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La participation du salarie au fonctionnement de la societe anonyme en droit ohada( Télécharger le fichier original )par Essoham Komlan ALAKI Université de Lomé - DESS Droit des affaires 2004 |
BIBLIOGRAPHIEI- MANUELS A- OUVRAGES GENERAUX 1- ANOUKAHA (François) et alii, OHADA, Sociétés Commerciales et GIE, BRUYLANT, Bruxelles, 2002, 589 pages. 2- COZIAN (Maurice) et alii, Droit des Sociétés, 16e éd. LITEC, Paris, 2003, 749 pages. 3- GUYON (Yves), Droit des Affaires, T.1, 7eéd. ECONOMICA, Paris, 1992, pages 973. 4- HESS- FALLON (Brigitte), SIMON (Anne-Marie), Droit des Affaires (Aide-mémoire) ,14e éd. DALLOZ, Paris, 2001, 361 pages. 5- JEANTIN (Michel), Droit des Sociétés, éd. MONTCHRESTIEN, Paris, 1989, 416 pages. 6- JEANTIN (Michel), Le CANNU (Paul), Droit Commercial : Instruments de paiement et de crédit ; Entreprises en difficultés, 5e éd. Précis DALLOZ, Paris, 1999, 691 pages. 7- KIRSCH (Martin), Le Droit du Travail Africain, T. II, Paris, 1975, 460 pages. 8- LEFEBVRE (Francis), Mémento Pratique : Social, éd. FRANCIS LEFEBVRE, Paris, 2001. 9- LYON CAEN (Gérard), PELISSIER (Jean), Droit du Travail, 16e éd. Précis DALLOZ, Paris, 1992, 869 pages. 10- MAZEAUD et alii, Leçons de droit civil : Obligations. Théorie générale, T. II, Vol.1, éd. MONTCHRESTIEN, Paris,1990. 11-MERCADAL (Barthélemy) et JANIN (Philippe), Droit des Affaires, Sociétés Commerciales, FRANCIS LEFEBVRE, Paris, 2003, 1446 pages. 12- MERLE (Philippe), Droit Commercial : Sociétés Commerciales, 5e éd. Précis DALLOZ, Paris, 1996, 794 pages. 13- MESTRE (Jacques) et alii, Lamy Sociétés Commerciales, éd. LAMY SA, Paris, 2001, 2252 pages. 14- PRICE WATERHOUSE COOPERS, Mémento Droit des Sociétés Commerciales et du GIE OHADA, FIDAFRICA JURIDIQUE ET FISCALE, 1998, 376 pages. 15- RIPERT (Georges), ROBLOT (René), Droit Commercial, T. I, 17e éd. L. G. D. J, Paris, 1998, 1598 pages. 16- SAWADOGO (Filiga Michel), Droit des entreprises en difficultés, éd. BRUYLANT, Bruxelles, 2002, 444 pages. B- OUVRAGES SPECIALISES 1- BEUSCHIEN, Salariés ou associés de travail ? Pour l'avenir du Travail dans l'ordre économique, Berlin, 1987. 2- BEZARD (Pierre), La Société Anonyme, éd. Les Guides MONTCHRESTIEN, Paris, 1986, 639 pages. 3- CHARREAUX (Gérard) et alii, Le Gouvernement d'Entreprise : Corporate Governance, Théories et Faits, ECONOMICA, Paris, 1997. 4- CHARTIER (Yves), La gestion et le contrôle des Sociétés Anonymes dans la Jurisprudence, collect. LIBRAIRIE TECHNIQUE, Paris, 1978, 422 pages. 5- DESBRIERES (Philippe), Participation financière, Stock options et rachats d'entreprise par les salariés, ECONOMICA, Paris, 1991. 6- PAILLUSSEAU (Jean), La Société Anonyme : technique d'organisation de l'entreprise, T.18, SIREY, Paris, 1967, 261pages. 7- PETOT- FONTAINE (Michelle), La Société Anonyme : Dix études de cas, collect. L. G. D. J, Paris, 1979, 261 pages. 8- SINN, Participation au capital et différenciation de salaires. Une proposition pour résoudre la crise de l'emploi, éd. Int. Arente / Stihl, Berlin, 1989. 9- STURMTHAL (Adolf), La participation Ouvrière à l'Est et à l'Ouest, éd. Economie et Humanisme, Paris, 1967, 301 pages. 10- TUNC (André), Le droit américain des Sociétés Anonymes, ECONOMICA, collect. Etudes juridiques comparatives, Paris, 1985, 332 pages. 11- VERNIMMEN (Pierre), Finance d'entreprise : Théorie et pratique de la finance, 4e éd. DALLOZ, Paris, 2000, 983 pages. 12- WAGNER (Klaus), Participation au capital de salariés et de cadres éd. Rdn, Berlin, 1999. II- THESES ET MEMOIRES 1- GNOM (Wiyao), La participation des salariés à la vie de l'entreprise au Togo, Mémoire de Maîtrise en Droit des Affaires, Université du Bénin, Lomé, 1991-1992, 81 pages. 2- LUBOMIRA (Rochet), L'actionnariat salarié : enjeux managériaux et nouvelles régulations, Université de Paris X Nanterre, 1999-2000. 3- POULAIN- REHM (Thierry), Contribution à la connaissance de la politique des stock-options des entreprises françaises cotées : approche quantitative et qualitative, Thèse de Doctorat en Sciences de Gestion,Université Montesquieu- Bordeaux IV, 2000. III- ARTICLES ET RAPPORTS 1- BELIER (Gilles) et CORMIER (Aurélie), « Stock-options et droit du travail », Droit Social n°9/10 sept.- oct. 2000, p. 858. 2- BRUNHES (Bernard), « Réflexion sur la gouvernance », Droit Social, février 2001, p. 115. 3- CHERIOUX (Jean), L'Actionnariat salarié : vers un véritable partenariat dans l'entreprise- Rapport d'information 500 (98-99) : Commission des Affaires Sociales du Sénat français ( www.senat.fr/ rapports). 4- DEKEUWER (Alain), « Les intérêts protégés en cas d'abus de biens sociaux », JCPE 1995, n°500, p.421. 5- DESLANDES (Michel), « Réflexion sur le cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail », D. S. 1982, chr ; p.19. 6- HOPT (Klaus), « Appréciation des propositions pour l'harmonisation des législations sur la participation des salariés dans les Communautés Européennes », RTDCom. 1981, p. 401. 7- ISSAH- SAYEG (Joseph), « Questions impertinentes ( ?) sur la création d'un droit social régional dans les Etats africains de la zone franc », ohadata D-02-27 ( www.ohada.com/ doctrine). 8- JEANTIN (Michel), « Observation sur la notion de catégories d'actions », D.1995, chr ; p. 88. 9- LAURENT (Philippe), « Le salaire des dirigeants sociaux titulaires d'un contrat de travail », G. P. du 28 mars 1978, p.146. 10- LYON CAEN (Gérard), « Le droit et l'emploi », D. 1982, chr ; p.133. 11- MORIN (Marie Laure), « Partage des risques et responsabilité de l'emploi - Contribution au débat sur la réforme du droit du travail », Droit social n°7/8 Juillet- Août 2000, p. 730. 12- OLIVIER, « L'Eglise défend-elle la cogestion ? Ou faut-il faire participer l'ensemble des membres de l'entreprise à la gestion de celle-ci ? », Génération Entreprise du 26 juillet 2002, p. 1. 13- PAILLUSSEAU (Jean), « Les fondements du droit moderne des sociétés », JCPE 1984, doct. I, n°3148. 14- PETIT (Bruno), « La suspension du contrat de travail des dirigeants de Sociétés Anonymes », RTDCom 1981, p. 2 et s. 15- POULAIN- REHN (Thierry), « Gouvernance d'entreprise et actionnariat des salariés: une approche conceptuelle » in Gouvernance d'Entreprise, ECONOMICA, Paris, 1997. 16- PUIGELIER (Catherine), « Les incidences du cumul d'un contrat de travail et d'un mandat social : de trop nombreuses incertitudes », JCPE 1992, chr ; n°188, p. 501. 17- SAINT JOURS (Yves), « L'entreprise et la démocratie », D. S. 1993, chr ; p. 12. 18- SUDREAU (Patrick), Rapport sur la réforme de l'entreprise- Documentation Française 75/10, 1975. 19- TEZENAS Du MONTCEL (Anne), « Paix sociale, cohésion interne, arme anti-OPA : l'entreprise a tout à y gagner...et les salariés », Enjeux- Les Echos, décembre1998, p.1. 20-VASSEUR (Michel), « La loi du 24 octobre 1980 créant une distribution d'actions en faveur des salariés des entreprises et les principes du droit français », D. S. 1981, chr; p. 63. 21- WAGNER (Klaus), « Constitution de patrimoine et participation salariale en entreprise », exposé du 12 avril 2001 à Berlin à l'occasion de la manifestation organisée par la Chancellerie : « Un nouveau contrat de société en Europe ? Allemagne - France : Modèles sociaux et changement économique » (www. raun-wagner. de). IV- ACTES- LOIS- CODES - Traité du 17 octobre 1993 relatif à l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique. - Acte Uniforme du 17 avril 1997 relatif au Droit des Sociétés Commerciales et du Groupement d'Intérêt Economique (AUDSCGIE). - Acte Uniforme du 17 avril 1997 portant organisation des Sûretés (AUS). - Acte Uniforme du 10 avril 1998 portant organisation des Procédures Collectives d'Apurement du Passif (AUPCAP). - Acte Uniforme du 24 mars 2002 portant organisation et harmonisation des Comptabilités des Entreprises (Droit comptable). - Avant projet d'Acte Uniforme portant Droit du Travail. - Loi française du 15 mai 2001 sur « les Nouvelles Régulations Economiques » (JORF du 16 mai 2001). - Loi n°95-15 du 12 janvier 1995 portant Code du Travail de Côte d'Ivoire. - Ordonnance n°16 du 8 mai 1974 portant Code du Travail du Togo. - Code civil français, éd. DALLOZ, 2002-2003. - Code du Travail français, éd. LITEC, 2000. - Convention Collective Interprofessionnelle du 19juillet 1977 de la Côte d'Ivoire. - Convention Collective Interprofessionnelle du 1er mai 1978 du Togo. V- REVUES- PERIODIQUES - Revue Management - Revue Sociétés - Revue de droit bancaire - Revue trimestrielle de droit civil - Revue trimestrielle de droit commercial - Bulletin civil - Bulletin criminel - Bulletin Joly - Enjeux- Les Echos - Jurisclasseurs Périodiques VI- AUTRES DOCUMENTS ET SITES CONSULTES - CORNU (Gérard), Vocabulaire Juridique- Association Henri CAPITANT, P. U. F, 3e éd., Paris, 1992. - GUILLIEN (Raymond) et VINCENT (Jean), Lexique des Termes Juridiques, 12e éd. DALLOZ, Paris, 1999. - LAROUSSE, Petit dictionnaire français, éd. LAROUSSE, Paris, 1990. - MAISONNIER (G) et HAUTRON (J. C), Encyclopédie juridique de l'Afrique, T. 7, Droit des Entreprises, N. E. A, Paris, 1982. - http:// www.courdecassation.fr - http:// www.ohada.com - http:// www.pratique.fr/viepratique/participation des salariés - http:// www.raun-wagner.de/participation des salariés - http:// www.senat.fr/Commission des Affaires sociales - http:// www.vernimen.dalloz.fr/finance d'entreprise
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