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Année académique
2006-2007
Et la supervision de :
Pr. ANOUKAHA François
Agrégé des Facultés de Droit
Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques et
Politiques de l'Université de Dschang
Sous la direction de :
Dr TCHOU-BAYO Jean Paul
Chargé de Cours de droit privé
Vice-doyen chargé de la Programmation et des
Activités Académiques à la Faculté des Sciences
Juridiques et Politiques de l'Université de Dschang
Présenté et soutenu publiquement
par :
DIE KOUENEYE Hubert
Titulaire d'une Maîtrise en Droit et Carrières
Judiciaires
Mémoire en vue de l'obtention du Diplôme d'Etudes
Approfondies (DEA)
LE CONDUCTEUR VICTIME DANS LE DROIT DES ACCIDENTS DE LA
CIRCULATION
REPUBLIQUE DU CAMEROUN
Paix-Travail-Patrie
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REPUBLIC OF CAMEROON
Peace-Work-Fatherland
UNIVERSITÉ DE DSCHANG
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FACULTÉ DES SCIENCES JURIDIQUES ET
POLITIQUES
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AVERTISSEMENT
La Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de
l'Université de Dschang n'entend donner aucune approbation ni
improbation aux opinions émises dans les mémoires. Celles-ci
doivent être considérées comme propres à leurs
auteurs.
DEDICACE
Ce mémoire est dédié à mon papa
KOUENEYE André et à ma maman NGNINTEDEM Evelyne Eléonore
qui ont, par leur amour, leur soutien financier et moral, joué un
rôle fondamental dans sa réalisation.
REMERCIEMENTS
Nous sommes grandement reconnaissant à l'endroit du
docteur TCHOU-BAYO Jean Paul, vice -doyen
chargé de la programmation et des activités académiques
qui, malgré ses diverses occupations, a bien voulu guider nos premiers
pas sur le chemin de la recherche.
Nous adressons ensuite une gratitude particulière au
professeur ANOUKAHA François, doyen de
la faculté des sciences juridiques et politiques de l'université
de Dschang qui a su par sa rigueur morale nous inculquer le sens du travail
bien fait.
Nous exprimons nos remerciements à l'Institut
International des Assurances de Yaoundé qui a mis à notre
disposition des ouvrages de haute facture et actuels, aux personnels des
compagnies d'assurance suivantes : CHANAS ASSURANCES, AREA ASSURANCES,
BENEFICIAL LIFE INSURANCES, SAAR ASSURANCES, OZAUNE INSURANCE SARL et AXA
ASSURANCES, agences de Yaoundé et de Bafoussam
qui ont bien voulu, par leur courtoisie, nous faire percevoir la
pratique des compagnies d'assurances dans l'indemnisation du conducteur victime
d'un accident de la circulation et celui des différents tribunaux qui
nous a facilité l'accès aux décisions de justice.
Messieurs LONKENG Samuel et Madame
TIDO Sahara, KENNE Roger et madame,
LONTSI Roger et madame ainsi que mes frères
CAINNE Merlin, KUETE
Blériot et KANOUO
Aurélien doivent aussi voir en ce travail le fruit de
leurs encouragements et soutien permanents.
Nous ne saurons oublier les amis DJANKEU
Ismaël, DJIMGOU Blandine,
DJENE Marie Deas, TCHINDA
Jean Pierre, KEYANGUE TCHOUATA Jules
Hermann, TUEDEM Colette,
TAMEKOUA Martin, KONGNI MOYE
Bruno, FOTSING TALLA Jiri Larius, MAGAPTCHE
Jean Blaise et les promotionnaires
SIELALIE Daniel Achille, TSOALA
ZABOUE Gladice, ALIYOU
Sali, TADIFFOUO MEKEM
Valéri qui ont, de temps à autre,
volontiers donné leurs opinions sur l'approche du travail.
Nos remerciements vont enfin à l'endroit de tous ceux
qui ont, d'une manière ou d'une autre, contribué à la
réalisation de ce modeste travail de recherche, vivement que Dieu leur
accorde longue vie et succès dans leurs projets respectifs.
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