SIGLES, ACRONYMES,
ABREVIATIONS
Art article
CC Cour Constitutionnelle
CSJ Cour Suprême de Justice
JORDC Journal Officiel de la République
Démocratique du Congo
JOZ Journal Officiel du Zaïre
N° Numéro
Préc Précédemment
RP Rôle Pénal
RDC République Démocratique du Congo
TFC Travail de Fin De Cycle
IM MEMORIAM
A mes très chers (ères) feus frères
Mupoy Ronsard et Musantu Mupoy ;
A mes très chers feus grand-père et
grand-mère Kasongo Mbayo Berthe et Mayombo Mwilu.
DEDICACE
A mon très cher père Florimond Mupoy
Stéphane
A ma très chère mère Ngwewa Mayombo
A toute ma famille Mupoy
Je décide ce travail
REMERCIEMENTS
Aucun de tous les travaux scientifiques ne peut se
réaliser par une seule personne mais, celui-ci bénéficie
le concours de plusieurs personnes pour sa réalisation. C'est ainsi que,
je tiens à remercier toutes les personnes qui ont contribué, de
près ou de loin, à la rédaction de ce travail.
Je voudrais d'abord remercier Monsieur Kondolo On'fuku Wa
Kondolo Pierre-Félix, Professeur à la Faculté de droit,
Avocat au Barreau du Haut-Katanga, à la Cour pénale
internationale et à la Cour africaine des droits de l'Homme et des
peuples,chargé de la direction de ce travail, pour son sens de
l'enseignement et pour sa passion communicative du droit international public.
Je n'oublie pas Monsieur Mutombo Lubilanji Paul, chef de travaux à la
faculté de droit et avocat au barreau du Haut-Katanga, pour m'avoir lu
en premier et orienté l'ensemble de ce travail.
Je remercie également toutes autorités
Universitaires,en commençant parcelles du comité de gestion
jusqu'à celles décales pour l'organisation des cours à la
faculté de droit.
J'adresse mes remerciements également à tous les
enseignants (Professeurs, Chef de travaux,
Assistants et chargés des cours) qui ont
contribué à ma formation universitaire, depuis la première
jusqu'à ce niveau où je présente ce travail de
mémoire, couronnement de cinq ans d'études.
Ma profonde gratitude s'adresse à mon très cher
père Florimond Mupoy Stéphane, pour m'avoir soutenu,
encouragé et poussé jusqu'au bout quel que soit mes nombreuses
erreurs.
A ma très chère mère ngwewa Mayombo
Annie, pour m'avoir engendré, aimé et supporté tout au
long de ma vie jusqu'à l'élaboration de ce travail de fin
d'études. Ses tendres conseils m'ont été d'une grande
utilité dans mon parcours, qu'elle trouve l'expression de ma
gratitude.
A mes très chers (ères) frères et soeurs
de la famille Mupoy, en la personne de : Mupoy Mupoy Moses, Mupoy Miriam,
Mupoy Tertia, Mupoy Justine, Mupoy Alphonsine, Eric Kabamba et ceux de la
famille élargie trouvent ici, ma gratitude.
Je voudrais témoigner toute ma reconnaissance à
mes chers (ères) amis (es) et condisciples Muteba Kongolo Alphonse et
Muhiya Sangwa Glody qui m'ont été d'une grande utilité
dans la réalisation de cet édifice.A tous ceux de loin ou de
près, ont contribué à la réalisation de ce travail trouvent ma gratitude.
| 
