Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC: une étude des droits des détenus dans la maison d'arrêt de Boma, le camp de détention de Buluo et la prison centrale de Kasapa

3. ETAT DE LA QUESTION

La science a toujours un caractère participatif et interdépendant comme les éléments de tout un système structurel ou comme une chaine composée de noeuds pour son bon fonctionnement. Ainsi, il nous a été impérieux avant de commencer la rédaction de cette oeuvre scientifique. Nous avons et nous devons toujours continuer à lire nos prédécesseurs sur la question du sujet traité dans ce travail car il faut souligner que nous ne sommes pas les premiers à aborder ce thème ` pénitentiaire en R.D.C qui nécessite une reforme simplifiée et clarifiée'. Ainsi, serait-il prétentieux d'affirmer notre monopole dans la recherche d'autant plus que la problématique à l'étude sur le domaine qui a fait déjà objet de plusieurs recherches antérieures. Cependant, ce qui est vrai est que chacun des chercheurs est praticien du domaine de recherche chacun (e), le traite de sa manière selon sa doctrine, sa croyance et ses visions pour atteindre ce qu'il  vise dans le domaine concerné par sa recherche.

Donc, nous pouvons nous prévaloird'affirmer que ce travail est l'original selon notre convictions après avoir fait tant des recherches et fouiné le domaine pour viser la réforme simple et claire du domaine pénitentiaire en RDC qui est le thème du sujet traite dans ce travail.

Ainsi, nous avons longuement promené notre regard vigilant et plein de curiosité dans les bibliothèques sur terrain et nous avons usé de notre observation participative pour nous rassurer de ce qui se passe réellement en théorie et dans la pratique du domaine ou champ pénitentiaire.

Par la suite nous nous sommes approchés de la réflexion des plusieurs auteurs et praticiens, d'autres parmi les praticiens sont au four et au moulin dans le domaine dont il est question d'étude dans notre sujet. Alors parmi les praticiens, nous avons fait la curiosité sur :

- La maison d'arrêt de BOMA qui a été la comme notre première cible dans la recherche et que le directeur de cette établissement pénitentiaire répondant à nos questions liées à la réforme du système pénitentiaire en RDC.

Il répondit en disant que : « son soucis est de voir la maison d'arrêtsous son commandement, réponde aux normes de standards internationaux des droits humains »après nous avons à lire : CAMILE DE GEZ dans son ouvrage intitulé : « l'univers carcéral » 1^iere édition, paris, document concernant les affaires Claude BOURSIER en 1970 où il a parlé comment traiter un détenu et les travaux dans les milieux carcéral. Et nous avons longtemps promené notre regard dans l'ordonnance loi n°344 du 17 Septembre 1995 relatif au régime pénitentiaire à son article 7 et autres articles. Afin nous avons constatés que cette ordonnance n'est plus conforme aux réalités du monde actuel. (^5(*))

Par la suite de nos recherches nous avons eu à lire d'autres auteurs suivants : STEPHANE BABONNEAU, dans son ouvrage intitulé : « l'indemnisation des victimes d'infraction pénale ». Dans cet ouvrage, il nous éclaire tout en cherchant à démontrer que la question de l'indemnisation du préjudice subi à la suite d'une détention arbitraire est souvent au coeur des préoccupations des Victimes LES DEMARCHES EN JUSTICE visant à aboutir au payement des dommages et intérêts qui parfoisfinis par le non aboutissement.^6(*)

JEAN PRADEL, dans son ouvrage intitulé : « la détention arbitraire ». Et nous avons eu à épouser ces raisonnements car nous avons constaté qu'il existe beaucoup des malfaiteurs dont leurs fautes ou infractions commise par ce dernier, eux et leurs infraction reste parfois impunie suite au rang social qu'ils occupent dans la société, et consort. D'où « une sorte de détention arbitraire » car parfois non conforme aux droits fondamentaux des humains.

Notre Philosophie qui est une façon de voir le monde de notre part, nous pousse à dire que tout le monde, humain que nous sommes, chacun et chacune d'entre nous a une liberté provisoire car si vous vous concentrer à raisonner dans la même direction que l'auteur de cet ouvrage vous pouvez conclure dans la même direction que l'auteur a raison de confirmer que chacun et chacune d'entre nous sur terre a une liberté provisoire, car les fautes ou infractions par omission tels que la non-assistance aux personnes en danger, or les infractions tentées sont punies comme des infractions consommées, car la mauvaise pensée, qui entraine la mauvaise foi, sans oublier les infractions consommées malgré que d'autres tombent dans la liste noire de la criminalité.

Jean PRADEL, dans son ouvrage intitulé « La détention arbitraire », il nous éclaire tout en cherchant à démontrer que la détention provisoire est l'incarcération d'un inculpé présumé coupable pour des raisons d'enquête. Il est placé dans une maison d'arrêt pendant toute ou une partie de l'instruction préparatoire jusqu'au jugement final tout comme un dossier peut être classé sans suite (^7(*)).

JOCELYNE LE BOIS-HAPPE, qui parle du « respect de la liberté », et il explique que la détention provisoire constitue un moment clé de l'instruction, durant lequel des principales contradictions doivent être conciliés : respect de la liberté et le principe de la présomption d'innocence et en même temps la nécessité de préserver les besoins de l'instruction (^8(*))

FAUSTIN HELIE, a pu écrire à ce propos que : La détention préalable inflige un mal réel, une véritable souffrance, à un détenu qui, non seulement n'est réputé coupable, mais qui peut être innocent ultérieurement si possible dans sa réputation, dans ses moyens d'existence et dans sa personne.

Afin, vu que le parcours de notre recherche a été tellement long, ainsi nous avons eu à rencontrer le praticien du Droit Pénitentiaire tel que JANVIER KAMBALA, Directeur de camp de détention de Buluo. Il a beaucoup attiré notre attention dans sa façon d'être dans ce domaine pénitentiaire car il avait été victime d'une arrestation injuste lorsqu'il y avait eu évasion des 7 détenus, criminelles de grand chemin qui s'étaient évadés dans la nuit du 11 au 12/Juillet/2021. D'où une sorte d'arrestation arbitraire du Directeur Janvier Kambala, arrêté un certain dimanche. Il a été transféré de la maison d'arrêt de Boma à la prison centrale de la Kasapa, transféré un certain le 12/Décembre/2021. Pour être acquitté le 13/Mai/2021 faute de preuve, et il est réhabilité et replacé au même établissement du camp de détentiondeBuluo depuis le 16 Août 2021, en remplacement du Directeur Intérimaire Monsieur KISIMBA SEZAR.

3. PROBLEMATIQUE ET HYPOTHESE

* ⁵ CAMILE DE GEZ, « L'Univers carcéral, document concernant les affaires Claude BOURSIER », 1^ère éd. Paris, 1970.

* ⁶ STEPHANE BABONNEAU, L'indemnisation des victimes d'infractions pénales, éd.,PUF. Paris 2013, p.2.

* ⁷ JEAN PRADEL, La détention Arbitraire, éd. PUF, Bruxelles 2015, P.132.

* ⁸ JOCELYNE LE BOIS-HAPPE, Le respect de la liberté, éd. Thèse Marseille 3, Paris 2016.