INTRODUCTION
La formation telle que dispensée à l'auditoire,
constitue une phase théorique de l'apprentissage du droit, qui
doit-être complétée et enrichie par une autre phase
pratique, par le canal d'un stage académique, comme le veut la coutume
universitaire et le programme national d'enseignement supérieur. C'est
sur base de cette logique que nous avons jugé bon de passer notre stage
académique à l'Auditorat Militaire de Garnison de Kinshasa/MATETE
(AMG) du 21 septembre au 19 octobre 2022 en vue de concilier la théorie
à la pratique.
Ce stage fut notre première expérience avec le
monde judiciaire en général, et judiciaire Militaire en
particulier. Il nous a permis de palper du doigt les réalités des
cours, tribunaux et parquets Militaires (auditorats Militaires), mais aussi de
connaître leur exigences, difficultés et points de convergences et
divergences avec les cours, tribunaux et parquets ordinaires. Les descentes
à la Prison Militaire de NDOLO avec le Lieutenant Magistrat MALUNDAMA
pour assister aux audiences foraines, nous ont permis de découvrir et de
vivre sur le terrain l'exercice pratique de la profession du magistrat
Militaire, profession que nous sommes dorénavant très sûr
de vouloir exercer dans un future proche. Le stage que nous avons
effectué à l'AMG/MATETE n'était pas que pratique, car il
arrivait aussi que le magistrat Militaire MALUNDAMA puisse nous entretenir avec
les enseignements théoriques notamment sur l'histoire de la justice
Militaire, les caractères du Ministère Public dans ses fonctions
de poursuite, et tant d'autres enseignements riches. L'inspection de son
côté nous a appris les techniques de rédaction des
différents procès-verbaux.
Les raisons qui nous ont poussé à faire notre
stage dans un établissement Militaire, à l'occurrence l'Auditorat
Militaire de Garnison Kinshasa/MATETE sont multiples, mais les plus importantes
d'entre elles sont que, nous envisageons dans un future proche servir la nation
sous le drapeau en qualité de magistrat Militaire, ainsi il
s'avère judicieux pour nous de passer notre stage académique
à l'AMG/MATETE pour se familiariser déjà en avance avec
l'environnement judiciaire et administratif Militaire pour une future
intégration aisée dans la société des hommes en
uniforme. C'est ce désir patriotique qui nous a poussé de choisir
l'AMG/MATETE comme notre lieu de stage.En deuxième lieu, notre choix a
été apporté à l'AMG/MATETE en raison de la
discipline, de l'ordre et de l'organisation qui règnent dans cette
institution.
Ceci étant, le présent rapport est
subdivisé en trois chapitres dontle premier, porte sur la
considération générale sur la justice Militaire, le
deuxième sur la Présentation, organisation et fonctionnement de
l'Auditorat Militaire de Garnison Kinshasa/MATETE et le troisième
portera sur les activités des magistrats Militaires instructeurs, et
enfin une conclusion pour boucler le travail.
CHAP I : CONSIDERATIONS
GENERALES SUR LA JUSTICE MILITAIRE
De prime abord, par justice Militaire, on entend l'ensemble
des juridictions composées des magistrats et personnelsMilitaires qui,
en temps de paix ou en périodes exceptionnelles, ont compétences
de connaître les infractions commises par des Militaires ou
assimilés, y compris des civils, que ces infractions soient de nature
Militaire ou relèvent du droit commun, dès lors qu'une
compétence spécifique leur a été
attribué.
Dans ce chapitre, il sera question de donner un aperçu
général sur la justice Militaire. A cet effetle présent
chapitre s'articule autour de trois sections, d'abord l'historique de la
justice Militaire (section 1), ensuite le rapport entre la justiceMilitaire et
d'autres instances (section 2), et enfin l'organisation, fonctionnement et
compétences des cours, tribunaux et auditorats Militaires (section 3)
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