Remerciements
Nous adressons tout d'abord nos remerciements à notre
famille, à nos proches et amis pour le soutien qu'ils n'ont cessé
de nous apporter pour la rédaction de ce rapport.
Ensuite, nous tenons à remercier, Monsieur KOFFI N'
Guessan, le Directeur de l'ENSEA, Messieurs KOUADIO Hugues, KOUAKOU Jean Arnaud
et OUATTARA Aboudou respectivement, Directeur des études de la
filière des Ingénieurs Statisticiens Economistes, Directeur des
études de la filière des Ingénieurs des Travaux
Statistiques et Directeur d'Etudes du DESS ASAD.
Nos remerciements vont également à l' endroit
du personnel et de tous les enseignants de l'école,
particulièrement à Mlle MOSSO Rosine pour sa contribution
à la rédaction de ce mémoire.
Nous voudrions remercier tout spécialement :
· Monsieur TRAORE Adama, Responsable de la CED (Cellule
d'Etudes et Développement) qui a accepté de nous accueillir et de
nous encadrer pour ce stage académique ;
· Monsieur DIARRASSOUBA Siriki et Mademoiselle ATTOH
TOURE Priscilla respectivement Chargé d'Etudes Techniques et
Statistiques et Chargée d'Etudes Techniques et Actuarielles, pour avoir
suivi notre travail ;
· Monsieur DIALLO Oumar, Responsable de la Cellule
Patrimoine de la CNPS, pour sa totale disponibilité et ses remarques
pertinentes ;
· Monsieur ASSI Jean Constant, Actuaire à CCR
(Caisse Centrale de Réassurance) en France ;
· Monsieur DOSSO Karim, Actuaire à ACTUARIA
International en France et Consultant à la CNPS.
Nous tenons également à remercier une fois de plus
l'équipe de la CED pour leur accueil chaleureux.
Sigles et abréviations
CED : Cellule d'études et de
Développement ;
CGRAE : Caisse Générale des
Retraités et Agents de l'Etat ;
CIMA : Conférence Interafricaine des
Marchés d'Assurance ;
CMIB : Continuous Mortality Investigation Bureau
;
CNAM : Centre National des Arts et
Métiers ;
IPS-CNPS : Institution de Prévoyance
Sociale-Caisse Nationale de Prévoyance Sociale ;
DAV : Deutsch Aktuarvereinigung ;
INS : Institut National de la Statistique ;
INSEE : Institut National de Statistique et
d'Etudes Economiques ;
ISFA : Institut de Science Financière et
d'Assurance ;
OMS : Organisation Mondiale de la Santé
;
RGPH : Recensement Général de la
Population et de l'Habitat ;
SMR : Standard Mortality Ratio ;
TD/TV : Tables décès et tables vie
;
TPG : Tables Prospectives
Générationnelles.
Introduction générale
Dans le domaine de l' assurance, parmi les facteurs
exogènes accroissant les besoins de financement, la
longévité occupe une place spéciale. L' allongement
régulier de l' espérance de vie est actuellement une
donnée commune à tous les pays développés ; ce qui
contribue à augmenter le nombre de retraités et donc les charges
de pensions. C' est pour cette raison que les réformes établies
au niveau de certains pays se sont attachées à internaliser dans
les barèmes des gains d'espérance de vie, destinés
à ajuster le montant de la pension liquidée ou à augmenter
la durée de cotisation aux fins de maintenir la promesse de pension.
En effet, le calcul des engagements à provisionner, la
tarification des annuités à verser prennent désormais en
compte les gains futurs d' espérance de vie pour éviter d'
engendrer des pertes techniques pour ces régimes.
Or la longévité est un phénomène
qui se produit par l'action combinée de plusieurs facteurs parmi
lesquels l' on peut citer la fécondité, la mortalité et l'
espérance de vie future des pensions, pour lesquels des outils de mesure
sont nécessaires.
Les pays Africains qui ne sont pas en marge du processus du
vieillissement, réfléchissent à la reforme de leur
système de retraite. A l'instar des autres caisses de retraite
d'Afrique, l'IPS-CNPS a entrepris depuis 2006 une évaluation actuarielle
qui vise à multiplier les projections à long terme de la
situation démographique et financière de son régime. Cette
évaluation doit aboutir à des réformes
paramétriques du système de protection sociale des travailleurs
du secteur privé de Côte d' Ivoire.
Pour mener à bien cette évaluation actuarielle,
il est nécessaire d'utiliser une table de mortalité
représentative de la population des assurés sociaux de la CNPS
puisque le choix d'une table de mortalité appropriée pour
projeter les populations des régimes est un préalable pour
établir un diagnostic précis de la situation financière
à long terme.
Le système de Prévoyance Sociale de la CNPS
couvre une frange de la population, dont les caractéristiques
socioéconomiques (taille, statut socioprofessionnel, niveau de vie...)
s'écartent significativement de la population globale: Ces écarts
se traduisent tant au niveau de l' espérance de vie mesurée que
de son évolution.
En côte d'Ivoire, des tables de mortalité existent
déjà mais elles divergent selon la méthodologie
utilisée. On dénombre trois grands groupes :
- Les tables de l'INS : elles découlent du RGPH 98 et
sont établies pour la zone urbaine, la zone rurale et Abidjan. Elles ne
prennent pas en compte l'impact des maladies dans leur méthodologie de
construction.
- Les tables de l'OMS sont construites sur la base de la
population nationale, en tenant compte cette fois de l'impact des maladies.
Ceci a comme conséquence de produire des probabilités de
décès aux différents âges plus élevées
que celles de l' INS.
- A la différence des autres tables, celles du code CIMA
découlent des tables TD 60- 64 et TV 60-64.
Les deux premières tables sont calculées sur
toute la population ivoirienne alors la table CIMA est obtenue à partie
des données de la population française. Les quotients de
mortalité de ces tables peuvent être différents de ceux que
l'on pourrait obtenir d'une table spécifique au régime de la
CNPS, vu les caractéristiques différentes de sa population avec
celles des tables existantes.
Ainsi, dans le souci de minimiser les risques de
sous-évaluation ou de surestimation des décès, par
conséquent des charges futures, nous avons préconisé et
proposé l'élaboration d'une table de mortalité
spécifique à la population du régime de la CNPS. Autrement
dit « Quelle est la table de mortalité la mieux
appropriée au régime d'assurance vieillesse de la CNPS ? ».
C'est l' objet du présent rapport de stage.
A cet effet, notre étude sera subdivisée en
trois parties :
· La première partie est consacrée aux
orientations de l' étude ainsi qu'aux expériences
déjà réalisées dans d'autres pays autour du
même thème ou de thème semblable.
· La seconde est consacrée à l'estimation des
quotients bruts décès qui seront comparés à ceux
des tables choisies pour l' étude.
· Enfin la dernière partie est consacrée
au lissage des courbes de mortalité afin d'avoir une courbe croissante
selon l'âge. Nous obtiendrons après cette procédure une
table propre au régime d' assurance vieillesse de la CNPS.
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