II.2.2.
Les autres produits d'accise
En RDC nous avons 14 produits d'accise parmi lesquels nous
pouvons citer :
Ø Les alcools et les boissons alcooliques ;
Ø Les eaux de tables et les limonades ;
Ø Le tabac fabriqué ;
Ø Les huiles minérales : le pétrole
et ses dérivés ;
Ø Le parfum ;
Ø Les préparations bucaires ;
Ø Les préparations de présage, rasage et
après rasage ;
Ø Les savons ;
Ø Les agents de surface organique (savons en poudre,
savons liquide) ;
Ø Les préparations lubrifiantes, cirage et
crème pour chaussures ;
Ø Les articles et ouvrages à matière
plastique contenu dans le chapitre 3923.21.00 du tarif douanier ;
Ø Les articles et ouvrages en caoutchouc ;
Ø Les véhicules automobiles ;
Ø La télécommunication.
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