EPIGRAPHE
« Agis de façon que les effets de ton action
soient compatibles avec la permanence d'une vie authentiquement humaine sur
terre »
Hans Jonas
ii
IN MEMORIAM
A vous mes grands-parents, oncles et tantes tant paternels que
maternels qui avez prématurément quitté ce monde et dont
le soutien au présent travail n'est plus à démontrer.
MBUNGU RASHIDI NOEL
iii
DEDICACE
A mes très chers parents : DANIEL MBUNGU et SOPHIE
FIKIRINI ;
A mes frères : Gabriel, serges, Léopold, Albert et
Daniel tous MBUNGU ; A mes soeurs : Noëlla, merveille, séraphine et
francisca MBUNGU ;
A mes oncles et tantes : Anatole, Benoit, Marguerite et AWEZAY
MBUNGU ainsi que KITENGE MASUDI ;
A mes amis et connaissances.
MBUNGU RASHIDI NOEL
iv
REMERCIEMENTS
Ce travail qui est le couronnement de beaucoup de sacrifices,
d'efforts et de plein
Consentement n'aurait pas été possible sans la
participation de certaines personnes auxquelles nous ne manquerons pas
d'adresser nos remerciements les plus sincères.
Premièrement nous rendons grâce à DIEU tout
puissant pour le souffle de vie, la meilleure santé qu'il nous a
donné pour réaliser ce présent travail surtout pour sa
protection en cette période marquée par le tumulte,
inquiétude et désolation planétaires dus à la
pandémie de CORONA virus « covid-19 ».
Deuxièmement nous exprimons notre gratitude au corps
professoral de L'ULPGL/FACULTE DE DROIT et plus Particulièrement au chef
des travaux CLEMENT VAKE KIBAMBI sans le concours duquel ce travail n'aurait
pas une forme convenable ainsi qu'à l'assistant PALUKU LUFUNGI Justin
qui nous a inspiré dans la rédaction du présent
travail.
En fin nous remercions tous nos amis qui ont contribué de
loin ou de près à la réalisation de ce travail, nous
citons : Josaphat KAKULE, DIEUMERCI NDEKO, Jonathan MUHONGYA, Aron LUKULA, YVES
MISSI, MICHEL WALEYRWE,..... Que tous ceux dont leurs noms ne figurent pas
trouvent en nous le sentiment de notre gratitude.
MBUNGU RASHIDI NOEL
v
SIGLES ET ABREVIATIONS
ARPTC : Autorité de régulation des postes et
télécommunications du Congo;
Art.Cit : Article précité ;
Cass. : Cassation ;
CSJ : Cour suprême de justice ;
EHS : Electro-hyper-sensibilité
Jur. : Jurisprudence ;
GAFAM : Google, Apple, Facebook, Amazone et Microsoft ;
NTIC : Nouvelles technologies de l'information et de la
communication ;
OCPT : Office Congolais des Postes et
Télécommunications ;
Op.cit. : Opere citate
RDC : République Démocratique du Congo ;
ULPGL : Université Libre des Pays des grands lacs ;
3G : troisième génération ;
4G : quatrième génération ;
5G : cinquième génération ;
Télécoms : télécommunications ;
PUC : presses universitaires du Congo.
vi
DECLARATION
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Octobre 2020
Mr. MBUNGU RASHIDI NOEL
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Numéro d'étudiant : 15057
J'atteste que ce travail, « De la
responsabilité des opérateurs de télécommunication
dans l'atteinte au droit environnemental : cas d'antennes-relais de
téléphonie mobile dans la ville de GOMA », est
personnel, cite systématiquement toute source utilisée et ne
comporte pas de plagiat.
vii
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