La protection des enfants lors des conflits armés dans la région des grands lacs. L'exemple de la république démocratique du Congo.

BIBLIOGRAPHIE

Ouvrages :

- AIVO, (G), Le statut des combattants dans les conflits armés non internationaux, Bruylant, Bruxelles, 2013, 512p.

- ASPREMONT, (J) et HEMPTINE, (J) Droit international humanitaire, A. Pedone, Paris, 2012, 508p.

- BADIDIKE, (J P), Guerre et droits de l'Homme en République Démocratique du Congo. Regard du Groupe et de Libération, L'Harmattan-RDC, Kinshasa, 2009, 271p.

- BAKAMA BOPE, (E), La justice congolaise face aux crimes internationaux commis en RDC, l'Harmattan, Paris, 2011, 270p.

- BIRUKA, (I), La protection de la femme et de l'enfant dans les conflits armés en Afrique, Paris, L'Harmattan, 2006.

- BONNIER, (H), L'Enfant soldat, édition du Club France Loisirs, Paris, 1987, 341 p.

- BUGNION, (F), « Le Comité International de la Croix-Rouge et la protection des victimes de guerre », Genève, CICR, 1994.

- CHAPLEAU (P), Enfants-soldats. Victimes ou criminels de guerre ? Paris, Editions du Rocher, 2007, 270p.

- DE CHARRETTE, (H), Réflexions sur l'efficacité de la sanction pénale, Paris, Economica, 2003.

- DUNANT, Henry, Un souvenir de Solferino, CICR, Genève, 1862, 147 p.

- Henckaerts Jean-Marie, Doswald-Beck Louise, Le Droit International Coutumier, vol. I Règles, Bruylant Bruxelles, 2006.

- OWOMA, Joseph, Droit international humanitaire, L'Harmattan, Paris, 2012.

- SASSOLI, Marco, BOUVIER, Antoine et QUINTIN, Anne, Un droit dans la guerre ?, vol.1, 2^ème éd., CICR, Genève, 2013.

- SCHMITZ, (M), La guerre. Enfants admis. 300.000 enfants-soldats dans le monde: comment combattre ce fléau? éd. GRIP - éditions Complexe, Bruxelles, 2001, 184p.

Thèses :

- BAUCHOT, Bertrand, Sanctions pénales nationales et internationales, Université du Droit et de la Santé, Lille II, Thèse soutenue le 1^er décembre 2007 sous la direction de Monsieur Vincent COUSSIRAT-COUSTERE, Professeur à l'Université de Lille 2-Droit et santé.

- KANE, Ameth Fadel, La protection des droits de l'enfant pendant les conflits armés en droit international, Université de Lorraine, Thèse soutenue le 13 juin 2014 sous la direction du professeur Yves PETIT.

- KARIMZADEH MEIBODY, Anahita, Les enfants soldats. Aspects du droit international humanitaire et le droit comparé, Université de Strasbourg, Thèse soutenue le 14 mai 2014 sous la direction de M. KARAGIANNIS Siméon, Professeur, Université de Strasbourg.

- MUMBALA ABELUNGU, Junior, Le droit international humanitaire et la protection des enfants en situation de conflits armés. (Etude de cas de la République Démocratique du Congo), Université de Gand, Thèse soutenue en 2017 sous la direction de Prof. Dr. An CLIQUET et Prof. Dr. em. Eduard.

- NDIAYE, Sidy Alpha, Le Conseil de sécurité et les juridictions pénales internationales, Université d'Orléans, 10 novembre 2010.

- NGONDZI, Jonas Rémy, Enfants-soldats, conflits armés, liens familiaux : Quels enjeux de prise en charge dans le cadre du processus de DDR ? Approche comparative entre les deux Congo, Université Montesquieu Bordeaux IV, Thèse soutenue le 18 décembre 2013 sous la direction de M. Comi M. TOULABOR, p.143.

Manuels :

- Action for the Right of Children (ARC), Enfants soldats, septembre 2002.

- Droit international humanitaire, Réponses à vos questions, CICR, mai 2015.

- La mise en oeuvre du droit international humanitaire, CICR, Genève, novembre, 2010.

- La protection des enfants, Guide à l'usage des parlementaires n°7, UNICEF, 2004.

- La protection juridique internationale des droits de l'homme dans les conflits armés, Nations-Unies, 2011.

- Les enfants et les conflits armés, Un guide en matière de droit international humanitaire et le droit international des droits de la personne, IBCR, Nouvelle éd., Québec, 2010.

- Manuel du droit des conflits armés, Secrétariat général pour l'administration, éd. 2012.

- Mieux faire respecter le droit international humanitaire dans les conflits armés internationaux, CICR, Genève, février, 2008.

- Prévention et résolution des conflits violents et armés, Bureau international du Travail, Genève, 2010

- Respecter et faire faire respecter le Droit International Humanitaire, Guide pratique à l'usage des parlementaires, n° 1, 1999.

- VERRI, Pietro, Dictionnaire du droit international des conflits armés, CICR, Genève, 1998.

Articles / Revues :

- BUGNION, François, « Les enfants soldats, le droit international humanitaire et la Charte africaine des droits et du bien-être de l'enfant », African Journal of International and Comparative Law, N°2. Vol. 12, 2000, pp. 262-275.

- EMANUELI, Claude, « Introduction au droit international applicable dans les conflits armés, Etudes internationales, vol. 23, n° 4, 1992.

- FOFACK WILSON, Eric, « Les enfants victimes des conflits armés : pratiques et lutte en Afrique », GRIP, 3 août 2015.

- FOFACK WILSON, Eric, « Les enfants victimes des conflits armés dans le monde : Permanence et mutation d'une préoccupation mondiale », GRIP, 21 août 2013.

- LEMEMBU KASANDA Albert, «La mondialisation et la résistance culturelle en Afrique, du vertige d'une utopie à la tentation du réalisme» dans ALTERNATIVE SUD, Vol. 7, Mars 2000, p.31-45.

- MPIANA KANZADI, Joseph, « La cour pénale internationale et la République Démocratique du Congo : 10 ans après. Etude d'impact du Statut de Rome dans le droit interne congolais », Revue québécoise de droit international, janvier 2012.

- NTIRUMENYERWA M.KIKMONYO, Gervais, « La crise dans la sous-région des Grands Lacs : Quand les protagonistes tournent le dos au droit, L'Afrique des Grands Lacs, Kinshasa, mai 2004.

- HUGON Philippe, « Conflit armé, insécurité et trappes à pauvreté en Afrique », Afrique contemporaine, 2006/2 (n° 218).

Rapports :

- Climat d'impunité en République démocratique du Congo, Rapport Mapping des Nations-Unies, fiche d'information n°7, 2003.

- Prévenir et réprimer les crimes internationaux : vers une approche « intégrée » fondée sur la pratique nationale, Rapport de la 3^ème réunion universelle des commissions nationales de mise en oeuvre du droit international humanitaire, vol. I, CICR, Genève, juin 2003.

- Prévention des conflits armés, Rapport du Secrétaire général sur l'activité de l'Organisation, Assemblée générale Conseil de sécurité Cinquante-cinquième session, Nations Unies, A/55/985-S/2001/574, 7 juin 2001.

- BODINEAU, Sylvie, Rapport d'Evaluation programme 2007-2011 pour les Enfants Associés aux Forces et aux Groupes Armés en République Démocratique du Congo, Unicef RDC, Mai-Juin 2011.

- Impact des conflits armés sur les enfants en République démocratique du Congo (RDC), Watchlist on children and Armed Conflict, juin 2003.

- Les droits de l'enfant toujours mis à de rudes épreuves en République Démocratique du Congo, Rapport Alternatif RDC, septembre 2008.

- Sos Enfants : République Démocratique du Congo, Unicef, juillet 2006.

Conventions et Traités :

- Charte africaine des droits de l'homme et des peuples du 27 juin 1981

- Charte africaine des droits et du bien-être de l'enfant de 1990

- Convention d'Ottawa du 3 décembre 1997 sur les mines antipersonnel

- Convention de 1972 sur les armes biologiques

- Convention de la Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflits armés et ses deux protocoles

- Convention relative aux droits de l'enfant de 1989

- Convention sur l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination du 17 juin 1999

- Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948

- Les Protocoles additionnels aux Conventions de Genève de 1977

- Les quatre Conventions de Genève du 12 août 1949

- Principes et lignes directrices sur les enfants associés aux forces ou aux groupes armés de février 2000

- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication des enfants dans les conflits armés de 2000

- Statut de Rome de la Cour Pénale Internationale du 17 juillet 1998

- Jurisprudence nationale et internationale:

Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie

- TPIY, Procureur c/ Zlatko Aleksovki, Affaire N° IT-95-14/1-T, 25 juin 1999, § 56*

- T.P.I.Y, 10 août 1995, Chambre de première instance II, Procureur c. Dusko

Tadic, alias « Dule », aff IT-94-I-T.

- T.P.I.Y, 2 octobre 1995, Chambre d'appel, Procureur c. Dusko Tadic, alias

« Dule », arrêt relatif à l'appel de la défense concernant l'exception préjudicielle d'incompétence, aff IT-94-I-T

- T.P.I.Y, 11 novembre 1999, Chambre de première instance, Procureur c. Dusko

Tadic, aff IT-94-1

Tribunal pénal international pour le Rwanda

- T.P.I.R, 18 juin 1997, Chambre de première instance II, Procureur c. Joseph

Kanyabashi, aff ICTR-96-15-T.

- T.P.I.R, 4 septembre 1998, Chambre de première instance I, Procureur c. Jean

Kambanda, aff ICTR-97-23-S.

- T.P.I.R, 2 septembre 1998, Chambre de première instance I, Procureur c. Jean

Paul Akayesu, aff ICTR-96-4-T.

- T.P.I.R, 2 octobre 1998, Chambre de première instance I, Procureur c. Jean

Paul Akayesu, aff ICTR-96-4-T.

- T.P.I.R, 5 février 1999, Chambre de première instance I, Procureur c. Omar

Serushago, aff ICTR-98-39-S.

- T.P.I.R, 21 mai 1999, Chambre de première instance I, Procureur c. Kayishema et Ruzindana, aff ICTR-95-1-T.

- T.P.I.R, 6 décembre 1999, Chambre de première instance I, Procureur c.

Georges Andersen Nderubumwe Rutaganda, aff ICTR-96-3-T.

- T.P.I.R, 27 janvier 2000, Chambre de première instance I, Procureur c. Alfred

Musema, aff ICTR-96-13-T.

- TPIR, Chambre d'appel, 31 mai 2000, Laurent Semanza c. Le Procureur, aff

ICTR-97-20-A.

Cour Pénale Internationale

? Le Procureur c. Thomas Lubanga Dyilo, Chambre préliminaire I, décision sur la confirmation des charges (version expurgée), 29 janvier 2007, affaire n° ICC-01/-04-01/06.

? Procureur c/Thomas Lubanga Dyilo, ICC-PIDS-CIS-DRC-01-014/16-FRA, 10 février 2010

? Le Procureur c. Thomas Lubanga Dyilo, Chambre de première instance 1, Situation en République Démocratique du Congo, jugement, le 14 mars 2012, affaire n° ICC-01/-04-01/06.

? Le Procureur c. Thomas Lubanga Dyilo, Chambre de première instance 1, décision relative à la peine (en application à l'ar. 76 du Statut), 10 juillet 2012, affaire n° ICC-01/-04-01/06-2901.

? Le Procureur c. Joseph Kony, Vincent Ott, Okot Odhiambo, Dominic Ongwen, affaire n° ICC-01/04-02/06.

? Le Procureur c. Bosco Ntganda, affaire n° ICC-01/04-02/06.

? Le Procureur c. Germain Katanga et Mathieu N. Chui, affaire n° ICC-01/04-01/07.

République Démocratique du Congo

- Affaire Mputu MUTEBA et Consorts dite affaire des Kimbanguistes, Tribunal de grande instance de Kinshasa/ KALAMU-RP 11.154/ 11.155/ 11.156, pour génocide, jugement du 17 décembre 2011.

- Affaire Waka LIFUMBA à charge des prévenus BOTULI IKOFO et Consorts, Tribunal militaire de garnison MBANDAKA-RP/134/2007/RMP575, pour crime contre l'humanité, jugement du 18 février 2007.

Site internet :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr

www.cicr.org

www.echr.coe.int

www.fidh.org

www.icrc.org