A -1. L'historique des conventions
C'est avec la révolution industrielle et l'ère
du charbon que la pollution de l'air est devenue la plus visible et notoire.
Dès la fin du XIXe siècle et pendant la majeure partie
du XXe siècle, le développement mondial a
été très fort. La révolution industrielle et la
forte croissance économique ont favorisé une industrie lourde et
fortement consommatrice en ressources naturelles. Les nombreux conflits ont
fait prendre conscience de la rareté de certaines ressources, voire
localement, de leur épuisement. Les premières catastrophes
industrielles et écologiques visibles (marées
noires12, pollution de l'air et des cours d'eau) conscientisent
l'opinion publique et certains décideurs sur l'importance de la
protection des écosystèmes et de l'environnement en
général.
Plus tard, dans les années 1970, les premier et
deuxième chocs pétroliers font prendre conscience de l'importance
stratégique de la bonne gestion des ressources et des
conséquences de la hausse de la consommation matérielle. A cet
effet, la préoccupation environnementale a permis l'adoption de
plusieurs textes de lois et de conventions tant internationales que
régionales.
Par ailleurs, ne serait-il pas important dans cette dynamique
de définir le terme « environnement » malgré la
diversité d'approches qui existe. Dans cette présente
étude, on peut citer l'approche du conseil international de la
langue française qui précise que l'environnement est comme :
« l'ensemble à un moment donné des agents physiques,
chimiques, biologiques et des facteurs sociaux susceptibles d'avoir un effet
direct ou indirect, immédiats ou à terme sur les êtres
vivants et les activités humaines ». Il faut entendre à
partir de cette formulation que l'ensemble des éléments de la vie
sont liés fortement dont leur qualité et leur survie
dépendent de l'humanité. Il a le mérite de poser une
définition généraliste qui met en exergue les interactions
entre l'ensemble des agents économiques, sociaux et culturels.
Cette étroite relation qui existe entre toutes les
espèces vivantes et non vivantes, implique une attention toute
particulière à la préservation de chacune d'entre elles ;
car la disparition d'un
12 Les marées noires, qu'a connues le monde,
ont suscité plus de prise de conscience et de la nécessité
de protéger l'environnement contre les atteintes de l'homme. On peut
retenir le cas illustrant par l'accident de Torrey canyon en 1967 en Europe qui
pollua les côtes anglaises et déversa plus de 80 000 tonnes de
pétrole brute.
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Mater !!, droit de l'environnement. THEME : La
gestion de l'environnement sur le Domaine Public Maritime au
Sénégal : Etude
de la Grande Côte. Présenté par
Malick SANOKHO
des éléments de l'environnement (du milieu) peut
bien provoquer des perturbations sur le système.
Toujours, est-il que les menaces sur l'environnement sont
nombreuses pour l'humanité au regard des accidents maritimes et
catastrophes naturelles ? Conscient, à cet effet, de la
nécessité de préserver l'environnement, des
réflexions importantes ont été poussées à
divers niveaux.
Ainsi à l'échelle internationale, plusieurs
textes relatifs à la protection de l'environnement marin et côtier
ont été adoptés : ils renvoient essentiellement à
un ensemble de normes édictées au plan externe et au plan
interne. C'est dans ce sens que le DPM, qui fait partie de l'environnement
marin et côtier, est soumis à un régime juridique visant
à le préserver de la destruction.
De nombreux textes sont intervenus avec pour but de
préserver la zone littorale en particulier les ressources d'une zone
d'importance d'eau douce. Il s'agit essentiellement de conventions
internationales (1) et de textes régionaux (2).
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