Blockchain ? un danger pour l'industrie bancaire?

II. Vers une remise en question du modèle bancaire

A. La révolution de la confiance

Comme vu précédemment, le réseau bitcoin peut aujourd'hui se targuer de ses trois cent mille transactions quotidiennes¹⁰ pour prouver à ceux qui en doutaient, le fait que des tiers qui ne se connaissent pas, peuvent réaliser des transactions de manière organisées, et sans qu'aucune intervention d'un tiers de confiance, jouant le rôle d'autorité centrale ne soit nécessaire.

La technologie Blockchain n'a qu'une vocation, qu'une ambition, celle de « disrupter » la confiance. Les idées nouvelles jaillissent aux quatre coins du globe, les levées de fonds se multiplient et de nouvelles applications voient le jour.

Voyons ensemble certaines de ces applications qui promettent de révolutionner et ou remettre en question le modèle bancaire.

a) Smart contracts

En 2015 une compagnie fondée par un Russe de 19 ans parvient à récolter 12.7 millions de dollars. Son projet Ethereum¹¹ s'appuie sur la technologie Blockchain et y apporte une toute nouvelle dimension.

En plus de permettre un échange de données et de garantir la sécurité des transactions, cette application permet d'exécuter des lignes de codes. Ces lignes de codes, sont en réalité des algorithmes auto-exécutables et autonomes.

Ces algorithmes sont ensuite présentés sous forme d'applications, elles sont créées et diffusées par des tiers sur le réseau permettent ainsi, la création de véritables places de marché.

Plus connues sous le nom de « smart contracts » ces contrats dit « intelligents » offrent la possibilité d'intégrer un contrat dans chaque transaction, mais aussi d'en exécuter les termes, c'est en ce sens que cette application intéresse tout particulièrement le secteur des Banques & Assurances.

Les smart contacts permettraient de satisfaire les conditions contractuelles négociées par les parties. Ces conditions peuvent être par exemple : les termes du paiement, les termes d'une livraison, les obligations de confidentialité, mais aussi l'exécution des obligations réciproques.

¹⁰ https://blockchain.info/fr/charts/n-transactions

¹¹ https://www.ethereum.org/

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Imaginons par exemple deux entités :

- Un exploitant agricole situé au sud de l'Espagne et une Banque-Assurance à Madrid.

Les deux parties s'entendent sur un contrat d'assurance, visant à protéger l'exploitant contre tout risque de sècheresses, intempéries, incendies, etc... L'avènement des nouvelles technologies offre la possibilité à un agriculteur de suivre en temps réel les données vitales de son exploitation, taux d'hygrométrie, température, etc. Une blockchain privée permettrait alors à l'agriculteur de transmettre ces informations en temps réel à sa banque & assurance. Si une sécheresse venait à frapper le sud de l'Espagne, les données seraient immédiatement transmises via une blockchain et l'agriculteur est dédommagé instantanément.

Autre possibilité, le secteur du leasing, celui-ci est plein boom et l'introduction en bourse de la filiale de la Société Générale, ALD automotive le prouve. Un smart contract pourrait, via une application installée dans le véhicule, permettre à une banque de prendre le contrôle du véhicule en cas de défaut de paiement de la part du client.

Enfin, au mois de juin 2017 le géant Américain AIG annonce sa collaboration avec IBM en vue de lancer un projet visant à gérer efficacement les polices d'assurance à l'internationales. Lors de cette annonce, Carol Barton, présidente d'AIG a indiqué que la blockchain permettait de centraliser les échanges d'informations entre la maison-mère, ses filiales et ses assurés¹².

Cet ultime exemple prouve que les smart contracts ont bel et bien piqué la curiosité des grands groupes internationaux. En revanche, d'aucuns s'interrogent sur la validité de ces contrats à l'avenir. Répondent-ils à définition de « contrat » au sens juridique du terme ?

Selon Eric A. Caprioli, Docteur en droit, et avocat à la Cour de Paris, légiférer trop tôt, c'est-à-dire avant que le marché n'existe vraiment serait totalement inapproprié, car la fonction du droit consiste à réguler les abus, et non pas à en anticiper les usages.

b) Initial Coin Offering

Initial Coin Offering, plus connu sous l'acronyme : « ICO », est une offre initiale de jetons. Cela vous rappel sans doute un autre acronyme n'est-ce pas ? Cela est normal, car tout comme dans une IPO ou Initial Public Offering, l'objectif d'une ICO est de lever des fonds. À une différence près, dans une ICO, les start-ups peuvent tout à fait se passer du concours des banques, c'est ainsi qu'Ethereum a pu lever 12.7 millions de dollars comme je vous l'ai indiqué précédemment.

Comment cela est-il possible ? En guise de « roadshow », une start-up ayant besoin de lever des fonds va faire une annonce sur un forum spécialisé en publiant un « executive summary ». Ainsi, il va y avoir un retour de la part des membres de la communauté.

¹² http://www.reuters.com/article/us-aig-blockchain-insurance-idUSKBN1953CD

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Suite à ces échanges, si la publication suscite un engouement, la start-up va formaliser son projet par le biais d'un « white paper » pouvant s'apparenter à un « business plan »¹³. Ce document va permettre aux investisseurs d'avoir des précisions sur les fondateurs du projet, mais aussi sur le projet en lui-même. Les modalités de paiement futures seront définies tout comme l'affectation des fonds qui seront destinés à faire éclore le projet.

Si l'intérêt pour le projet se confirme les investisseurs seront invités à passer par une plateforme telle que smithandcrown.com. Ils seront redirigés vers l'adresse publique du smart contract et les euros, dollars, yens, yuans envoyés seront convertis en jetons.

Les fondateurs du projet pourront définir des seuils minimums et maximums d'investissement, dans le cas où le financement n'atteint pas le seuil minimum défini alors les contributeurs seront remboursés et le projet sera mis aux oubliettes. À l'inverse, une fois que le seuil maximum est atteint, plus aucun investissement n'est possible.

Les jetons reçus sont comparables à des coupons ou à des dividendes et non à des titres de propriété, car ces investisseurs ne recevront aucun titre de capital en échange. En revanche tout comme pour les actions, il existe un marché secondaire pour les jetons, une fois la levée de fonds terminé les investisseurs pourront allez vendre ces titres

Une fois la levée des fonds terminés, il est possible d'échanger les jetons reçus via un marché secondaire organisé sur des plateformes spécialisées tels que yobit¹⁴ ou encore poloniex¹⁵. Ces plateformes font office de place de trading de cryptomonnaies et permettent à des investisseurs de différents projets de s'échanger leurs jetons.

Enfin, contrairement à une levée de fonds traditionnelle, les émetteurs de jetons ne sont soumis à aucune règle de « due dilligence ». Ainsi, ils ne sont pas tenus de vérifier les informations concernant les investisseurs (pièces justificatives d'identité et de domicile) et ne sont pas non plus obligés de se renseigner sur la provenance des fonds reçus ce qui implicitement pourrait faciliter des manoeuvres de blanchiment de fonds.

Tout comme pour les « smart contracts » il n'existe actuellement aucun cadre réglementaire. Pour se protéger, les investisseurs ne peuvent compter que sur eux-mêmes, les régulateurs n'ayant pour l'heure aucun contrôle sur les ICO.

Nous verrons toutefois que certaines caractéristiques de l'ICO pourraient permettre à la SEC et à l'AMF de se déclarer compétentes pour venir réguler ces opérations.

¹³ http://www.finyear.com/Initial-Coin-Offering-ICO-et-Regime-des-Offres-au-public-de-titres_a38645.html

¹⁴ https://yobit.net/en/

¹⁵ https://poloniex.com/

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