BIBLIOGRAPHIE
OUVRAGES GENERAUX
Ø Gérard CHAMBAS,
« Fiscalité et développement en Afrique
subsaharienne », éditions economica. 152 p.
Ø J. LECAILLON et C. PONDAVEN, « analyse
microéconomique »: cours et exercices corrigé,
éditions CUJAS, 327p.
Ø Jacques BRUNON, « le contrôle
fiscal », collection système, 114 p.
Ø Lucien MEHL et Pierre BELTRAME ;
« Science et technique fiscales », édition
PUF, 1984, 785p.
Ø M. DIOUF, « Economie politique pour
l'Afrique », Paris, NEAS, AUPELF, 1991.
Ø Maurice BASLE dans « Systèmes
fiscaux », Paris Dalloz, 1989, 181p.
Ø Maurice COZIAN, « Les grands principes
de la fiscalité des entreprises », Litec, 2é
éditions, Paris, 513p.
Ø Michel Filiga SAWADOGO, « Précis
de droit fiscal Burkinabé », André Boland, Namur,
1991,633p.
MEMOIRES
Ø Abdoulaye KINDO, « Suivi et
contrôle des entreprises bénéficiant des avantages du code
des investissements », Mémoire de fin d'études ENAREF,
Mars 2008, 75p.
Ø Félix BASSONO, «La
problématique de la promotion des investissements par la
fiscalité : cas des entreprises industrielles installées au
BF», Mémoire de fin d'études ENAREF, mars 2006, 97p.
Ø Innocent OUEDRAOGO, Mesures incitatives et Evasion
fiscales : Efficacité de la politique de promotion des
investissements au BF ; Mémoire de fin d'études ENAREF,
Avril 1997.
Ø R.M Joseph OUEDRAOGO, Quels apports à
l'amélioration du taux de pression fiscale au Burkina Faso :
état des lieux et perspectives, Mémoire de fin
d'études ENAREF, Avril 2009, 54p.
Ø Samuel KALKOUMDO, « quelles reformes pour
l'amélioration du rendement de l'impôt au Burkina
Faso ? », Mémoire de fin d'études ENAREF, Avril
2009, 54p.
AUTRES PUBLICATIONS
Ø CERDI, Etudes et document, E 2005.01, «
Afrique au sud du Sahara : quelle stratégie de transition
fiscale ».
Ø DGI, Rapport sur la mission d'étude des cadres
de la direction générale des impôts au Cameroun au
titre de la mise en oeuvre stratégie globale de reforme de la politique
fiscale, du 24 au 28 février 2009.
Ø Jean-Pierre Sawadogo ; cours de TVA A2
Fiscalité ENAREF 2009.
Ø Jules TAPSOBA, cours de contrôle fiscal A2
fiscalité, ENAREF 2009.
Ø "Le Pays " N°4487 du vendredi 06
au dimanche 08 novembre 2009.
Ø Mohamed TAAMOUTI, Professeur à l'INESA,
« Incitations fiscales : Fondements et problèmes
méthodologiques d'évaluation », p2, extrait de:
les cahiers du plan N°12, mars-avril 2007.
Ø Rapport du MAEP sur le BF, Chapitre
N°5 : « La gouvernance des
entreprises ».
TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
Ø Décision n° 10- 2006/ CM/ UEMOA du 23 mars
2006 portant adoption du programme de transition fiscale au sein de l'UEMOA.
Ø Décision n°16/2006/CM/UEMOA portant adoption
du programme d'harmonisation de la fiscalité directe au sein de
l'UEMOA.
Ø Décret N° 97-204/PRES du 24 avril 1997
promulgation la loi n°15/97/AN du 17 avril 1997.
Ø Décret
N°2000-99/PRES/PM/MCIA/MEF fixant les conditions d'application de
la Loi N° 62 / 95/AN du 14 décembre 1995 Portant Code des
Investissements au Burkina Faso.
Ø Directive n° 02 -98/ CM/ UEMOA du 22
décembre 1998 portant harmonisation des législations des Etats
membres en matière de TVA.
Ø Instruction Administrative N°003-2001 du 22
novembre 2001 portant sur les conditions et modalités d'application des
exonérations fiscales dans le cadre d'un agrément au code des
investissements, en cas de non respect des obligations comptables et
fiscales.
Ø Loi N° 62/95/ADP du 14 décembre 1995 portant
code des investissements au Burkina Faso.
Ø Loi N° 15/97/AN du 17 avril 1997 portant
modification de la loi n° 62/95/ADP du 14 Décembre 1995, portant
code des investissements au Burkina Faso.
Ø Loi N° 27/99/AN du 25 novembre 1999 portant loi de
finances pour l'exécution du budget de l'Etat - gestion 2000.
SITES INTERNET (webographie)
Ø www.burkinapmepmi.com
Ø www.demlib.com
Ø www.dgi.gouv.ci
Ø www.droit-afrique.com
Ø www.exporter.gouv.fr
Ø www.fasopresse.net
Ø www.finances.gov.bf
Ø
www.lankcharl2008.unblog.fr
Ø www.lefaso.net
Ø www.legifaso
Ø www.impots.gov.bf
Ø porgo.unblog.fr
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