Chapitre II. DEROULEMENT DU STAGE
Le stage est reparti sur un mois et est allé du 03
octobre au 28 octobre 2016, avec des visites dans une dizaine
d'inspections :
II.1. L'inspection des ressources
humaines : du 03 au 05 octobre
L'inspection
des ressources humaines s'occupe du mouvement du personnel, entre
autre :
Ø Le recrutement ;
Ø La révocation ;
Ø La mutation ;
Ø La rotation ;
Ø La paie ;
Ø La promotion ;
Ø La mise en retraite ;
Ø La mise en disponibilité ;
Ø Les soins médicaux ;
Ø Les congés ;
Ø Le protocole.
Les grades au sein de la DGDA se présentent de la
manière suivante :
1. Les agents de commandement :
· Le directeur ;
· Les sous directeurs ;
· Les inspecteurs ;
· Les contrôleurs.
2. Les agents de collaboration :
· Les vérificateurs ;
· Les vérificateurs assistants ;
· Les rédacteurs principaux ;
3. Les agents d'exécution :
· Les rédacteurs ;
· Les commis principaux ;
· Les commis ;
· Les huissiers.
II.2.L'inspection des
accises : du 05 au 06 octobre
Etymologiquement le mot « accise » vient
du latin « accisa » né au moyen-âge suite aux
méfaits du fruit du raisin. Il arriva un moment où ce fruit sera
transformé en vin avec comme conséquences l'ivrognerie et les
multiples dégâts qui s'en suivaient : incendies, bagarres,
destructions... Pour réparer ces dégâts, l'Etat avait
jugé bon d'imposer aux fabricants de vin une taxe appelée
« accise ».
De nos jours le droit d'accise est imposé aux produits
remplissant les cinq critères suivants :
· Un produit de grande consommation : ex : les
savons ;
· La toxicité : ex : la
cigarette ;
· Un produit de luxe : les parfums, les produits de
maquillage, les véhicules...
· Un produit obtenu moyennant un processus chimique et
physique ;
· Un produit qui détruit l'environnement.
Il est à noter que les produits d'accise sont des
produits qui sont fabriqués localement ; ils payent par
conséquent le droit d'accise et le droit de consommation. Les autres
produits ne payent que le droit de consommation.
II.2.1. Les huiles
minérales
Les huiles minérales sont les produits
pétroliers, nous pouvons citer : l'essence, le gasoil, le
pétrole lampant et le Jet A1.
Calcul du droit de douane et du droit d'accise
- L'essence a une densité de 0,74 : Avec
30620m3 de volume, le poids sera 30620 x 0,74 = 22659 kg
- La densité du gasoil est de 0,84
- La densité du kérosène est de 0,79
- Le prix moyen frontière commercial (PMFC) est une
valeur conventionnelle fixée par le ministère des finances et est
égal à 774,050
Exemple : M. Vanny a acheté 36000 litres
(36m3) d'essence à 14000$, quel calcul pour connaitre le
droit de douane et d'accise ?
Résolution :
- Droit d'entrée = PMFC x Quantité en
m3= 774,050 x 36 = 27865,8
- Droit de douane = droit d'entrée x 10%  
- Droit de consommation =  
- TVA =  
- Net à payer = DD+DC+TVA = 16580,14$
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