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LES ENJEUX DE LA GESTION DES
INFORMATIONS CONTRACTUELLES EN
ASSURANCE VIE.
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Mémoire pour l'obtention du Diplôme
d'établissement Management de contrats
2019-2020.
Présenté et soutenu par
Lysias Yoane MYLANDOU MASSENGO
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LES ENJEUX DE LA GESTION DES
INFORMATIONS CONTRACTUELLES EN
ASSURANCE VIE.
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Mémoire pour l'obtention du Diplôme
d'établissement Management de contrats
2019-2020.
Présenté et soutenu par
Lysias Yoane MYLANDOU MASSENGO
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REMERCIEMENTS
« J'ai une grande richesse qui ne peut jamais
m'être enlevée, que je ne peux jamais dissiper ni perdre à
cause des valeurs en baisse ou des mauvais investissements; j'ai la fortune
d'être content de mon sort dans la vie »
Napoléon Hill
Nous adressons nos remerciements à :
+ Tout le personnel enseignant de l'université
de Montpellier, précisément ceux du MOMA pour la
volonté à démocratiser la connaissance en bâtissant
des ponts au-delà de la distance, car chaque formateur a su planter et
arroser une graine de connaissance pour notre épanouissement
professionnel ;
+ Mrs Alfred YAMEOGO et Joël ELLAH,
respectivement Directeur Général et Directeur
Général Adjoint de NSIA Vie Assurances pour le cadre
d'évolution et de valorisation qu'ils nous ont toujours offert,
+ M. Roland Maxime KIFORY,
Directeur Technique de NSIA Vie Assurances Congo pour le mentorat sur la voie
professionnelle que nous suivons,
+ Mme Armel Audrey BEBA KOUMBE
née MYLANDOU, mon inspiratrice de mère pour le soutien
multiforme bénéficié durant tout mon parcours de
formation,
+ Andréa Merveille MYLANDOU née
MAKAYA, ma tendre épouse pour tout le soutien apporté
durant cette période éprouvante,
+ Angel Marianne MYLANDOU DELYSANDRE, ma
bien-aimée fille pour le sourire et la force psychologique
procurés durant toute l'année,
+ Toute ma famille pour le soutien multiforme
bénéficié.
3
SOMMAIRE
Remerciements 2
Sommaire 3
Introduction 4
PARTIE I : CADRE REGLEMENTAIRE DE L'ASSURANCE VIE
6
Section 1: Définition de l'assurance vie 7
Section 2: le périmètre d'intervention de
l'assurance vie 12
Section 3: les paramètres de gestion de l'assurance vie
17
Section 4: Les obligations des parties aux contrat. 21
Conclusion partielle 26
PARTIE II : LES ENJEUX DE LA GESTION DES
INFORMATIONS
CONTRACTUELLES EN ASSURANCE VIE. 27
Section 1: les enjeux juridiques de la gestion des contracts
28
Section 2: les enjeux techniques de la gestion des contrats
34
Section 3: les enjeux commerciaux de la gestion des contrats
39
Section 4: les enjeux financiers de la gestion des contrats
43
Conclusion partielle 48
Conclusion 49
Bibliographie 50
Annexe 53
Table des matières 57
4
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