II-3 LES FLUX D'INFORMATION
Les flux d'informations sont constitués par les divers
documents et informations (papiers et électroniques) à exploiter
en vue de la réalisation des opérations physiques d'accueil des
navires et de prise en charge des marchandises.
Les échanges d'informations s'effectuent principalement
entre les principaux acteurs portuaires tels que l'Autorité portuaire,
le navire représenté par l'armateur ou le consignataire, le
Concessionnaire de manutention et le client (appelé chargeur à
l'export et importateur à l'import), au moment de la rupture de charge
dans la chaîne de logistique portuaire.
Plus précisément, ils ont donc lieu au moment du
transfert de responsabilité entre le navire et l'autorité
portuaire lors de l'accueil du navire, entre le navire et le concessionnaire de
manutention pour les opérations à bord et entre le
concessionnaire de manutention et le client (chargeur/importateur) pour les
opérations à terre.
Il serait intéressant de préciser par ailleurs
que dans le cadre de cette étude, le type de marchandise (conteneur ou
marchandise conventionnelle) n'influe pas sur la nature des informations
à exploiter qui demeurent quasiment identiques; à ce niveau,
c'est davantage la dénomination des documents de travail qui fait la
différence.
L'accent doit par conséquent être mis sur les
flux en entrée et en sortie du navire, ce qui correspond à des
opérations en import et export de marchandises.
Les tableaux synoptiques présentés
ci-après fournissent les principaux points analysés à cet
effet.
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II-3-1- Le flux d'information à l'import
Tableau n°6 : Flux d'information à
l'import avant l'arrivée du navire
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Document ou information en entrée
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Provenance
|
Opérations ou traitements et/ou
intervenants
|
Document de sortie et /ou finalité
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« Avis d'arrivée » : nom du navire/ voyage
number /NRT/LOA/GRT/DWT/ Cargo to load/cargo to discharge/last port
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Consignataire ou Armateur
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Autorité portuaire :
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État prévisionnel des touchées de navires
|
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Enregistre le navire dans le registre des prévisions de
touchées
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Demande d'entrée
- nom du navire/ voyage number/date
et heure d'arrivée/
Cargo to load/to discharge/last port/TEE/date et heure prévues de
départ/ destination/mses dangereuses
- le pré-arrival notification of security ;
- Pilot exchange ;
- Advance notification for the
discharge and transit of packed or solid bulk dangerous
cargoes;
- Crew list.
|
Consignataire ou Armateur
|
Autorité portuaire :
|
· Fiche de prestation à l'entrée ?
en vue de la facturation.
· Accord et condition de mise à quai des
marchandises dangereuses.
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·
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Police des frontières / APMF:
|
Formalités à la frontière
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Etude de la liste d'équipage et/ou de passagers.
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Phytosanitaire :
|
Affaler le pavillon jaune
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|
Contrôle phytosanitaire Douane navigation :
|
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Contrôle douanier
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Cargo Manifeste de débarquement et plan d'arrimage
Cargo Manifeste d'embarquement et/ ou plan de chargement
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Consignataire ou Armateur
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Douane
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Autorisation de déchargement
|
|
Vérification des documents
|
|
Manutentionnaire
|
Facture proforma relative aux marchandises à
débarquer/embarquer
|
|
Préparation des opérations de manutention à
bord
|
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Tableau n°7: Flux d'information à
l'import après la mise à quai du navire
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Document ou
information en
entrée
|
Provenance
|
Opérations ou traitements et/ou
intervenants
|
Document de sortie et /ou finalité
|
|
Cargo manifeste et plan d'arrimage et/ ou plan de chargement
|
Consignataire ou Armateur
|
Manutentionnaire : Service Bord
|
o Vu à quai / réserves A la fin des
opérations :
o Rapport de travail ou vessel's performance report, mentionnant
: nom du navire/agent consignataire/date d'opération/ poste à
quai/début et fin d'opération/total déchargé /
numéro de shift travaillé, etc
o Validation état de divergence : élément
de facturation à l'enlèvement des marchandises.
|
|
- État contradictoire des marchandises au
débarquement
- Réalisation des opérations de
déchargement
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Etat de divergence
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Consignataire ou Armateur
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Douane : Visualisation / enregistrement
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Etat réel débarqué
|
|
Etat de divergence
|
|
Etat réel débarqué
|
Manutention
naire :
Pointeur
|
Manutentionnaire : Service magasin
|
Avis de classement
|
|
Etat contradictoire des m/ses réellement
débarqué par rapport au stockage
|
|
Avis de classement
|
Manuten-
tionnaire :
Service
stockage
|
Douane :
|
Apurement douanier.
|
|
Enregistrement marchandises sous douane.
|
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Consignataire ou/et Client : notification du
|
Notification de la Franchise de magasinage
|
|
client que la marchandise est disponible à
l'enlèvement.
|
|
« OT » Ordre de Transit/BL/
|
Client
importateur
(consignee)
|
Consignataire ou Armateur /Transitaire
|
Bon à délivrer (BAD)
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agréée en Douane: payement des frais du
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transport principal plus frais de dossiers
|
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Bon à Délivrer / instruction BAD
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Consignataire ou Armateur
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Douane/Transitaire: Visualisation, étude et
|
Bon à Enlever (B A E)
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payement des droits et taxes douaniers
|
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BAD, BL ou connaissement
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Consignataire ou Armateur
|
Manutentionnaire/Transitaire agréé en
|
Bon de sortie de marchandise (BAS)
|
|
douane:
|
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BAE, Bon de sortie
|
Douane
|
Vérification de conformité et instruction des
dossiers.
|
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Facture débarque- ment/magasinage
|
Manuten-
tionnaire
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