IV- THÈSES, MÉMOIRES
A. THÈSES
1. AFCHAIN (M.-A.), La responsabilité de
la société, thèse Tours, 2006.
2. BENARD (C.-M.), Les limites de la
personnalité morale en droit privé, Thèse Toulouse,
2003
3.
130
Diop (M.), La responsabilité civile et
pénale des personnes morales, une étude comparative du droit
français et du droit sénégalais, Thèse de Doctorat,
Université de Nantes, 2013.
4. DUNG HO (X.), La responsabilité
pénale des personnes morales : étude comparative entre le droit
français et le droit Vietnamien, Thèse de Doctorat,
Université de Toulouse, 2010.
5. MESTRE (A.), Les personnes morales et le
problème de leur responsabilité pénale, Thèse
Paris, 1899.
6. SAOUSSANE (T.) La place de la victime
dans le procès pénal, Thèse de Doctorat, Université
de Montpellier I,
7. REINALDET DOS SANTOS (T-J), La
responsabilité pénale à l'épreuve des personnes
morales : étude comparée franco-brésilienne, Thèse
de Doctorat, Université de Toulouse, 2017
B. MÉMOIRES
1. NTONO TSIMI (G.), La
responsabilité pénale des personnes morales : essaie d'une
théorie générale, mémoire de D.E.A,
université de Yaoundé II, 2005.
2. OMBALA (A.) La responsabilité
pénale des dirigeants sociaux en droit camerounais, mémoire de
master II, université de Yaoundé II, 2014.
3. SOH FOGNO (D-R.), La résolution
des conflits de lois dans l'espace en matière d'extradition passive,
Mémoire de Maîtrise en droit privé et carrières
judiciaires, Université de Dschang, 1998-1999.
V- COURS, FICHE DE TRAVAUX DIRIGÉS
1. KENFACK (P-E.), cours polycopié de
de droit international privé, dispensé en Master I, année
académique 2017-2018
2. MINKOA SHE (A.), cours polycopié
de droit pénal général, dispensé en licence II,
année académique 2015-2016.
3.
131
NTONO TSIMI (G.), cours polycopié de
procédure pénale, dispensé en Licence III, année
académique 2016-2017.
4. NTONO TSIMI (G.), « Les contraintes
internationales des politiques criminelles nationales. La normativité
des obligations des juges supranationaux », séminaire de grands
problèmes pénaux contemporains, Master II année
académique 2018-2019.
5. ONDOUA (A-F.), Cours de droit
communautaire institutionnel, dispensé en 3e année
licence droit public, version numérique, année
académique 2019-2020
6. POUGOUE (P-G.), ANOUKAHA (F.) et alt.,
Acte uniforme du 30 janvier 2014 relatif au droit des sociétés
commerciales et du groupement d'intérêt économique, in
OHADA Traité et actes uniformes commentés et annotés,
Juriscope, premier semestre 2016.
7. POUGOUE (P-G.), ANOUKAHA (F.), NGUEBOU TOUKAM
(J), société commerciale et GIE, cours en ligne
http://www.ohada.com/presentation-droit-ohada/categorie/3/societe-commerciale-et-gie.html.
8. ROUSSEAU (S.) TCHOTOURIAN (I.) «
L'intérêt social » en droit des sociétés :
Regards transatlantiques.
9. NTONO TSIMI (G), Fiche de TD de
procédure pénale de troisième année licence,
année académique 2016-2017, p.5
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