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Conception et réalisation d'une application de gestion de l'octroi titres parcellaire dans une institution des titres immobiliers dénommés cadastre.

( Télécharger le fichier original )
par HEMEDI KAPELE
Institut supérieur de commerce de Kisangani - Graduat  2014
  

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II. Processus d'analyse de demande

Déroulement
début et
durée
maximale

Enchaînement des procédures
fonctionnelles

Nature

Poste de
travail

10h<t<16h

Dofo

M

B. domaine
Dofo
Dofo

 
 

PF4

Analyse de demande de titre

 

Vérification ; Enregistrement.

 

Toujours

 
 

10h<t<16h

Dossier ouvert

M

B. domaine
Dofo
Dofo

Dofo

 

ET

PF5

Passation de demande travaux

Enregistrement

Toujours

Demande
établie

 

39

III. Processus de demande de travaux

Déroulement
début et
durée
maximale

Enchaînement des procédures
fonctionnelles

Nature

Poste de
travail

8h<t<16h

Requérant

M

B. technique
Géomètre
Géomètre

Géomètre

 
 

ET

PF6

Descente sur terrain

Mesurage Bornage

Toujours

 

8h<t<16h

Descente effectuée

M

B. technique
Géomètre
Géomètre

 

Géomètre

 

ET

PF7

Transmission Rapport

Edite rapport

Transmis copie et Classement

Toujours

 

Rapport

transmis

X

 

40

10h<t<16h

 
 
 

M

B. CDC
CDC
CDC

X CDC

 

ET

PF8

Enregistrement Rapport

Authentification de la pièce présente Vérification du contenue

Toujours

 
 

Rapport
reçu

 

41

IV. Processus paiement

Déroulement
début et
durée
maximale

Enchaînement des procédures
fonctionnelles

Nature

Poste de
travail

8h<t<16h

Requérant

M

B. Taxe Taxateur Taxateur

Taxateur

 
 

ET

PF9

élaboration taxe

 

Consultation de note calculs

 

Toujours

 

Taxe élaborée

 

8h<t<16h

 

M

B. technique
Géomètre
Géomètre

Percepteur

Géomètre

 
 

ET

PF10

élaboration note de perception

Rédaction de note de perception Calcul de la somme à payer

Toujours

 

Note

établie

T

 

42

8h<t<16h

T

Requérant

 

Banque Guichetier Guichetier

Guichetier

 
 
 

ET

 

PF11

Paiement

 

Vérification de billet et de calculer Impression de bordereaux

AB

Toujours

 

Paiement effectue

 
 
 

8h<t<16h

 
 

B. Taxe Taxateur Taxateur

 
 

Requérant Taxateur

 
 
 
 
 

ET

 
 

PF12

Transmis bordereau paiement

 
 

Enregistrement

Validation paiement et Classement

M

 

Non valide

valide

 
 
 

Bordereau Paiement

renvoyé valide

 
 
 

43

V. Processus d'établissement du contrat

Déroulemen
t début et
durée
maximale

Enchaînement des procédures
fonctionnelles

Nature

Poste de
travail

10h<t<16h

Secrétaire

Dofo

 

B. domaine
Dofo
Dofo

 
 
 
 

ET

 

PF13

Transmission dossier

 

Vérification

Authentification des pièces

M

Toujours

 

Dossier transmis

 
 
 

10h<t<16h

 
 

B. domaine
Dofo
Dofo

Dofo

CDC

 
 
 

ET

 
 

PF14

Analyse dossier

 
 

Vérification du N° cadastral Authentifications du dossier

M

 

Incorrect

correct

 

Dossier Dossier

renvoyé Complete

 
 
 

E

 

44

Déroulemen
t début et
durée
maximale

Enchaînement des procédures
fonctionnelles

Nature

Poste de
travail

10h<t<16h

E

Dofo

M

B. domaine
Dofo
Dofo

 

ET

PF15

élaboration contrat

 

Transmission noms, date de naissance, etc. Impression de contrat

 

Toujours

 

Contrat etablie

 

10h<t<16h

 

M

B. CDC
CDC
CDC

Requérant

CDC

 
 

ET

PF16

Livraison Contrat

Enregistrement

Signature et Classement

Non valide

valide

 

Erreur Livraison

effectuée

 

45

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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry