BIBLIOGRAPHIE
Ouvrages généraux
- ADOUKI (D.E.E) : « Le Congo et
les traités multilatéraux », Paris L'harmattan, 2007
- AUF : « La mise en oeuvre
nationale du Droit International de l'Environnement dans les pays
Francophones », Pulim, 2003
- KISS (A), BEURIER (J.P) :
« Droit international de l'environnement »,
3ème éd. Pedone, 2004
Ouvrages spéciaux
- DUPUY (R.J), VIGNES
(D) : « Traité du nouveau droit de la
mer »,BRUYLANT, Edition ECONOMICA, 1985
- FALQUE (M), LAMOTTE
(H) : « Droits de propriété,
économie et environnement :Les ressources marines »,
Dalloz 2002
- FOMETE (J.P) : « La
protection et la mise en valeur de l'environnement marin et côtier en
Afrique de l'Ouest et du Centre », UICN, 2004
- MARCQ (J.P) : « Risques et
assurances transports », L'ARGUS, 2003
- WU (C) : « La pollution du
fait du transport maritime des hydrocarbures (responsabilité et
indemnisation des dommages) », INDEMER, Pedone, 1994
THESES ET MEMOIRES
- BOURBONNAIS
(I) : « L'abordage maritime »,
Université de droit Paul CEZANNE Aix-Marseille III, CDMT, 2005
- DJAKARIDJA
(P) : « L'exploitation des ressources marines et
la protection de l'environnement », Université de Limoges,
2007
- TUSSEAU (G) : « La
pollution opérationnelle des navires », DESS droit des
transports, Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille,
CDMT, 1998
RAPORT ET DOCUMENTS OFFICIELS
- Convention des Nations Unies sur la lutte contre la
désertification,Processus d'élaboration du Programme d'Action
National, Rapport National du Congo, Janvier 2005
- Rapport sur la mise en oeuvre au Port Autonome de
Pointe-noire des dispositions du code
international pour la sûreté des Navires et des
installations Portuaires de l'OMI, (code
ISPS), Décembre 2004
DECRETS ET LOIS
- Décret n°86-775 du 7 janvier 1986 rendant
obligatoire les études d'impact
- Décret n°94-345 du 1er août 1994
instituant un Fonds d'Aménagement Halieutique
- Décret n°2001-615 du 31 décembre 2001,
instituant un plan national d'intervention d'urgence en cas de pollution par
les hydrocarbures en milieux marins et côtiers
- Décret n°2001-617 du 31 décembre 2001
portant ratification de la convention internationale de 1992 sur la
responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par
les hydrocarbures
- Loi n°24-94 du 23 avril 1994 portant code des
hydrocarbures
- Loi n°30-63 du 4 juillet 1963, portant code de la marine
marchande en République du Congo
- Loi n°003/91 du 23 avril 1991 portant protection de
l'environnement
- Loi n°2-2000 du 1er février 2000,
portant organisation de la pêche maritime en République du
Congo
INTERNET
Ø
www.unep.org
Ø www.ffsa.fr
Ø www.omi.org
Ø www.ecolex.org
Ø www.iopcfund.org
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