2.1.2: Stocks et en-cours
Constituent des stocks, l'ensemble des biens ou des services
qui interviennent dans le cycle d'exploitation de l'entreprise pour
être :
- soit vendus en l'état ou au terme d'un processus de
production à venir ou en cours ;
- soit consommés au premier usage.
Les stocks comprennent les approvisionnements (matières
premières ; les matières consommables ; les
emballages), les marchandises et les produits (produits finis ; les
produits intermédiaires ; produits résiduels).
La notion fiscale de stock est la même que celle
comptable.
Ils sont généralement générateurs
de bénéfices ou de pertes ordinaires d'exploitation et sont
destinés à la vente en l'état, ou acquis en vue de leur
revente ou de leur consommation dans les opérations d'exploitation.
L'auditeur procède au départ à la
vérification de leur constatation au compte approprié relatif au
stock et à leur existence à la propriété de
l'entreprise à la date d'inventaire.
Il s'assure par la suite que tous les éléments
inscrits dans le compte stock ont la nature de valeurs d'exploitation et non
d'immobilisations ou de charges.
Pour les produits achetés (matières
premières, marchandises), il s'assure qu'ils sont valorisés au
prix d'achat additionné aux frais accessoires d'achat (transport, droits
de douane à l'importation, taxes non récupérables, etc.).
À défaut, il vérifie qu'ils sont valorisés selon le
coût d'achat moyen pondéré.
Pour les produits finis et les encours, l'auditeur s'assure
que leur valorisation correspond au coût de production soit le coût
d'acquisition des matières consommées et une quote-part des
coûts directs et indirects de production pouvant être
raisonnablement rattachés aux produits dont voici quelques uns :
- les coûts de main d'oeuvre directe ;
- les coûts de main d'oeuvre indirecte ;
- les amortissements et entretiens de bâtiments et
équipements industriels ;
- les frais de gestion et d'administration de la
production ;
- les frais de recherche et de développement se
rapportant à des commandes spécifiques ;
Pour tout type de stocks, il doit s'assurer qu'ils sont
enregistrés en HTVA. De même, il s'assure que l'entreprise utilise
l'une des méthodes d'évaluation des stocks admises par
l'administration fiscale à savoir le coût moyen
pondéré et la méthode FIFO ainsi que des justificatifs de
ce choix.
En outre, l'auditeur vérifie que les procédures
mises en place permettent une saisie exhaustive des mouvements physiques des
biens stockés et qu'un inventaire a été effectué
à la date de clôture et par la suite procède à un
contrôle arithmétique de quelques fiches.
Dans les entreprises industrielles, l'auditeur doit rapprocher
les quantités fabriquées issues de la comptabilité
analytique aux variations des stocks constatées en comptabilité
générale, et le cas échéant les données de
la comptabilité matière avec l'état d'inventaire et
vérifier ainsi que tout ajustement a été
justifié.
Lors de l'utilisation des produits stockés pour les
besoins propres de l'entreprise, ou bien en cas de perte, de vol, de
détérioration ou tout autres disparitions injustifiées, l'auditeur doit s'assurer que la TVA déduite a
bien été reversée au trésor.
Pour les emballages commerciaux, l'auditeur doit distinguer
entre d'une part les emballages récupérables identifiables
figurant généralement en immobilisations corporelles
destinés à la consignation et d'autre part les emballages non
récupérables ou perdus vendus avec les produits figurant à
la date de clôture en stocks d'emballages.
Dans le cas où l'entreprise a constitué des
provisions pour dépréciation des stocks destinés à
la vente, il s'assure que le montant des provisions déductibles est
calculé sur la base du prix de revient du produit diminué de la
valeur de réalisation nette connue à la date de clôture de
l'exercice au titre duquel les provisions sont constituées, sans tenir
compte des frais non réalisés à cette date.
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