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La repression du terrorisme dans le droit pénal burkinabè


par Florent OUEINA
UCAO/UUB - Licence Droit 2015
  

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BIBLIOGRAPHIE

? Ouvrages généraux

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? Ouvrages spécialisés

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? Articles

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· Naz K. MODIRZADEH, Dustin A. Lewis et Claude BRUDERLEIN, "Dialogue humanitaire et lutte contre le terrorisme : antagonisme des normes et émergence d'un nouveau paysage politique", Revue internationale de la Croix-Rouge, volume 93 sélection française 2011/2, 31p.

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? Publications de l'ONUDC

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· La coopération internationale en matière pénale contre le terrorisme, UNODC, Vienne 2011,156 p.

· La prévention des actes terroristes: une stratégie de justice pénale intégrant les normes de l'état de droit à la mise en oeuvre des instruments des Nations Unies contre le terrorisme, élaboré par l'UNODC, Nations Unies, New York 2006, 54 p.

· Guide législatif pour le régime juridique universel contre le terrorisme, élaboré par l'UNODC, Nations Unies, New York 2008, 48 p.

· Question les plus fréquemment posées sur les aspects du droit international touchant la lutte contre le terrorisme, élaboré par l'UNODC, Nations Unies, New York 2009, 107 p.

? Code et Lexique

· Code pénal burkinabé.

· Code de procédure pénale.

· Lexique des termes juridique. ? Législation nationale

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· Assemblée Nationale du Burkina Faso, Loi No 061-2009/AN relative à la lutte contre le financement du terrorisme, Ouagadougou, 17 décembre 2009.

· Assemblée Nationale du Burkina Faso, Loi No 26-2006/AN relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, Ouagadougou, 27 novembre 2006.

· Assemblée Nationale du Burkina Faso, Loi No 43/96/ADP portant code pénal, Ouagadougou 13 novembre 1996.

· Assemblée Nationale du Burkina Faso, Loi No032-2003/AN relative à la sécurité intérieure, Ouagadougou, 14 mai 2003.

· Constitution

? Législation étrangère

· Assemblée Nationale du Niger, La loi no 2010-05 du 21 janvier 2010 relative à la lutte contre le financement du terrorisme.

· Constitution de Pérou.

· Constitution espagnole.

· Constitution française.

· Constitution nigérienne.

· Constitution tchadienne.

· Décision no 2014-439 QPC du 25 janvier 2015.

· Décision no 86-213 DC du 03 septembre 1986.

· L'arrêté no 0045/MI/S/D/AR/DGPN du 28 janvier 2011 portant création, attributions et organisation de Service Centrale de Lutte Contre le Terrorisme (SCLCT) au Niger.

? Traités

· AG/RES/1840(XXXII-0/02), Convention interaméricain contre le terrorisme, 3 juin 2001.

·

OUEINA Florent Page 44

Assemblée Générale de l'UEMOA, Traité révisé de l'union économique monétaire ouest africain, Ouagadougou (Burkina Faso), 29 janvier 2003.

· Assemblée Générale des Nations Unies, résolution S/RES1373 (2001) portant création du comité contre le terrorisme (CCT), New York, 28 septembre 2001.

· Convention de l'Organisation de l'Unité Africaine (OUA) sur la prévention et la lutte contre le terrorisme.

? Mémoires consultés

· MAMAN IBRAHIM Rabi, La répression du terrorisme dans le droit pénal NIGERIEN, rapport de fin de cycle présenté en vue de l'obtention du diplôme de licence en droit, UCAO/UUB, Année Académique 2010-2011, 37 p.

· OUEDRAOGO Wend-Lamita Eva Florelle, La lutte contre le terrorisme dans l'ordre international, rapport de fin de cycle présenté en vue de l'obtention du diplôme de licence en droit, UCAO/UUB, Année Académique 2013-2014, 62 p.

· M. Kevin Contant KATOUYA, Réflexion sur les instruments de droit pénal international et Européen de lutte contre le terrorisme, Thèse en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit, Université Nancy 2, 08 octobre 2010, 671 p.

· SAKARIAOU AMOUSSA Adam, L'exception d'inconstitutionnalité au NIGER, rapport de fin de cycle présenté en vue de l'obtention du diplôme de licence en droit, UCAO/UUB, Année Académique 2013-2014. 47 p.

· TRAORE Assanatou Djenebou, L'Etat Burkinabé et la protection des droits humains, rapport de fin de cycle présenté en vue de l'obtention du diplôme de licence en droit, UCAO/UUB, Année Académique 2013-2014, 52 p.

? Sites internet

· http://www.wipo.int/wipolex/fr/details.jsp?id=6544. Consulté le 10 juin 2015.

· Legifrance.gove.fr.

· Site de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime : www.undc.org.

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· www.camlaw.rutgers.edu/statecon/workshop11greece07/workshop8/cerda.pdf . Consulté le 11 aout 2015.

OUEINA Florent Page 45

? www.conseil-constitutionel.fr/décision/2015/2014439QPC.htm. Consulté le 13septembre 2015.

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? www.only.nl/Researche/sylvereNdayambayedroitshumainspdf, consulté le 15 septembre 2015.

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"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand