BIBLIOGRAPHIE
I- OUVRAGES
1- AYANGMA AYANGMA (J.), La pratique du
contrôle fiscal des prix de transfert dans l'espace CEMAC : Le cas
du Cameroun : préface de Pierre ALAKA ALAKA, l'Harmattan du
Cameroun.
2- COOPER (J.), RANDALL (Fox), LOEPRICK (Jan) et
MOHINDRA (Komal). 2016. Prix de transfert dans les
économies en développement : Un manuel à
l'intention des décideurs et des professionnels. Directions du
développement. Washington, DS : Banque mondiale. doi :
10,1596/978-1-4648- 0969-9. Licence : Créative Commons Attribution
CC BY 3.0 IGO
3- DALUZEAU (X.), GELIN (S.), GILBERT (B.), LE
BOULANGER (A.), Prix de transfert :
Détermination, justification et gestion des différends,
problématiques. Francis LEFEBVRE, 2016.
4- DULIN (A.), Les mécanismes
d'évitement fiscal, leurs impactssur le consentement à
l'impôt et la cohésion sociale. CESE 14. Décembre
2016
5- GHARBI (N.), Le contrôle fiscal
des prix de transfert. L'Harmattan, Mai 2005.
6- NAVETTE (B), La fraude et
l'habileté en droit fiscal, DS 1951, Chronique XX, P.87E
7- RAINELLI (M.), Le commerce
international, 9e édition « Un véritable
tour de force.»Éditions La Découverte, Paris 2003.
8- ROBBEZ MASSON (C), La notion
d'évasion fiscale en droit interne français,L.G.D.J, 1990,
P.27 et s.
9- VANWELKENHUYZEN (Th), Les prix de
transfert 2e édition. Éditions larcier, Solvay
Brussels School Economics &Management 2015.
II- MÉMOIRES ET THÈSES.
A- MÉMOIRES.
1- ATANGANA (A.), Évolution et
perspectives du contrôle des prix de transfert en Afrique.
Mémoire de Master, École Supérieure de Commerce de
Rouen, Droit des Affaires et Fiscalité, 2007.
2- ATANGANA (A.), Étude du projet
d'intégration fiscale des groupes de sociétés en zone
CEMAC. Mémoire de Master,Université de Douala, DESS
Fiscalité Appliquée, 2000.
3- FEIST (D.), L'incidence des politiques
de prix de transfert sur le développement des groupes,
Mémoire de Master 2 professionnel AIE Grenoble 2013-2014.
4- KOLOKO DJOMENI (E.), La
fiscalité des investissements et l'optimisation fiscale cas du Cameroun.
Master 2 professionnel en fiscalité appliquée,
Université de Douala 2008.
5- MANFOUO FOPA (S.), Le régime
fiscal des rémunérations versées à
l'étranger au regard de la TSR,Diplôme professionnel de cadre
fiscaliste,Académie fiscale et douanière du Cameroun 2008.
6- TRABELSI Oussama, Prix de transfert
dans les groupes de sociétés : Risques
spécifiques et démarches d'audit dans lecadre d'une mission de
commissariat aux comptes. Mémoire Université de Sfax, 2010.
B- THÈSES.
1- AMOUGOU ATANGANA (É. S.),
contrôle fiscal et performance des finances publiques au
Cameroun, Thèse de Doctorat, Université Paris 1
Panthéon. Sorbonne. 2017.
2- JAUNE (R.), Le droit et la
régulation des prix de transfert. Thèse de Doctorat en droit
fiscal, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne. 2018.
3- ROBILLARD (R.), le pouvoir de
l'entreprise multinationale en fiscalité internationale, principe de
pleine concurrence et taxation unitaire : deux systèmes, une
même problématique. Thèse de Doctorat en Science
Politique, Université du Québec à Montréal.
2015.
III- ARTICLES.
1- ABDERRAHMANE (R.),
« Incidence des prix de transfert sur le
bénéfice des sociétés », Bulletin
d'information de la Direction Générale Des Impôts,
N°67/2013, p. 3-4.
2- Cahiers fiscaux européens,
« Les transferts indirects de bénéfices
à l'étranger », Revue de la
« Fiscalité Européenne et Droit International des
Affaires »2001/1
3- CWA Legal&Tax News,
«Cameroun : Travaux de fin d'exercice fiscal
des frais d'assistance technique », publié le 30/12/2015
et modifié le 04/01/2016
4- HALBWACHS (M.), « Un
problème d'économie mondiale : la double imposition.»
Annales d'histoire économique et sociale, T.5, N°20 (Mar. 31,
1933), pp. 177-179
5- K. Joseph, «
Cameroun-fraude fiscale : vers un renforcement de la lutte contre le
phénomène », Revue de la recherche juridique.
10-01-2020.
6- KONATE (M.), « la double
imposition internationale », Village de la justice, paru en
Avril 2019.
7- MADELEY (J), « Les
multinationales et les pays en développement : Puissance
commerciale et pauvreté », Le Courrier ACP-UE,
n°196,2003, P.36 et s.
8- MADIÈS (Th.), « Prix
de transfert optimaux et comportement stratégique des
multinationales », Recherches Économiques de Louvain/
Louvain Economic Review, Vol.69, N° 4 (2003), pp. 387-406
9- MUCCHIELLI (J.-L.),
« Déterminants de la délocalisation et
firmes multinationales. Analyse synthétique et application aux firmes
japonaises en Europe », Revue Économique, Vol, 43,
n° 4, juillet 1992, p°.647-660.
10- SOLLBERGER (J.P.), « La
notion d'abus de droit : développements récents en
matière de fiscalité européenne et de restructuration
d'entreprise », Revue Fiscalité européenne et Droit
international des affaires, 2006, n° 146.
IV- COURS
1- MEYONG(R.), Cours de droit fiscal
international, 2e partie prix de transfert, 1ere année Master
en Contentieux International, IRIC 2018-2019, p.1. inédit.
2- PELLEFIGUE (J.), Cours d'économie
et droit fiscal, La réglementation des prix de transfert, 2e
année Master économie et droit. 2015-2016.
V- NOTES DE JURISPRUDENCE.
1- CONSEIL D'ÉTAT, 8e et 3e
chambre réunie, 06/06/2018, 409645, affaire GE Healthcare
criminal systèms.
2- SOCIÉTÉ TOTAL CAMEROUN / C
ÉTAT DU CAMEROUN (MINFI), N° 232/FF/16 du 24 Novembre 2016,
Tribunal Administratif du Littoral.
VI- TEXTES.
A- TEXTES NATIONAUX ET COMMUNAUTAIRES
1- Le code général des impôts
édition 2020,
2- Acte Uniforme OHADA relatif aux Sociétés
Commerciales et du Groupement d'intérêt Économique,
3- Acte uniforme OHADA relatif à l'organisation et
l'harmonisation des compatibilités des entreprises,
4- Loi de finances 2007,
5- LOI de finances 2014,
6- Loi de Finances 2020,
7- Livre de procédure fiscale camerounais
édition 2020,
8- Convention Fiscale CEMAC,
9- Loi n°2011/010 du 06 mai 2011 FIXANT L'ORGANISATION ET
LES MODALITÉS D'EXERCICE DE LA PROFESSION DE CONSEIL FISCAL AU
CAMEROUN,
10- Le règlement n°02/18/CEMAC/UMAC/CM du 21
décembre 2018 portant sur la réglementation des changes dans la
communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale
(CEMAC), entré en vigueur le 1er mars 2019.
B-TEXTES INTERNATIONAUX.
1- ATAF, Spécialiste des prix de
transfert, Programmes fiscaux, Pretoria, Afrique du Sud, ATAF 2020.
2- Nation unies, Commission économique pour
l'Afrique, Érosion de la base d'imposition et transfert de
bénéfices en Afrique : reformes de l'imposition des
entreprises multinationales. CELA, Addis-Abeba, certifié ISO
14001 : 2004.
3- OCDE(2017), Principes applicables en
matière de prix de transfert à l'intention des entreprises
multinationales et des administrations fiscales. Éditions OCDE,
Paris 2017.
4- OCDE (2017), Documentation des prix de
transfert et déclaration pays par pays, Action 13- Rapport final 2015,
Projet OCDE/G20 sur l'érosion de la base d'imposition et transfert
de bénéfices, Éditions OCDE, Paris 2017
5- OCDE, ONU, FMI, GBM, Plateforme de
collaboration sur les questions fiscales : Boîte à
outils pour faire face aux difficultés liées au manque de
comparables dans les analyses des prix de transfert. 2017.
6- OCDE, Législation sur les prix
de transfert. Proposition d'approche, Juin 2011.
VII- WEBOGRAPHIE
www.impots.cm
htpp://fr.m.wikipedia.org
www.ataftax.org
www.google.com
www.memoireonline.com
www.konantax.cn
www.youscribe.com
www.impots.gouv.fr
www.cameroonbusinesstoday.cm
www.ocde.org
www.legavox.fr
www.investiraucameroun.com
www.cncd.be
www.fontaneau.com
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