II-DES IMPLICATIONS DU NUMÉRIQUE SUR LE DROIT
D'AUTEUR
Les implications sont multiples. Et, il est inconcevable que
la maîtrise sans précédent que les techniques
numériques donnent sur la matière de l'oeuvre ne soient pas sans
conséquences sur la portée même du droit d'auteur. Parmi
toutes ces implications, les suivantes retiennent particulièrement notre
attention : l'oeuvre clonée, l'oeuvre désagrégée et
l'oeuvre instituée.
Section 2.1- L'oeuvre clonée
La première implication du numérique sur le
droit d'auteur et les droits voisins, est liée à la
possibilité de multiplier à l'infini l'oeuvre, sans pouvoir pour
autant distinguer, à la énième copie, celle-ci de
l'original. La reproduction à l'identique devrait d'ailleurs conduire
à parler de clonage plutôt que de copie.
À cette première atteinte au droit de
reproduction, au mélange du numérique et de l'Internet ajoute un
autre risque pour le titulaire de droits en volatilisant les oeuvres dans une
circulation planétaire dans laquelle, du fait de la convergence des
techniques, les frontières traditionnelles entre informatique,
télécommunication, édition littéraire ou musicale
et audiovisuelle deviennent plus floues. L'évolution de la technique,
à cet égard, semble emporter celle des mentalités.
Il est certes hasardeux de tenter de discerner ce que seront
les comportements et les goûts des consommateurs dans une dizaine
d'années.
Mais force est de constater que, pour l'instant, les
générations actuelles semblent nettement moins attachées
au support de l'oeuvre que les précédentes. L'importance du livre
et de sa couverture, du disque et de sa pochette, qui motivait ou incitait
parfois l'acquisition de l'oeuvre, et enrichissait le plaisir de sa
progression, semble désormais moins grande que par le passé : le
contenu est presque seul à compter, et les plus jeunes
générations ne voient aucune atteinte au droit de
propriété intellectuelle attachée à l'oeuvre,
qu'elle soit musicale, écrite
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ou graphique, dans le fait de stoker dans la mémoire de
son ordinateur personnel pour en servir à des fins multiples. À
la question posée à trois internautes lors d'un entretien libre
réalisé à « NET-TEL CYBER CAFE61 »;
trouvez-vous que c'est normal de copier ou de reproduire les oeuvres d'auteurs
publiées su le web sans encourir aucune poursuite légale ? Leur
réponse est la suivante « Il est possible que nous sommes
entrain d'enfreindre certaines règles juridiques en la matière,
mais en toute évidence, nous n'avons aucune information concernant les
modalités de la reproduction et/ou de la copie sur
internet».
À cela, il est à considérer qu'à
part de la faiblesse du point de vue légal de la législation
haïtienne en matière de droit d'auteur confrontée aux
nouvelles technologies d'informations et de communications, l'Internet par
exemple ; il y a aussi un problème crucial de diffusion d'information en
matière de la protection des droits d'auteur.
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