|
UNIVERSITE NATIONALE DU RWANDA
FACULTE DE DROIT
B.P.117 BUTARE
DE LA PROTECTION DES SOUS-ACQUEREURS DES
BIENS MEUBLES EN DROIT RWANDAIS
Mémoire présenté en vue de
l'obtention
du Bachelor's Degree en Droit
(LLB).
Par : Jean Claude RWIBASIRA
Directeur: Dr. Alphonse M. NGAGI
Huye, juillet 2008
EPIGRAPHES
· Dans la vie,
« Il faut se tenir ferme entre deux folies :
l'une de croire que l'on peut tout, l'autre de croire que l'on ne peut
rien » (E. ALAIN).
· Mais, toujours,
« Persévère, si tu veux
réaliser quelque chose ».
(Devise baoulé de la famille BOIGNY).
· Car,
« Pour être heureux jusqu'à un certain
point, il faut avoir souffert jusqu'à ce même point »
(E. POE).
VIVE LA VIE ET VIVE L'ESPOIR.
DEDICACES
A Dieu Tout-Puissant ;
A la douce mémoire de notre
Père ;
A notre Mère, source de notre vie ;
A nos frères et soeurs que nous aimons bien ;
A notre oncle André NGENDABANGA et sa famille ;
A tous les nôtres ;
A vous tous qui oeuvrez pour un Etat de droit.
REMERCIEMENTS
Avant d'aborder le sujet de notre travail, il importe de
remercier tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué
à sa réalisation.
Nos remerciements s'adressent en premier lieu au Dr. Alphonse
NGAGI MUNYAMFURA, qui en a assuré la direction.
Nous remercions également tout le corps enseignant de
la Faculté de Droit, à l'Université Nationale du Rwanda,
ainsi que tous les enseignants visiteurs qui nous ont enseigné.
Nous tenons aussi à remercier tous les autres
éducateurs qui nous ont formé, ceux de l'école primaire
comme ceux de l'école secondaire, qui nous ont fait
bénéficier des connaissances de base, sans lesquelles cette
oeuvre scientifique n'aurait pas été possible. Nous pensons
spécialement à Monsieur Théoneste SHUMBUSHO et à
Madame Asthélie. UWIMANA
Enfin, à tous ceux qui nous ont soutenu, par leurs
prières, leurs conseils, leurs encouragements, nous disons merci.
Jean Claude RWIBASIRA
SIGLES ET ABREVIATIONS
al. : alinéa
Cass. : Cour de Cassation
Cass.fr. : Cassation française
CCF : Code Civil Français
CCLIII : Code Civil, Livre troisième
Cfr : Confer
Civ. : Chambre civile
C.L.R. : Codes et Lois du Rwanda
CPCCSA : Code de Procédure Civile, Commerciale, Sociale
et Administrative
Crim. : Chambre criminelle
D. : Recueil Dalloz
D.P. : Dalloz Périodique
D-L. : Décret-loi
éd. : Edition
Gaz. Pal. : Gazette du Palais
Htm. : hyper text markup language
http. : hyper text transfer protocol
J.C.P. : Jurisclasseur de jurisprudence
J.O.R.R. : Journal Officiel de la République
du Rwanda
L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et de
Jurisprudence
Litec. : Librairie technique
no : numéro
op. cit. : opere citato (dans l'ouvrage
cité)
p. : page
pp. : pages
P.U.F. : Presses Universitaires de France
P.U.L. : Presses Universitaires de Liège
Pas. : Pasicrisie
Sect. : Section
t. : tome
U.C.L. : Université Catholique de Louvain
U.N.R. : Université Nationale du Rwanda
Vo : Verbo
vol. : volume
Voy. : Voyez
www. : World Wide Web
| 
