WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Fonctionnement des systèmes et moyens de paiement en zone CEMAC. Cas de la direction nationale de la BEAC du Cameroun.

( Télécharger le fichier original )
par Michel Cyrille ESSONO
Université de Yaoundé 2 Soa - DESS en GBEF 2009
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

SECTION 2 : LE SYSTEME DE REGLEMENT BRUT EN TEMPS REEL (RBTR)

Le système de Règlement Brut en Temps Réel lance ses activités dans la CEMAC à la date du démarrage opérationnel qui a été fixée le 19 Novembre 2007 par le gouvernement de la BEAC.

PARAGRAPHE I : CARACTERISTIQUES LIEES AU SYSTEME DE REGLEMENT BRUT EN TEMPS REEL

Les caractéristiques de ce système peuvent être relevées sous deux ordres :

- Les principes généraux ;

- Les spécificités opérationnelles.

Rapport de stage rédigé par ESSONO Mickel Cyrille 43

Fonctionnement des systèmes et moyens de paiement en zone CEMAC : cas de la Direction Nationale de la BEAC du Cameroun

A- Principes généraux

Le Système de Règlement Brut en Temps Réel (RBTR) en zone CEMAC est un Système de Gros Montant Automatisé (SYGMA). C'est un système où les transferts de fonds sont exécutés en monnaie banque centrale à l'unité, de manière irrévocable et finalisée au compte de règlement du donneur d'ordre. Il faut que le compte soit disponible et suffisamment approvisionné.

D'après le comité régional de suivi (2007), ce système traite exclusivement les opérations de virements à débiter aux comptes de règlement de donneurs d'ordre, et les soldes multilatéraux des systèmes nets et les règlements des systèmes de règlements livraison des marchés financiers.

SYGMA est un système conçu pour le traitement des opérations de politique monétaire, les opérations de la Banque Centrale et les opérations fiduciaires. Il permet également d'exécuter le règlement de la contrepartie en FCFA des transferts hors zone, les opérations de la clientèle de plus de 100 millions de FCFA. Il tient aussi en compte des opérations urgentes quelque soit leur montant et le règlement des soldes multilatéraux des systèmes de paiement de masse ainsi que des bourses de valeurs. SYGMA est un système sous-régional, dont la gestion et la supervision sont animées par la BEAC.

Ce système, sous la compétence de la BEAC est ouvert en permanence (Tableau n° 01) sauf les week-end et trois jours fériés communs dans l'ensemble des Etats membres.

Tableau n° 01 : Procédure de gestion du calendrier SYSTAC et SYGMA

Régions/ pays

Janv.

Févr.

Mars

Avr

Mai

Juin

Juil

Août

Sept

Oct.

Nov.

Déc.

CEMAC

1

 
 
 

1

 
 
 
 
 
 
 
 
 

25

CAMEROUN

1

11

 

14*

1

; 20

10*

 

15

 
 
 
 
 

25

GABON

1

 
 

17*

1

 
 
 

15

17

;

 
 
 
 

25

CONGO

1

 
 

17*

1

; 20

 
 

15

 
 
 

1

 

25

TCHAD

1

 
 

17*

1

 
 
 
 
 
 
 

1

; 28

25

GUINEE

1

 
 

17*

1

 

10*

25

15

 
 
 
 
 

25

RCA

1

 
 

17*

1

; 20

 
 

15

 
 
 

1

 

25

Source : BEAC, Service des Systèmes et Moyens de paiements

*vendredi saint, lundi de pâques et ascension variant en fonction des années.

Rapport de stage rédigé par ESSONO Mickel Cyrille 44

Fonctionnement des systèmes et moyens de paiement en zone CEMAC : cas de la Direction Nationale de la BEAC du Cameroun

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Il faudrait pour le bonheur des états que les philosophes fussent roi ou que les rois fussent philosophes"   Platon