Memoire Online - La mobilisation des recettes fiscales et le développement socio-économique. Cas de la DGI/Kasaà¯ occidental.

Ce présent chapitre abordera deux grandes sections dont la première est consacrée à la mobilisation des recettes fiscales de la DPI/Kasaï-Occidental et la deuxième section enfin sera celle de l'impact de la mobilisation des recettes fiscales et le développement socio-économique.

SECTION I : MOBILISATION DES RECETTES FISCALES A LA DPI/KASAI OCCIDENTAL

Dans toute production (des biens et services), il n'y aura pas la possibilité de vivre l'impôt ni de travailler en matière de fiscalité, bref, il n'y aurait pas d'économie (la production est estimée comme étant le moteur de l'économie). Chaque activité génératrice de profit fait appel à l'impôt.

Dans cette perceptive, il sied de noter que les produits dont la masse monétaire est relativement faible (de 8 à 10%), ont peu d'influence sur l'économie car leur impôt sera de faible proportion. Plus l'économie est faible (la production de biens et services trop faible), cet aspect se manifestera aussi ou aura des retombées sur les recettes fiscales, elles subiront aussi cet effet c'est-à-dire qu'elles seront faibles. (⁶⁹)

En matière de mobilisation des recettes fiscales, la DPI/Kasaï-Occidental se lance dans l'enquête et la recherche des nouveaux commerçants (contribuables) afin de leur approcher à l'administration fiscale. Toute personne morale, physique exerçant les activités économiques dans le but de lucre est assujettis et doit régler ses comptes avec le trésor public c'est-à-dire donner à l'administration fiscale ce qui lui revient, ceci en conformité avec les règles et lois fiscales préétablies.

I.1. PRESENTATION ET INTERPRETATION DES DONNEES

Dans ce point, il sera question pour nous de présenter les assignations (prévisions) et les réalisations des recettes fiscales dans les années sous-étude à la Direction Provinciale des Impôts du Kasaï-Occidental puis les interpréter.

(⁶⁹) LABY MPIANA B., Cours d'économie monétaire, UNIKAN, G3 SEG, 2015, inédit

ANNEE	2010
MOIS	Prévision	Recettes
Janvier	55000000	37550996,9
Février	55000000	37226322
Mars	69060000	45531137
Avril	68900000	54367223
Mai	68900000	46094075
Juin	65900000	40170506
Juillet	65900000	66282999
Août	70400000	48468581
Septembre	68900000	42910301
Octobre	94700000	46767027
Novembre	69500000	53589475
Décembre	70000000	50473696
Total	822160000	569432339

Le tableau ci haut nous montre les prévisions de chaque mois puis les réalisations au cours de l'exercice 2010 à la direction provinciale des impôts du K.OCC. Plus, les assignations augmentent, les réalisations subissent aussi le même mouvement. Ceci n'exclut pas que les réalisations ne peuvent pas dépassées les prévisions. Au vu de ce qui est dans le tableau, le mois de juillet avait comme assignation 65 900 000 FC tandis que les réalisations ont pris un élan de 66 282 999 FC, ce qui prouve que pendant ce mois, La DPI/K.OCC a fait un bon travail par rapport aux autres mois au cours de cette année.

ANNEE	2011
MOIS	Prévision	Recettes
Janvier	75400078	47283613
Février	58380916	64818210
Mars	136902725	66784827
Avril	81608869	71206668
Mai	77116075	106027759
Juin	79630833	83378120
Juillet	139335847	111786192
Août	80216122	81911053
Septembre	79269240	82267430
Octobre	116051352	88862140
Novembre	100000000	78801814
Décembre	112581143	71218776
Total	1136493200	954346602

Le tableau ci-haut révèle la meilleure façon dont la DPI/K.OCC a travaillée au cours de l'année 2011. Il nous révèle les statistiques qui ont plus touchée notre vue, celles du mois de Février (prévisions 58 380 916 FC et les réalisations 64 818 210 FC), Mai (prévisions

77 116 075 FC et réalisations 106 027 759 FC), Juin (prévisions 79 630 833 FC et réalisations 83 378 120 FC), Août (prévisions 80 216 122 et réalisations 81 911 053 FC), Septembre (prévisions 79 269 430 FC et recettes 82 267 430 FC). Sur ce, plus les assignations par mois augmentent, les efforts de mobilisation augmentent. Cinq mois les prévisions sont inférieurs aux réalisations , c'est une bonne année parmi les années sous étude pour la DPI/K.OCC qui n'était pas loin d'atteindre le montant annuel prévu (assignations annuelles).

ANNEE	2012
MOIS	Prévision	Recettes
Janvier	109977082	60898623
Février	109977082	63811561
Mars	110000000	55072745
Avril	141376186	85658600
Mai	124678097	74735081
Juin	126698093	80651987,4
Juillet	125688093	63720532
Août	141399105	55254804
Septembre	145688093	81926398
Octobre	168532140	129261650
Novembre	125688093	82017427,4
Décembre	141399105	77283902
Total	1571101169	910293311

Contrairement à l'année précédente (2011), en 2012 il n'y a pas eu le bon rendement. Ceci prouve une légèreté du travail par les agents de la DPI/K.OCC. Le tableau reprend tous les assignations et les réalisations de l'année, la DPI/K.OCC cette fois-ci, elle n'a pas reçu à dépasser ou atteindre les assignations comme elle l'avait fait en 2011. Mais au fur et à mesure, le cumule des recettes de l'année ont qu'à même rapportée quelque chose dans la caisse du trésor public.

Année Mois	2010			2011			2012
Année Mois	Prévision	Recettes	Ecarts	Prévision	Recettes	Ecarts	Prévision	Recettes	Ecarts
Janvier	55000000	37550996,9	17449003,1	75400078	47283613	28116465	109977082	60898623	49078459
Février	55000000	37226322	17773678	58380916	64818210	-6437294	109977082	63811561	46165521
Mars	69060000	45531137	23528863	136902725	66784827	70117898	110000000	55072745	54927255
Avril	68900000	54367223	14532777	81608869	71206668	10402201	141376186	85658600	55717586
Mai	68900000	46094075	22805925	77116075	106027759	-28911684	124678097	74735081	49943016
Juin	65900000	40170506	25729494	79630833	83378120	-3747287	126698093	80651987,4	46046105,6
Juillet	65900000	66282999	-382999	139335847	111786192	27549655	125688093	63720532	61967561
Août	70400000	48468581	21931419	80216122	81911053	-1694931	141399105	55254804	86144301
Septembre	68900000	42910301	25989699	79269240	82267430	-2998190	145688093	81926398	63761695
Octobre	94700000	46767027	47932973	116051352	88862140	27189212	168532140	129261650	39270489,8
Novembre	69500000	53589475	15910525	100000000	78801814	21198186	125688093	82017427,4	43670665,6
Décembre	70000000	50473696	19526304	112581143	71218776	41362367	141399105	77283902	64115203
Total	822160000	569432339	252727661	1136493200	954346602	182146598	1571101169	910293311	660807858

Source : Nous-mêmes sur base des tableaux 1, 2 et 3 (Prévisions et réalisations de 2010 à 2012)

Ce tableau ci-haut présente trois années sous étude, avec les prévisions et les réalisations puis les écarts, la façon dont la DPI/K.OCC

a pu travailler afin de rendre l'Etat fort financièrement. Sur ce, les montants négatifs dans le tableau (écarts) signifie que les réalisations ou recettes sont supérieurs aux prévisions ou assignations.

Le tableau ci-haut présente les assignations et réalisations des recettes recouvrées par la Direction Provinciale des Impôts du Kasaï-Occidental dans les années sous-études (2010 à 2012). Ce tableau nous présente les écarts entre trois exercices, l'année 2012 présente un écart très large (de 660807858 FC), suivi de l'année 2010 (de 252727661 FC) et enfin 2011 (de 182146598 FC).

Ce tableau montre l'évolution des recettes à la DPI/Kasaï-Occidental de 2010 à 2012, l'année 2011 présente un écart très faible c'est-à-dire la différence entre les assignations et les réalisations est faible, les réalisations sont presque proche des assignations, Suivi de l'année 2010 d'où les recettes se sont encore rapprochées des assignations. Les réalisations de l'année 2012 sont loin des assignations c'est-à-que cette année la DPI/Kasaï-Occidental n'était pas à mesure de dépasser ni de se rapprocher aux assignations.

La mobilisation des recettes fiscales et le développement socio-économique. Cas de la DGI/Kasaà¯ occidental.

CHAPITRE III : LA RETROCESSION ET LE

DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE

SECTION I : MOBILISATION DES RECETTES FISCALES A LA DPI/KASAI OCCIDENTAL

I.1. PRESENTATION ET INTERPRETATION DES DONNEES