La protection juridique de l'environnement en droit burundais: cas des forêts

BIBLIOGRAPHIE

I. Textes législatifs

1. Code forestier du Burundi de 1985

2. Codes et Lois du Burundi 2010, Tome III, 2^ème éd., Bujumbura, mis à jour décembre 2006

3. Constitution de la République du Burundi du 18 mars 2005.

4. Décret loi de 3 mars 1980

5. Décret n°100/007 du 25 janvier 2000 portant délimitation d'un parc national et de quatre réserves naturelles,

6. Loi n° 01/10 du 30 juin 2000 portant code de l'environnement de la République du Burundi,

II. Conventions internationales

1. Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC)

2. Convention sur la Diversité Biologique,

3. Convention sur la lutte contre la Désertification.

4. Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, Kyoto, décembre 1997, Nations Unies, Recueil des traités, vol. 2303.

III. Ouvrages consultés

1. BOUTONNET ET M. A. GUEGAN, Historique du principe de précaution, éds. Odile Jacob, Paris, 2000, 444p.

2. BOUTONNET M., La réparation du préjudice causé par l'environnement, Vol.5 (2010), Montchrestien, 6è éd., Litec., 2007, 109 p.

3. COHEN, B. S., The Constitution, the Public Trust Doctrine, and the Environment; WINDER, J. S. J., Environmental Rights for the Environmental Polity.

4. DESLANCES C., Médecine & Droit, Vol. 2002, Issue 56, Septembre-Octobre 2002, 28p.

5. JONAS H., « Le principe responsabilité. Une éthique pour la civilisation technologique » (Trad. : J. CREISCH), Paris, Editions du Cerf (coll. : «  Passages »), 1998, 470p.

6. KISS A., BEURIER J.-P. : Droit international de l'environnement, 3^eme éd., Pedone, 2004, 502p.

7. KISS. A., Droit International de l'Environnement, Paris, Pedone, 1989, 349p.

8. NICOLAS DE SADELEER, les principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution, Bruxelles, Bruyant, 1999, 437p.

9. PIGOU C., The economics of Welfare, Londres, MacMillan, 2e ed. 1924, 199p.

10. PRIEUR M. et DOUMBÉ S. B., Droit, forêts et développement durable, AUPELF-UREF - Bruylant-éditions juridiques, 1996, 567p.

11. VERDUSSEN, M., La protection des droits fondamentaux en Europe: Subsidiarité et circularité, Bruxelles, Brylant 2002, 662p.

IV. Mémoires et cours consultés

1. ALLES D. : Le principe de précaution et la philosophie du droit - Evolution certaine, révolution en puissance, Mémoire réalisé dans le cadre du séminaire «Etat de droit - L'individu et le droit en France, en Europe et dans le monde » le 4 juillet 2005

2. AMANI J.P., Syllabus de Droit de l'Environnement, UMLK, Bujumbura, A-A : 2008-2009, 43 p

3. KARIMUMURYANGO J., Mémoire, Les feux de brousse dans les aires protégées du Burundi, Méthode d'analyse e t Esquisse de solution, Institut Universitaire d'Etude du Développement, Genève, Oct. 1995, 90p.

4. Kombo A. M., Le principe de la prévention et l'étude d'impact sur l'environnement dans le projet d'exploitation minière en R.D.Congo, Université de Limoges - Master 2007, 63p.

5. MALJEAN-DUBOIS S., La mise en oeuvre du Droit International de l'Environnement, (les notes d'IDDRI n°4) Paris, 2003, 65p

6. PRIEUR M., Le Droit International et comparé de l'environnement, Syllabus du cours du Droit de l'Environnement, 2003, 99p.

7. NKOTO H.E., Mémoireonline, Les aspects juridiques de la protection de l'environnement dans les forêts communautaires, Cameroun, 2008, 102p.

8. RUBUYE M. M., Memoireonline, La protection de l'écosystème forestier congolais: cas de la réserve naturelle d'Itombwe, Bukavu, 2008,81p

9. STEICHEN P., Droit de l'environnement, syllabus du cours, 2010-2011, 248p.

10. TROUPAH Y.A., Mémoireonline, Le droit International de l'Environnement face aux enjeux liés de la biodiversité, Université de Limoges, 2011,65p.

V. Rapports consultés

1. BARARWANDIKA A., Rapport national à la troisième session du Forum des Nations Unies sur les forêts au Burundi, 27 décembre 2002, 19p.

2. INECN, PNUD, Renforcement des capacités pour la mise en oeuvre de la stratégie nationale et plan d'action en matière de Diversité Biologique, Thème : Identification des besoins pour élaborer les textes d'application des conventions ratifiées en rapport avec la biodiversité et pour réviser, compléter et vulgariser les textes de lois à la lumière de la Convention sur la Diversité Biologique et en intégrant l'approche participative , Rapport définitif, Sept. 2003, 58p.

3. INECN, Rapport National d'évaluation des dix ans de mise en oeuvre de l'Agenda au Burundi 1992-2002, 167p.

4. INECN, Stratégie Nationale et Plan d'Action en renforcement des capacités en matière de diversité biologique, Bujumbura, 2004, 102p.

5. LAUGINIE F., Réalisation d'une étude d'identification d'un projet pour la réhabilitation et la protection du Parc National de la Ruvubu, Rapport final (Commission Européenne, HPC), 2007, 194p.

6. Ministère de l'Eau, de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, (2009) : Deuxième communication sur les Changements Climatiques, Bujumbura, 2010, 89p.

7. INECN, UNDP, 4^ème Rapport du Burundi à la Convention sur Diversité Biologique, La mise en oeuvre de l'objectif 2010 de la CDB, Bujumbura, mars 2009.

VI. Autres documents

1. AYONGLE KAMA A., Horizon 2020 : L'Etat face aux enjeux du développement, Paris, 2005, 204p.

2. BIGAWA S. et NDORERE V., RIFFEAC/FAO : Evaluation des besoins en matière de formation forestière au Burundi, Sept 2002, 32p.

3. Bulletin, SOS-Environnement n°004, 2^ème Communication sur les changements Climatiques, Bujumbura, 2010.

4. Centre d'Echange de la République du Burundi, Problématique de gestion de la biodiversité au Burundi, particulièrement celle des aires protégées, 2002.

5. Déclaration de Limoges, Recommandations 2, Novembre 1990.

6. Education Technologique, n°31, Juillet 2006

7. Inter Press Services News Agency, hebdomadaire.

8. IRIN, (ONU), Les espérances planetariennes, 7 juin 2007

9. JÉGOUZO, Y., Quelques réflexions sur le projet de Charte de l'environnement, Les cahiers du conseil constitutionnel n°15, 2003, 9p.

10. MALDAGUE M., Les problèmes qui se posent aux forêts ombrophiles tropicales, Paris, 1980, 196p.

11. Maurice KAMTO « Les Conventions Régionales pour la Conservation de la Nature et des Ressources Naturelles en Afrique et leur mise en oeuvre », in R.J.E, avril 1991, 443p.

12. PRIEUR M., Service, droit et développement, FAO, Bureau juridique, Evaluation des impacts sur l'environnement pour le développement durable : Etude juridique, Rome, 1994, 155p.

13. KHAIR A., AHJUCAF, Rapport de la Cour Suprême du Burundi sur le droit pénal de l'environnement, Porto- Novo, 26 juin 2008, 403p.

14. OIF, Convention des Nations Unies de la lutte contre la désertification, Guide des négociations, IEPF, QUEBEC, 2007, 102p.

15. PNUD, Revue, Plantons pour la Planète,

16. PNUE, L'avenir de l'environnement en Afrique 2, Notre environnement, notre richesse, éd.1, Nairobi, 2006, 27p.

17. PNUE, L'avenir de l'environnement mondial 3, De Boeck, vol.3,2002, 480p.

18. PRIEUR M., Droit de l'environnement, cité par DMOTENG KOUAM E. : Agriculture et environnement en Afrique Centrale, Droit international et Comparé de l'environnement, Paris, Dalloz, 5 e éd.,2004, 1001p.

19. KISS A., Aspects institutionnels et financiers de la protection des forêts en droit International, France, 513p.

20. KISS, A., « Environnement et développement ou environnement et survie ? », Journal du Droit de l'Environnement, n°2, 1991, 282 p.

21. THOMAS K., Dans le jardin de la nature, Gallimard 1985, « arbres et fleurs». 264p.

22. Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), Evaluation de l'efficacité de la gestion des aires protégées, Parcs et Réserves du BURUNDI, 2011, 105p

VII. Dictionnaires

1. RAMADE F., Dictionnaire encyclopédique de l'écologie et des sciences de l'environnement, 2002, éditions Dunod, 1100 p.

2. Collectif, Dictionnaire de l'écologie, 2001 Encyclopaedia Universalis, éditions Albin Michel.

3. LE GRAND Larousse, Dictionnaire français, Paris, 1972.

VIII. Sites internet

1. http://www.denv.auf.org/ Site du réseau de chercheurs francophones en droit de l'environnement consulté en mai 2012

2. http://www.centerblog.net/environnement/292160-1-definition-de-environnement- consulté en avril 2012

3. http://www.unice.fr/ droit/coursteichen -M1-2011.pdf, consulté en mai 2012

4. http://www.alternatives-economiques.fr [ archive], Alternatives Economiques, consulté en mars 2012

5. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-Convention-sur-le-diversite.html? Consulté le 7 février 2012

6. http://planeteverte-laia.blogspot.com/p/la-pollution.html, consulté en avril 2012

7. Good planet.infos, Comprendre l'environnement et ses enjeux, consulté en mai 2012

8. http://www.mementodumaire.net, consulté en juin 2012