Liste des abbreviations
IFRS : International Financial Reporting
Standard
IAS : International Accounting Standard
IASC : International Accounting Standard
Commettee
FASB : Financial Accounting Standard Board
SYSCOA : Système Comptable Ouest
Africain
OCAM : Organisation Comptable Africaine et
Malgache
OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en
Afrique du Droit des Affaires
UEMOA : Union Economique Monétaire
Ouest Africain
EF : Etats Financiers
EFT : Etat des Flux de Trésorerie
ERG : Etat de Résultat Global
Mastère Comptabilité, Control et Audit
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IAS / IFRS quelles convergences ? Quelles divergences ?
Présentation de l'information financière
INTRODUCTION
A l'orée des indépendances les pays d'Afrique
francophones, principalement ceux du sud du Sahara ont vu leur économie
empiétées par des goulots d'étranglements
endémique. Tel que leur faible participation à l'économie
mondiale, l'échange inéquitable, les déficits des balances
commerciales et l'endettement croissant de ces pays.
L'étroitesse de ces tissus économiques est
caractérisée par la faiblesse des sources de financement et
d'appel de capitaux, la vétusté des codes d'investissements
promulgués, et l'intervention inefficace de l'Etat à travers la
fiscalité. Cette insécurité juridique et judiciaire se
traduit par l'obsolescence des textes juridiques en vigueur qui ne
correspondent manifestement pas à la réalité
économique et aux rapports internationaux actuels.
De plus chaque Etat légiférant sans tenir compte de
la législation des pays de la zone franc.
En conséquence la balkanisation juridique et
l'insécurité judiciaire constituent une entrave au
développement économique d'où la nécessité
d'harmoniser le droit des affaires pour restaurer un climat de confiance des
investisseurs, et faciliter les échanges entre pays. De part cet
initiative, il a été créée à l'occasion du
traité relatif à l'harmonisation du droit des affaires en Afrique
le 17 Octobre 1993 à Port-Louis l' « OHADA » : organisation
pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique. Et qui fut
révisé en 2008 au Québec. Les travaux
réalisés à la suite du traité de l'OHADA comportent
un volet important de droit comptable, ce qui a servi de
référence à l'élaboration du SYSCOA (système
comptable ouest africain) objet de notre étude comparative avec les
IAS/IFRS (International Financial Reporting Standard).
De l'autre côté de l'atlantique les firmes
multinationales, les grandes institutions financières et instances de
normalisation sont confrontées à la divergence des informations
publiées au sein de leurs activités. Ils ont jugés
primordiale de pouvoir comparer les résultats des sociétés
car de nos jours les divergences comptables entre pays sont à l'origine
des désaccords sur l'interprétation de l'information
financière.
Ces normes IAS/IFRS ont été mis en place par
l'IASB destinées principalement aux entreprises cotées et faisant
appel à des investisseurs. L'objectif des normes IFRS est d'harmoniser
la présentation et la clarté de leurs états financiers. A
cela s'ajoute les scandales financiers du début des années 2000
en Europe et aux USA (Enron, World com....) qui ont poussés les pouvoirs
publics à renforcer la qualité de la communication
financière afin de rétablir un climat de confiance au public, aux
épargnants, et aux investisseurs.
Nous ne manquerons pas de rappeler que ces normes existaient
depuis 1973 destinées à toutes entreprises faisant appel public
à l'épargne et dénommées jusqu'en 2001 normes IAS
(International Accountant Standard).
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Présentation de l'information financière
Le présent mémoire s'intéresse à
l'étude comparative entre le SYSCOA et les IAS/IFRS et cherche à
dégager leurs convergences et divergences sur la présentation de
l'information financière.
Toutefois des études dans ce contexte ont
été menées précédemment par :
? Kossi : ses travaux nous ont été parvenus de
la part du cabinet PWC et ont porté sur une étude de façon
globale des différents concepts de normalisation internationale,
marocaine, tunisienne et subsaharienne dont le SYSCOA.
Ainsi cette uniformisation des lois qui a donné
naissance au SYSCOA implique pour les Etats ayant ratifié ce
traité, à une plus grande transparence de la publication
d'information financière et cela conformément au droit comptable
qui est l'OHADA. L'avantage principal qui en découle serait
l'unicité des normes qui s'appliquent dans tous les pays membres.
Cependant après identification du problème posée nous
pouvons formuler ceci de cette façon :
? Le SYSCOA et les IAS/IFRS présentent-ils des points
de convergences et de divergences ?
? L'adoption des normes IAS/IFRS de par le monde poussera-t-il
nos Etats membre du SYSCOA et ceux ratifiant le traité de droit
comptable à accepter favorablement l'application des normes afin de
pouvoir s'aligner sur la course de la mondialisation ?
De plus l'élaboration de ce travail nous permettra de
voir dans quelle mesure le SYSCOA pourrait converger vers ces normes
internationales d'informations financières et à quel niveau !
Pour cela nous avons eu recours à la technique de
documentation qui nous a permis de consulter des ouvrages qui ont trait
à l'étude de ce mémoire (SYSCOA guide d'application,
édition FOUCHER, UEMOA et le mémento des normes IFRS
édition 2010).
Excepté la partie introductive et celle de la conclusion
notre travail comporte trois parties :
? première partie : rappel des cadres théoriques et
conceptuel ;
? deuxième partie : présentation des
états financiers selon les deux modèles. A cela nous ajouterons
les différents principes comptables et règles
d'évaluations ;
? une troisième partie qui est de nature comparative
est mise en exergue afin de révéler les points saillants de
l'étude.
De plus l'ouverture d'une perspective jugée utile pour la
migration du SYSCOA vers l'international.
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