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De l'égalité des droits des peuples et des êtres humains comme fondement des droits de l'homme et de la démocratie dans le cadre de l'UA( Télécharger le fichier original )par Jérome NDEREYIMANA Université de Nantes - Maitrise de recherche 2009 |
COCLUSIONAu terme de ce travail, la démocratie en Afrique a été depuis l'OUA à l'UA une préoccupation des africains pour assurer et protéger « l'égalité des droits des peuples et des êtres humains, fondement des droit de l'homme et de la démocratie». L?UA d? sa naissance n'avait permis l?panouissement du processus d?ocratique et sa conservation, d'ailleurs, les africains, avant m?e l?UA, avaient song l?A qui serait mieux indiqu pour les int??s des africains travers le processus d?ocratique mieux structur. L?UA, tant dans ses principes que dans ses objectifs s'occupaient beaucoup plus de l?nd?endance de ses membres, de leurs souverainet?, et (). Il est vrai que l?UA aussi condamnait les assassinats politiques pour contrecarrer les d?is du processus d?ocratique, mais elle ne s'est pas outill? des instruments juridique pour mat?ialiser ces condamnations, de plus la non ing?ence ?ait un obstacle cette aspiration. L?UA par ses objectifs et ses principes ?ait vou sa disparition et a ? remplac par l?A. L'UA depuis sa naissance s'est beaucoup préoccupée du processus démocratique. Dans le cadre du respect et du garant de « l'égalité des droits des peuples et des êtres humains, fondement des droits de l'homme et de la démocratie», l'UA s'est dotée des outils juridiques effectivisant et protégeant le processus démocratique pour répondre aux exigences de l'égalité des droits des peuples. L'autodétermination interne ou politique du peuple, à la quelle l'UA s'est penchée dans le processus démocratique, ouvre les chances égales aux peuples de participer équitablement à la gestion des affaires publiques et dans l'égalité des droits188(*). Les changements anti constitutionnels de gouvernement défi majeur qui coiffe les autres au quel se cogne le processus démocratique trouvent des outils juridiques ruchent en contenu pour faire échec à ce défi et ses assimilés et qui sont mis en place par l'UA pour permettre le refleurissement dudit processus. L'UA s'est dotée du droit d'ingérence suivant les circonstances bien déterminées par la loi pour condamner tels comportements. On ne peut pas oublier la jurisprudence abondante qui condamne acharnement ces changements anti constitutionnels de gouvernement, comme c'est le cas, le plus récent, de Madagascar qui fait objet de cette condamnation pour un changement anti constitutionnel produit par Andry Lajoelina et qui a été analysé dans le cadre de notre travail. L ' UA par ses innovations plaide pour la réussite du processus démocratique et du garant de l'égalité des droits des peuples.
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II. Articles, revues et colloques ou conférences 1. ANATOLE Ayissi : «Ordre politique et désordre militaire en Afrique», le monde diplomatique, Janvier, 2003. Collette Braeckman : Les nouveaux prédateurs politiques des puissances en Afrique Centrale, Fayard, Paris, 2002. IDH : Conférence internationale « Les défis de l'alternance démocratique» tenue à Cotonou, du 23-25, p1. JOHN Dugard : Revue international de la croix rouge, no 831, Combler les lacunes entre droit de l'homme et droit humanitaire, la punition des délinquants. SENNE Adrian Mirando : La fin des dinosaures, Jeune afrique, Paris, no 1699, 29 juillet, p. 32-39. III. Textes légaux
Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance du 30/Janvier/2007. Charte africaine des droits de l'homme et des des peuples de 1981. Charte de l'organisation de l'unité africaine du 25/mai/1963. Charte de nations unies. Convention pour la prévention et la répression de génocide. Déclaration universelle des droits de l'homme 1948. Pacte international relatif aux droits civils et politiques, 1966. Statut des tribunaux pénaux internationaux. Statut de Rome. (...) * 188 CADHP : art. 13 et 20 v. aussi PIDCP : art. 25 (1) |
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