TABLES DE MATIERES
INTRODUCTION 1
Partie 1 : 3
CADRE THEORIQUE 3
CHAPITRE 1 : CADRE CONCEPTUEL DES IFRS 4
1.1 PRESENTATION GENERALE : 4
1.2 OBJECTIFS ET STRUCTURE DU CADRE CONCEPTUEL 5
1.3 OBJECTIFS DES ETATS FINANCIERS : 6
1.4 LES HYPOTHESES DE BASES : 7
1.4.1 COMPTABILITE D'ENGAGEMENT : 7
1.4.2 CONTINUITE D'EXPLOITATION : 8
1.5 LES CARACTERISTIQUES QUALITATIVES DES ETATS FINANCIERS : 8
1.5.1 Intelligibilité : 8
1.5.2 Pertinence : 8
1.5.3 Fiabilité : 9
1.5.4 Comparabilité : 10
1.5.5 Contraintes à respecter : 10
1.6 EVALUATION DES ELEMENTS DES ETATS FINANCIERS : 11
1.6.1 Cout historique : 12
1.6.2 Cout actuel : 12
1.6.3 Valeur de réalisation (de règlement) :
13
1.6.4 Valeur actualisée : 13
CHAPITRE 2 : LE MODELE DU SYSCOA 14
2.1 PRESENTATION GENERALE DU SYSCOA : 14
2.2 DES PLANS DE 1957 ET OCAM, AU SYSCOA : 16
2.2.1 LE MAINTIENT D'UNE DESTINATION PLURALE DE L'INFORMATION :
NOTION
DE « PERTINENCE PARTAGEE » : 17
2.2.2 LE MAINTIENT DU MODEL GENERAL DE L'ANALYSE : 18
2.2.3 LE MAINTIENT D'UN CADRE COMPTABLE VOISIN DES PRECEDENTS
18
2.2.4 MAINTIEN DE L'ANALYSE PAR NATURE (juridique) DES CHARGES
18
2.3 DROIT ET CADRE CONCEPTUEL : 19
2.3.1 EXPOSE DU MODEL : 19
2.3.2 LE CONTENU DU REGLEMENT : 20
2.4 L'INTRODUCTION D'UNE ANALYSE ECONOMIQUE : 20
2.4.1 CALCUL DE LA VALEUR AJOUTEE : 22
2.4.2 INTERET POUR L'ANALYSE ET POUR LA GESTION DE LA VALEUR
AJOUTEE :
23
2.4.3 L'EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION : 24
2.4.4 INCIDENCES SUR LES SOLDES DE TRAITEMENT : 25
2.5 L'INTRODUCTION D'UNE ANALYSE FINANCIERE : 26
2.5.1 LA CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT : 26
2.5.2 LE TABLEAU FINANCIER DES RESSOURCES ET EMPLOI (TAFIRE) :
27
2.6 L'INFLUENCE ANGLO-SAXON : 28
2.6.1 ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DU BILAN : 28
2.6.2 DISTINCTION, DANS LE RESULTAT, DES ACTIVITES ORDINAIRES ET
DES
ELEMENTS EXTRAORDINAIRES (dits « hors activités
ordinaires » dans le SYSCOA) 29
2.6.3 EXPOSE D'UN CADRE CONCEPTUEL : 29
2.6.4 CREATION D'UN ETAT ANNEXE : 30
2.6.5 OBLIGATION DE COMPTES CONSOLIDES : 30
2.7 PRINCIPES COMPTABLES ET REGLES D'EVALUATIONS
31
2.7.1 LES PRINCIPES COMTABLES FONDAMENTAUX : 31
2.7.2 L'OBJECTIF DE L'IMAGE FIDELE : 33
2.7.3 LES REGLES D'EVALUATIONS : 36
PARTIE 2 : 39
PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS 39
CHAPITRE 1 : LES ETATS FINANCIERS SELON LES IFRS
40
1.1 ETAT DE LA SITUATION FINANCIERE A LA FIN DE LA PERIODE :
41
1.1.1 DISTINCTION ENTRE ELEMENTS COURANT ET NON COURANT : 41
1.1.2 INFORMATION A PRESENTER, SOIT DANS L'ESF SOIT DANS LES
NOTES
AUX EF : 42
1.2 ETAT DE RESULTAT GLOBAL : 45
1.2.1 RESULTAT DE LA PERIODE : 45
1.2.2 INFORMATION APRESENTER SOIT DANS L'ERG, SOIT DANS LES NOTES
AUX
EF : 46
1.3 ETAT DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES : 47
1.3.1 LE CONTENU : 47
1.3.2 MODEL D'EXEMPLE 48
1.4 TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE : 49
1.5 NOTE AUX ETATS FINANCIERS : 51
1.5.1 ORDRE DE PRESENTATION DANS LES NOTES : 51
1.5.2 INFORMATIONS A FOURNIR : 52
CHAPITRE 2 : LES ETATS FINANCIERS DU SYSCOA 52
2.1 LE BILAN 53
2.2 LE COMPTE DE RESULTAT : 59
2.3 LE TABLEAU FINANCIER DES RESOURCES ET DES EMPLOIS : 65
2.4 L'état annexé : 67
PARTIE 3 : 69
PRESENTATION DES ELEMENTS DE COMPARAISON 69
Chapitre 1 : Les points de convergences : 70
Chapitre 2 : Les points de divergences : 72
Conclusion et recommandations : 75
Bibliographie : 78
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