BIBLIOGRAPHIE
I. OUVRAGES ET MANUELS
BARRAUD (B.), La recherche juridique - Sciences et
pensées du droit, Paris, L'Harmattan, coll. Logiques juridiques,
2016, 556p.
DRUFFIN-BRICCA (S.), L'essentiel de l'introduction
générale au droit, 15e éd, Clamecy,
Gualino, 2019-2020, 161p.
KOUASSIGAN (G.), L'homme et la terre. Droits fonciers
coutumiers et droit de propriété en Afrique Occidentale,
Paris, Ed. BERGER LEVRAULT, 1966, 289p.
LIZ ALDEN (W.), A qui appartient cette terre. Le statut de la
propriété foncière coutumière au Cameroun,
Londres, Ed Fenton, 2011, 215p.
MALAURIE (Ph.) et AYNES (L.), Droit civil, Droit des
sûretés, par AYNES (L) et CROCQ (P), 14e
éd, Paris, LGDJ, 2020, 759p.
MALAURIE (Ph.) et AYNES (L.), Droit civil, Introduction au
droit, par MALAURIE (Ph.) et MORVAN (P.), 6e éd, Paris,
LGDJ, 2016, 677p.
POUGOUE (P-G) (Sous la Direction de), Encyclopédie du
droit OHADA, Porto-Novo, Lamy, 2011, 2174p.
TERRE (F.) et SIMLER (Ph.), Droit civil. Les biens,
9e éd, Paris, Dalloz, 2014, 873p.
II. THESES ET MEMOIRES
BENMESSAOUD (S.), Les garanties des crédits bancaires.
Etude comparée, Mémoire de Magister, Université d'ORAN,
2013, 257p.
DOLS-MAGNEVILLE (M.), La réalisation des
sûretés réelles, Thèse, Université de
Toulouse 1 Capitole, 2013, 577p.
JAOUL (M.), La notion de fruits : étude de droit
privé, Thèse, Université de Toulouse 1, 2015.
JUILLET (Ch.), Les accessoires de la créance,
préf. Ch. LARROUMET, coll. de thèses, t. 37, Defrénois,
2009 ;
87
Jouissance des terres et garantie
KALIEU ELONGO (Y. R.), Les garanties conventionnelles du
fournisseur de crédit en droit camerounais, Thèse,
Montpellier I. 1995, 361p.
KUATE MEGNE (M.L.), La place de la possession dans le droit
foncier camerounais, Mémoire de maîtrise de droit privé,
Yaoundé, 1989 ;
LOTTI (B.), Le droit de disposer du bien d'autrui pour son
propre compte: contribution à la distinction de la
propriété et des droits réels. Thèse,
Université de Paris-Sud XI, 1999, 519p.
NEMTCHENKO (D.), Le droit des sûretés au
prisme de la faute. Contribution à l'analyse de la notion de
sûreté, Thèse, Université de Montpellier, 2017,
568p.
ROLAIN (M.), Les limitations au droit de
propriété en matière immobilière,
Thèse, Université Nice Sophia Antipolis, 2015, 595p.
SOCKENG (R.), La place de la terre dans le processus de
développement économique du Cameroun, mémoire de
maîtrise, Université de Yaoundé, 1986.
TCHAPMEGNI (R.), Le contentieux de la
propriété foncière au Cameroun, Thèse,
Université de Nantes, 2008, 532p.
III. ARTICLES ET RAPPORTS
COTULA (L.) et GIEDRE JOKUBAUSKAITE, Investissements
fonciers, redevabilité et cadre légal : Leçons de
l'Afrique de l'Ouest, Rapport de recherche IIED, Londres, 2016, 64p.
CROCQ (P.), «L'évolution des garanties de
paiement: de la diversité à l'unité», in
Mélanges Mouly, Litec, 1998, t. 2 pp. 317.
DURRY (G.), « Hypothèque et assurance », RJ
com. 1982, pp. 27-36
EISENMANN (C.), « Quelques problèmes de
méthodologie des définitions et des classifications en science
juridique », Arch. Phil. Drt, 1966, pp.11-26
EMERICH (Y.), « La nature juridique des suretés
réelles en droit civiliste et en common law », RJT, 94, 2010,
pp.99-139
FOKO (A.), « Bail commercial / Bail à usage
professionnel », in Encyclopédie du droit OHADA, Porto -
Novo, Lamy, 2011, pp. 400-439.
FRENETTE (F.) « De l'hypothèque :
réalité du droit et métamorphose de l'objet »,
Cahiers de droit, 39 (4), pp.803 - 822.
88
Jouissance des terres et garantie
GAUDEMET (Y.), « Hypothèque et domaine des
personnes publiques », D. Aff. 1996, 33. (1649)
GINOSSAR (S.) « Pour une meilleure définition du
droit réel et du droit personnel », RTD civ, 1962.
Groupe de la BANQUE MONDIALE, Une politique foncière
pour la croissance et la lutte contre la pauvreté, Rapport d'Etude,
Editions ESKA, 2005.
JOURDAIN (P.), «Quelques réflexions sur la notion
de garantie en droit privé», Mélanges Malinvaud, Litec,
2007.
KENFACK (P-E), NGUIFFO (S.) et NKUINTCHUA (T.),
Investissements fonciers, redevabilité et cadre légal :
Leçons du Cameroun, Rapport de recherche IIED, Londres, 2016,
32p.
KENFACK (P-E.) « L'effectivité des dispositions
des lois contraires au droit. Réflexions à partir des lois
foncières et de travail au Cameroun », in L'Effectivité
du droit. De l'aptitude du droit objectif à la satisfaction de
l'intérêt particulier. Mél. Professeur François
ANOUKAHA, Paris, L'Harmattan, 2021, pp.87-97
KUATE TAMEGHE (S. S.), « L'efficacité des
sûretés judiciaires dans le droit issu de l'OHADA »,
Revue de droit africain, n°42, avril-juin 2007.
MIENDJIEM (I. L.), « Régime général
des sûretés », in Encyclopédie du droit
OHADA, Porto - Novo, Lamy, 2011, pp. 1480-1508
MINKOA SHE (A.), « Privilèges », in
Encyclopédie du droit OHADA, Porto - Novo, Lamy, 2011, pp.
1413-1424
NGUIFFO (S.), KENFACK (P-E) et MBALLA (N.), Les droits
fonciers et les peuples des forêts d'Afrique. Perspectives historiques,
juridiques et anthropologiques, Londres, 2009, 32p.
NOREAU (P.), « L'épistémologie de la
pensée juridique : de l'étrangeté... à la recherche
de soi. » Les Cahiers de droit, 52(3-4), 2011.
TCHAPMEGNI (R.) (Sous la direction de), la
problématique de la propriété foncière au
Cameroun, Actes de la Conférence sur le foncier, Mbalmayo, 2005,
143p.
TCHOU BAYO (J.P.), « Saisie-Vente », in
Encyclopédie du droit OHADA, Porto - Novo, Lamy, 2011,
pp.1770-1804.
89
Jouissance des terres et garantie
|
|