II.5. SERVICES ET STRUCTURES REFORMEES EN SIEGE
MODELISE ET MODERNISE
L'expression services extérieurs dénommé
Centre d'Impôt (CDI) et Centre d'Impôts Synthétique (CIS) au
sein de la Direction Provinciale des Impôts fonctionnent au même
titre que les services opérationnels énumérés
ci-haut.
Par ville et par territoire, le CIS est dirigé par un
Chef de Centre qui est encore appelé Chef de Division et secondé
par le Chef de Bureau.
La structure fonctionnelle de CIS se présente de la
manière suivante :
· Bureau appoint et contentieux ;
· Bureau accueil et vulgarisation ;
· Bureau brigade de recensement ;
· Bureau du recouvrement.
Chaque bureau du CIS comprend des cellules et des quartiers
fiscaux. Les CIS sont spécialisés dans la perception
d'impôts des micros entreprises et des petits commerçants dans le
but de rapprocher les contribuables de l'administration fiscale pour ce qui est
de la déclaration et paiement de l'impôt.
La DPI/K.OCC a 13 CIS dans sa structure fonctionnelle dont la
liste se présente comme suit :
· CIS Kananga I
· CIS Kananga II
· CIS Dekese
· CIS Dimbelenge
· CIS Dibaya
· CIS Demba
· CIS Kamonia
· CIS Kazumba
· CIS Tshikapa
· CIS Ilebo
· CIS Luebo
· CIS Mweka
· CIS Luiza.
? LES SIEGES MODELISES ET MODERNISES
Étant donné que la DPI/K.OCC est
dépourvue des Centres D'Impôt par manque des potentialités
fiscales pour ce qui est de la déclaration et du paiement de
l'impôt, elle fonctionne sous forme des sièges
modélisés et modernisés (SMO) et remplie un double
objectif qui est de :
· S'occuper de l'administration du personnel, maintenance
de service ;
· S'occuper également de perception de
l'impôt (guichet et paiement des contribuables) ainsi que de conception,
orientation, pilotage, et suivi des services opérationnels
c'est-à-dire l'assiette, le recouvrement jusqu'aux CIS, etc.
II.6. ORGANIGRAMME DE LA DPI KASAI OCCIDENTAL
DIRECTION
SECRÉTARIAT
INSPECTION
DIVISION DES RESSOURCES HUMAINES
DIVISION DES AFFAIRES SOCIALES
DIVISION GESTION BUDGÉTAIRE ET SERVICES
GÉNÉRAUX
DIVISION INFORMATIQUE
DIVISION D'ASSIETTE
DIVISION DE RECOUVREMENT
DIVISION DU
CONTENTIEUX
SERVICES EXTÉRIEURS OU CENTRES D'IMPÔTS
SYNTHÉTIQUES
BUREAUX
- Gestion du personnel -
Paie
- Formation
BUREAUX
- Affaires sociales - Relations
publiques, voyage, sport et loisirs
BUREAUX
- Maintenance - Suivi des
applications
BUREAUX
- Suivi des procédures contentieuses
- Suivi des régimes fiscaux
BUREAUX
- Immatriculation - Coordination des
opérations d'assiettes
- Gestion
- Contrôle fiscal
BUREAUX
- Recouvrement
- Suivi des procédures de recouvrement et tenue
des statistiques - véhicules
BUREAUX
- Élaboration de budget, dépenses et
gestion
- Gestion des biens meubles et immeubles
- Gestion matériel, charroi et
expédition
- Fourniture et imprimés de valeur
CIS KANANGA
I
CIS KANANGA
II
CIS
TSHIKAPA
CIS
KAMONYA
CIS ILEBO
CIS
MWEKA
CIS
LUIZA
CIS DEMBA
CIS DIBAYA
CIS
LUEBO
CIS DIMBELENGE
CIS
DEKESE
CIS
KAZUMBA
|
|
BUREAU APPOINT ET
|
BUREAU ACCUEIL ET
|
BUREAU BRIGADE ET
|
BUREAU
|
|
CONTENTIEUX
|
VULGARISATION
|
RECENSEMENT
|
RECOUVREMENT
|
N.B : Tous les Centres d'Impôts
synthétique ont quatre Bureaux.
Source : DPI/Kasaï-Occidental
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