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UNIVERSITE CATHOLIQUE DU CONGO
B.P. :
1534
KINSHASA/MONT-NGAFULA
FACULTE DE DROIT
ETUDE COMPARATIVE DES SYSTEMES DE REPRESSION DE LA
CYBERCRIMINALITE EN DROIT CONGOLAIS ET FRANÇAIS : CAS DES
TELECOMMUNICATIONS
Par
Rabby VAMBANU CARVALHO
Gradué en droit
Mémoire présenté et défendu en vue
de l'obtention du grade de licencié (Master LMD) en droit
Option : Droit privé et
judiciaire
Directeur : Raymond de Bouillon MANASI
N'KUSU
Professeur
Année Académique 2021-2022
Epigraphe
« Si les lois pouvaient parler, elles se plaindraient des
gens de loi »
Voltaire, Les pensées philosophiques
1862
In www.proverbes-francais.fr/citations-loi/
Dédicace
A mes très chers parents Paul VAMBANU et
Albertine PEMBELE, pour tant de sacrifices consentis dans mon
éducation et ma formation scientifique en dépit des
difficultés manifestes, qu'il trouve en ce travail l'expression de notre
gratitude et l'accomplissement partiel de son rêve de nous rendre utile
dans la société.
In Memoriam
A mon grand-père carroCARVALHO PEMBELE
LUNGWEKI, que la mort à séparer de ma présence
physique. De qui la mémoire constitue une source de motivation nous
poussant à nous surpasser pour honorer les sacrifices consentis et les
attentes multiples d'excellence.
REMERCIEMENTS
Le mérite d'un travail scientifique ne réside
pas seulement dans l'intérêt qu'on y gagne, celui d'obtenir un
titre académique mais plutôt dans la formation qu'on en tire. Le
présent travail est le couronnement premier cycle en Droit à
l'Université Catholique du Congo et cela n'aurait pas eu lieu sans le
concours matériel et moral de certaines personnes et entités vers
qui notre reconnaissance se tourne.
Nous tenons à remercier les autorités
académiques, scientifiques et administratives de l'Université
Catholique du Congo pour leur formation efficiente dont la teneur principale
est la base principale de ce travail.
Que le Professeur Serge Raymond de Bouillon MANASI N'KUSU,
trouve ici nos remerciements sincères, pour sa direction de ce travail
en se mettant à notre disposition en dépit de sa lourde charge
horaire. Ses remarques et directives assorties d'une touche de rigueur, ont
éclaté notre lanterne scientifique et professionnelle
Nous n'avons pas oublié les sacrifices et l'encadrement
scientifique de Monsieur l'assistant bil KANYANDU, qui nous a apporté
l'amélioration des résultats de ce travail
Nos remerciements s'adressent aux membres de notre
société de base, notre famille restreinte, de qui la
manifestation de l'amour et d'affection a été une force mentale
dans les moments les plus sombres, je cite :Renedi ,Tegra, Eric VAMBANU
Nous n'oublions pas la grande famille constituée des
oncles et tantes : Carro PEMBELE, mifie PEMBELE, KASSI PEMBELE, olga
VAMBANU.
A nos amis chers: Gemima KUMEKA, Freddy
KEITA N'KODIA, leader BUKANGA, Plamedi DIONGA, Charly KAVUNGU, Caleb NDUFULA.,
A la grande famille académique : la Dream team,
Pro iure et veritate, mes encadrés de l'UCC et UPC.
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