WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La Responsabilité environnementale en droit congolais face aux nouveaux risques: cas de l'exploitation du pétrole


par Fabien MUHAMED ABDOUL
UNIVERSITE LIBRE DES PAYS DES GRANDS LACS  - Graduat  2018
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

REVUES ET HISTORIQIES

- Abagail McWILLIAMS, Donald SIEGEL, «Corporate social responsibility: A theory of the firm perspective», Academy of Management Review, no. 26 (1), January 2001,

- Dr.Kihangi Bindu Kennedy, justiciabilité du droit de l'environnement consacré par la charte africaine des droits de l'homme et des peuples, in revista catalana de dref ambieta, vol.IV, main 2023.

- Ibrahima LY, Le Droit de l'Environnement en Afrique, in Revue Africaine de Droit de l'Environnement, N° 01
· 2014, p.12.

- Yann Aguila, Dix propositions pour mieux réparer le dommage environnemental, environnement, n° 7, Juillet 2012,

RAPPORTS ET AUTRES DOCUMENTS

- Commission européenne, Livre blanc sur la responsabilité environnementale, Luxembourg, office des publications officielles des Communautés européennes, 2000.

- ISO 26000, « Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale », Organisation internationale de normalisation, 1er Novembre 2011.

- Laurent NEYRET, La réparation des atteintes à l'environnement par le juge judiciaire, Cour de cassation, actes de Séminaire « Risques, assurances, responsabilités » 24 mai 2006.

- Olivier BINGANA KUMBANA, impacts de l'exploitation pétrolière : cas de la zone côtière congolaise de muanda, in « actes des séminaires de formation et atelier de haut niveau en évaluation environnementale », association nationale pour l'évaluation environnementale, Kinshasa, 2004.

- Sandra Kloff & Clive Wicks, Gestion environnementale de l'exploitation de pétrole offshore et du transport maritime pétrolier : rapport du RRCM, CEESP, octobre 2014.

MEMOIRES ET THESES

- Aldrice Aubert DJAKPO, La réparation des dommages environnementaux :(Cas de la Belgique francophone et du Bénin), Thèse préparée en vue de l'obtention du grade de Docteur en sciences juridique, Université de Liège, faculté de droit et de science politique

- AZAR-BAUD M. J., Les actions collectives en droit de la consommation. Étude de droit français et argentin à la lumière du droit comparé, thèse, Université Paris 1Panthéon-Sorbonne et Université de Buenos Aires, « Nouvelle bibliothèque de thèses », Dalloz, 2003.

- Christine Pham, L'introduction d'un régime de responsabilité civile pour le préjudice écologique dans le corpus juridique Québécois, Mémoire présenté en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit, LL.M, Université de Montréal, faculté de droit, 2018.

- Emily Kirby, la responsabilité sociale et environnementale des entreprises: quel rôle pour le Droit ?, maitrise en environnement, université de sherbrooke, novembre 2014.

- Flore JEAN-FRANÇOIS, Responsabilité civile et dommage à l'environnement, thèse pour l'obtention du doctorat en droit, Université des Antilles, octobre 2018.

- PAOLA ANNE-MARIE DI MEO, le dommage a l'environnement : esquisse d'une responsabilite, le droit italien pour modèle, thèse en cotutelle pour le doctorat en droit, université du Manie , 10 septembre 2004

- Tite niyibizi, De la réparation du préjudice écologique en droit positif rwandais, mémoire de licence, université de Kigali, 2OO7.

- Soumaala AOUBA, la réparation du dommage environnemental causé par la pollution par des déchets en droit international de l'environnement, mémoire de master2, université de limoge, Faculté de Droit et de science économique, 2010.

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Il ne faut pas de tout pour faire un monde. Il faut du bonheur et rien d'autre"   Paul Eluard