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Le conducteur victime dans le droit des accidents de la circulation( Télécharger le fichier original )par Hubert DIE KOUENEYE Université de Dschang Cameroun - Diplôme d'études approfondies 2006 |
BIBLIOGRAPHIEI. OUVRAGES GÉNÉRAUX 1- AUBRY et RAU : Droit civil français, tome VI-2, responsabilité délictuelle; Librairies Techniques, 8e éd, Paris 1989. 2- BENABENT (A.) : Droit civil : les obligations; Montchrestien, 5e éd. Paris 1995. 3- BUFFELAN-LANORE (Y.) : Droit civil deuxième année ; 5e édition refondue et augmentée, Masson, Paris 1995. 4- CONTE (Ph.) et MAISTRE DU CHAMBON (P.) : La responsabilité civile délictuelle; Presses universitaires de Grenoble, 1991. 5- DEJEAN DE LA BATIE (N.) : Responsabilité civile délictuelle; librairies techniques, tome VI.2, Paris 1989. 6- DURRY (G.) : La distinction de la responsabilité contractuelle et de la responsabilité délictuelle; Université Mc Gill, Montréal, 1986. 7- FLOUR (J.) et AUBERT (J.L.) : Les obligations, le fait juridique; 8e édition, Armand Colin, Paris 1999, et 9e Paris 2007. 8- JOURDAIN (P.) : -Les principes de la responsabilité; Dalloz 3e éd. Paris 1996. -La responsabilité : effets; L.G.D.J. Paris 1988. 9- LARGUIER (J.) : Droit pénal et procédure pénale; 8e éd, Dalloz, Paris 1979. 10- LETOURNEAU (Ph.) et CADIET (L.) : Droit de la responsabilité; Dalloz, Paris 1998, et 2007-2008. 11- MAZEAUD (H.) : Traité de la responsabilité civile; tome 1, 6e éd. Montchrestien, Paris 1965. 12- STARCK (B.): Droit civil; Les obligations, I, responsabilité délictuelle; 3e éd, Litec, Paris 1988. -Traité de droit civil (dirigé par Ghestin), Introduction à la responsabilité; 2e éd ; L.G.D.J. Paris 1995. 13- TUNC (A.) : La responsabilité civile; Economica, 2e éd. Paris 1990. 14- VINEY (G.) et JOURDAIN (P.): Traité de droit civil (dirigé par Ghestin), les conditions de la responsabilité; 2e édition L.G.D.J. Paris 1998. 15- VINEY (G.) : -La responsabilité : conditions; L.G.D.J. Paris 1982 II. OUVRAGES SPECIALISES 1- ASSI ESSO (A. M. H.), SAYEGH (J. I.), LOHOUES OBLE (J.): CIMA, Droit des assurances; Bruylant, Bruxelles 2002. 2- CHABAS (F.) : -Les accidents de la circulation; Dalloz, Paris 1995. 3- COMITE DES PROFESSEURS DE l'E.N.A. : L'assurance, théorie, pratique, comptabilité; L'Argus et L'Assurance française, Paris 1979. 4- ELIASHBERG : Responsabilité civile et assurance; L'Argus, Paris 1993. 5- GROUTEL (H.) : -Les accidents de la circulation; éd. L'assurance française, Paris 1987. 6- LAMBERT FAIVRE (Y.): -Droit des assurances; 5e éd, Dalloz, Paris 1992. -Le droit à indemnisation des victimes d'un accident de la circulation; éd. L'assurance Française, Paris 1987. -Le droit des accidents de la circulation après la réforme du 5 juillet 1985; 2e éd, Litec Paris 1988. -Le droit du dommage corporel; Dalloz, Paris 1999. -Droit du dommage corporel ; systèmes d'indemnisation; 4e éd, Dalloz, Paris 2000. 7- LEGEAIS (R.): Circulation routière, l'indemnisation des victimes d'accidents; Sirey, Paris 1986. 8- VINEY (G.) : L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation; L.G.D.J., Paris 1992. III. THESES, MEMOIRES ET RAPPORTS DE STAGE 1- ANOUKAHA (F.) : L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation à travers les mécanismes d'assurance de responsabilité et leurs substituts : étude comparative des droits français et camerounais, thèse d'Etat, Université de Yaoundé 1992. 2- ADJAMASSOUHON (C. F.) : Rôle des experts dans le règlement des sinistres en assurances automobile, mémoire DESSA IIA Yaoundé, 1990. 3- BELEM ADAMA : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation : difficultés rencontrées, rapport de stage DESSA, IIA Yaoundé, 1996. 4- BIKA (L.): Etude critique des dispositions du code CIMA relatives à l'indemnisation des victimes de la circulation routière ; mémoire DESSA IIA Yaoundé 1998. 5- DONFACK (A.) : Le règlement des sinistres par les compagnies d'assurances au Cameroun, mémoire de maîtrise en droit, Université de Dschang, 2000. 6- KENNE VIRAGO (L.) : Le sort des victimes d'accidents de la circulation deux ans après l'ordonnance n° 89-005 du 13 décembre 1989 ; mémoire de maîtrise en droit privé, Université de Yaoundé, 1991. 7- KETCHOUANG (S.) : L'ordonnance camerounaise n°85-005 du 13 décembre 1989 relative à l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation et son domaine d'application ; mémoire DESSA, IIA Yaoundé 1990. 8- KOUKPOUNOU KODJO : La problématique de l'indemnisation des préjudices corporels dans la zone CIMA, rapport de stage, IIA Yaoundé 2002. 9- LENGA NGAKO: Les victimes indemnisables des accidents de la circulation (étude de l'ordonnance du 13 décembre 1989), mémoire de maîtrise en droit privé, Université de Yaoundé, 1990. 10- LIMAN BAWADA (H.) : Etude contributive sur la mise en place d'un Fonds de Garantie Automobile dans la zone CIMA, mémoire DESSA IIA Yaoundé 2002. 11- NDIAYE ALIOUNE (B.) : L'assurance des véhicules terrestres à moteur : étude comparative de l'indemnisation des victimes avant et après l'entrée en vigueur du code CIMA, mémoire DESSA, IIA Yaoundé ,1996. 12- ONANA ETOUNDI (F.) : - L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation dans le contexte de l'ordonnance n° 89-005 du 13 décembre 1989 et son décret d'application n° 90-1197 du 3 août 1990 , mémoire de sortie ENAM 1991. - L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation dans la législation unique des Etats membres de la CIMA (cas du Cameroun) ; thèse de doctorat en droit privé, Université de Yaoundé II, 1997. 13- PECHE DJOUOMO (A.) : La transaction dans l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation ; mémoire de maîtrise, Université de Dschang, 1997. 14- SOUAGNON (J.-C.) : La responsabilité civile en matière d'accidents de la circulation ; mémoire de sortie cycle supérieur (DESSA), IIA Yaoundé 1982. 15- TASSE TANETSOP (V.) : La fraude en matière d'assurance au Cameroun ; mémoire de maîtrise en doit, université de Dschang, 1997. 16- TCHATAT NOUTCHA (L.CL.): Quelques problèmes juridiques posés par l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation depuis le code CIMA ; mémoire de maîtrise en droit, Université de Dschang 1999. 1- ANOUKAHA (F) : -«La réforme de l'assurance obligatoire des véhicules terrestres à moteur dans les Etats membres de la CIMA »; in Juridis périodique n° 30, P 78. -« L'ordonnance n° 89-005 du 13 décembre 1989 et le décret d'application du 3 août 1990 : «le petit noël des victimes d'accidents de la circulation» », in Juridis infos n°3 spécial, P 48. 2- BOKALLI (V.E.) :« L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation en droit camerounais »; in Penant 1993, p.27 et s. 3- BRUN (Ph.) : « Observations sommaires sur la faute du conducteur dans la Loi du 5 juillet 1985 », in Mélanges Hubert GROUTEL, Litec 2006, P 65. 4- CHABAS (F.) : -« Notion et rôle de l'implication au sens de la loi du 5 juillet 1985 » ; Gazette du Palais des 2,3 et 4 février 1986, doctrine, P. 2 et s. -«Brèves remarques complémentaires sur la notion d'implication et son rôle », Gaz. 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Hors -série, décembre 1998, P. 38. 13- JOURDAIN (P.) : « Faute de la victime conductrice : le retour à l'orthodoxie de l'assemblée plénière de la Cour de Cassation », La Semaine Juridique édition Générale n° 19, 9 mai 2007, P. 23. 14- MARGEAT (H.) et PECHINOT (J.): «L'intervention de l'assureur du prévenu ou de la partie civile au procès pénal », R.G.A.T. 1985, p 18 15- LAMBERT FAIVRE (Y.) : « La réforme du droit français de la responsabilité civile », Presses Universitaires d'Aix Marseille, 1985, p 27 et s. 16- LARROUMET : «L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation : l'amalgame de la responsabilité civile et de l'indemnisation automatique», D. 1985, Chron. p 235. 17- LEGRAND (B.) : «L'offre obligatoire d'indemnité à la charge de l'assureur du responsable », in Presses Universitaires d'Aix Marseille, 1985, p57 et s. 18- LOUCHET : « Réflexions sur la transaction et ses effets », Argus 8 juillet 1977,p 1557. 19- LOHOUES OBLE (J.) : -« L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation dans le code CIMA »; in L'assureur Africain n° 24, décembre 1996, p 5 et s. -« L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation dans le code CIMA ; suite et fin », in L'assureur Africain n° 25, juin 1997, p 11 et s. -«L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation dans le code CIMA, l'incapacité permanente », in L'assureur Africain n°26, septembre 1997, p 11 et s. -«L'indemnisation des préjudices corporels dans les pays membres de la CIMA : les innovations du code des assurances »; in L'assureur Africain n° 31, décembre 1998, p 20 et s. -« L'indemnisation des préjudices corporels dans les pays membres de la CIMA : la prescription de l'action en indemnisation »; in L'assureur Africain n°32 ; mars 1999, p 18 et s. -«L'indemnisation des préjudices corporels dans les pays membres de la CIMA : les préjudices extra patrimoniaux »; in L'assureur Africain n°33, juin 1999, p 18 et s. 20- MALINCONI (R.) : « La situation de la victime dans la nouvelle procédure d'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation », in Presses Universitaires d'Aix Marseille, 1985, p 79 et s. 21- OHANDJA ELOUNDOU (A) : « Des épines dans la rose des accidentés de la route ou la longue histoire d'une désillusion », in Juridis Périodique n° 75, 2008, P 47 et s. 22- PEANO (M-A) : « Le juge pénal, prisonnier du droit commun (à propos de l'indemnisation du conducteur) », in RC. 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