Section 2 : Détermination du seuil de
signification
I. Les bases de détermination du seuil de
signification :
Vu l'importance qu'acquiert le seuil de signification pour
tout réviseur, il importe ainsi que le vérificateur doit fixer un
seuil de signification qui lui servira de guide tout au long de sa mission pour
programmer l'étendue de ses sondages. La fixation de ce seuil fait
intervenir des critères quantitatifs et autres qualitatifs.
1) Les critères
quantitatifs :
Nous étudierons ces critères en faisant une
étude comparative entre la norme n°14 de l'O.E.C.T. et les
organismes internationaux.
* Le résultat : La norme
n°14 de l'O.E.C.T. retient le résultat de l'exercice comme base du
premier niveau pour la détermination du seuil de signification pour les
comptes de
résultat. Alors qu'à l'échelle
internationale, le seuil de signification se situe dans un intervalle compris
entre 5% et 10% du bénéfice avant impôt, inférieur
à 5% est considérés comme négligeables, alors que
ceux qui entraînaient une modification supérieure à 10 %
seraient considérés comme importantes.
· Les capitaux propres ou la situation nette
comptable : La norme n°14 de l'O.E.C.T. retient la situation
nette comme base du seuil de signification du premier niveau
d'appréciation pour le bilan. Toute fois on retiendra les capitaux
propres comme base si la situation nette s'avérer non
conséquente. Le taux retenu par la norme n°14 est de 10%. A
l'échelle internationale les taux retenus sont de 0.5% à 5% des
capitaux.
Pour les autres critères quantitatifs : Total de
bilan, chiffre d'affaire, total d'actif courant et total de passif courant, les
taux retenus sont compris entre 0.5% et 1%.
2) Les critères
qualitatifs :
· Besoins des utilisateurs : les
éléments significatifs varient d'un utilisateur à un autre
mais les états financiers sont destinés à tous les
utilisateurs. L'auditeur veille qu'aucun élément n'est
significatif.
· Caractéristiques de l'entreprise et son
environnement :
Secteur d'activité :
-Entreprise de distribution = marge brute au
lieu du résultat net.
-Entreprise d'investissement = bénéfice
avant amortissement au lieu du bénéfice net.
Dimension de l'entreprise
Systèmes et méthodes comptables
(prudent ou non, respectés ou non, adaptés o non à la
nature de l'entreprise).
L'environnement.
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