Apport de la justice transitionnelle à travers la communication dans le processus de résolution des conflits interethniques. Cas du territoire de Masisi, de 2000 à 2006

II.2. CAUSES DU CONFLIT

A la suite de ce qui précède, les causes du conflit en territoire de Masisi sont multiples et trouvent leur genèse à partir de la colonisation belge. Toutefois nous parlerons des conflits politiques.

II.2.1.Conflit foncier

Dans la culture Hunde, la terre appartient à toute la communauté représentée par le chef coutumier et traduite par cette expression « mwami ye nina butaka », « le chef est le propriétaire terrien ».

En effet, il est chargé de la répartition de la terre entre les sujets pour l'usage et non en propriété. Le chef est toujours le « propriétaire des terres ». Ce droit est ainsi appelé « Shumba » et le « Mutambo » ou notable est le possesseur du pouvoir politique et le « mbana musingo », le pouvoir foncier sous la supervision du chef coutumier.

⁴⁷K. NUKBA., Op.cit, p.40.

⁴⁸K. NKUBA, La fausse dynastie de Ndallla ou la falsification de l'histoire du Kishali à l'époque du RCD (1998-2003). Territoire de Masisi, Goma, décembre 2003, p.24 inédit.

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Le notable est, de ce fait, redevable envers le chef d'un tribut dit « mutulo » soit une peau animale, vivres, vache, boissons, pointe d'ivoire, et un tribut en vivres est appelé « ngemu » qu'on offre au mwami lors de son voyage. Le notable peut aussi accorder l'usage d'un lopin de terre qu'il octroie à un ou plusieurs paysans qui payent une redevance appelée « Kishoke », cadeau en vivres ou participation au mitulo⁴⁹, c'est-à-dire redevances coutumières.

Le problème des terres ne se posait pas pendant la colonisation, raison pour laquelle les autochtones ont perdu des terres qui furent attribuées aux immigrés rwandais et l'EIC s'appropria toutes les terres vacantes.

II.2.2. Conflit politique

Les conflits entre les Hunde et les immigrés Banyarwanda tournent ensuite autour de la nationalité.

· La nationalité

La nationalité est un lien juridique et politique qui rattache un individu à un Etat souverain⁵⁰. Bon nombre d'écrits d'intellectuels immigrés et réfugiés rwandais sur la nationalité congolaise sèment la confusion tout en citant les textes juridiques édictés par les colonisateurs.

Il faut noter en outre que l'administration coloniale belge n'a jamais favorisé ou accepté les confusions entretenues entre les ressortissants du Rwanda-Urundi et les sujet belges de statut congolais.

A cette période, le problème des immigrés Banyarwanda et à plus forte raison celui des réfugiés rwandais, clandestins ou infiltrés et autres, n'avaient jamais reçu la nationalité belge de statut colonial.

De 1967 à 1972, le régime Mobutu avait tenté de résoudre les conflits par :

- L'intégration des réfugiés aux populations autochtones supprimant des camps gérés par le Haut Commissariat des Réfugiés.

- La réunification de la province du Kivu quand le Nord-Kivu redevient un district.

⁴⁹P. MATHIEU - J.C. WILLAME., Conflits et guerres au Kivu et dans la région des Grands Lacs, entre tensions, locales et escalades régionales, Institut Africain, CEDAF, Bruxelles, 1999, p.103.

⁵⁰ P.MATHIEU- J.C.WILLAME., Op.cit, p.105.

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- La promulgation de la N°2/02 accordant la nationalité aux originaires du Rwanda-Urundi établis au Congo à la date du 30 Juin 1960⁵¹.

De 1972 à 1981, les tensions graves sont observées sur toute l'entendue du territoire national à cause du pouvoir dictatorial du Président Mobutu, les politiciens « natifs » et « immigrés » qui se livrent à une lutte contestèrent les députés de la région du Kivu quant à la nomination des trois immigrés rwandais comme membres du Comité Central du Mouvement Populaire de la Révolution en 1981.

Les démarches des députés autochtones aboutirent à la promulgation de la loi N° 81/002 du 29/06/1981 relative à la « nationalité zaïroise ». Vu cette protestation, les immigrés étaient insatisfaits et ne tardèrent pas à le manifester par diverses voies.

· L'arrivée des réfugiés rwandais et ses conséquences

La période de 1959 à 1962 affiche des troubles socio-politiques entre les Hutu et Tutsi du Rwanda. Le parti Parmehutu chassa les Tutsi qui se réfugièrent notamment dans les territoires de Masisi et Walikale à Bibwe et à Thula.

A cette même période (1959-1962), les ressortissants du Rwanda-Urundi recevaient la qualité d'électeurs pour 10 ans de résidence temporaire au Congo.

En 1963, les réfugies Tutsi incitent les Hutu à la violence, qui causa beaucoup de dégât auprès des communautés Hunde, chassées de Goma vers Sake et où on dénombra plusieurs victimes face à ces affrontements dont : - Kashira Alphonse

- Antoine Mihio

- Lambert Ngendo respectivement président de l'Assemblée provinciale. Ministre de l'Intérieur, chef de groupement Luberike, tous ressortissant, du territoire de Walikale.

- Ruben MUNGO (Hunde) Ministre de l'économie et son collègue des affaires sociales ;

⁵¹ MASUMBUKO D., Op. Cit. p.15

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- Antoine KAYUMBA (Tembo) en territoire de Masisi.

La communauté Hunde dénonce ensuite le non retour des réfugiés dans leur pays d'origine (( le Rwanda » et la non participation du haut Commissariat pour les Réfugiés (HCR) dans cette opération de rapatriement.

· La révolte de Karuba en 1962

C'est l'insurrection ou révolte de Karuba organisée par les immigrés coalisés avec les réfugies politiques de 1959-1960 contre l'autorité coutumière et d'administration locale.

Les instigateurs de cette révolte furent : BITEGETSIMANA, MVUYEKURE et NDIBURO qui prêchaient sans cesse l'insurrection dans la chefferie des Bahunde surtout à Karuba, Bunyole, Kibabi, Kashebere, Mema, Katale et Ngungu.

Par la suite, les réfugiés rwandais, en complicité avec l'autorité ecclésiastique catholique du Kivu et Rwanda, établirent à Bibwe (localité situé à 50 Km de Mweso-Masisi⁵² sans l'avis l'aucune autorité coutumière du territoire de Masisi.

Ainsi donc ladite révolte se soldera par des tueries de plusieurs Hunde en l'occurrence Monsieur Bonane Jules, commissaire de police, Mathias et ses deux enfants et un capita vendeur à Mema.

De ce fait, ce mouvement préparera un autre à partir de l'année 1963-1965.

· La rébellion Kanyarwanda de 1963

Il convient de signaler qu'à partir de 1963-1965 s'était organisé un autre mouvement de rébellion appelé Kanyarwanda à travers tout le territoire de Masisi. Ce mouvement fut provoqué par les Batutsi agissant de connivence avec quelques Hutu.

Cette situation était farouche, provoquée par des tensions entre les groupes ethniques dans l'ensemble du territoire où vivait cette (( peuplade » de souche rwandaise dont un certain nombre de Tutsi.⁵³

⁵²J. KABATAMA. Informateur déjà cité.

⁵³ L. BAHATI., Interrogé à Sake, le 11/04/2011

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Cette rébellion était aussi suivie des massacres des autochtones par les Banyarwanda dont notamment le chef de poste d'encadrement administratif de Mihanga, dans le Groupement des Bashali-Kaembe, Monsieur Malira Polycarpe, assassiné par une grande masse de plus de 2000 rebelles Kanyarwanda au moyen d'armes blanches : lances et poignards.

Le gouvernement congolais, face à cette situation, envisagea des mesures adéquats à cet état de choses.

· La contestation des élections municipales par les populations Banyarwanda de 1987 à 1989.

Pour ces élections, il fallait être congolais d'origine. Cette position entraîna le soulèvement des immigrés Banyarwanda suivi des massacres des autochtones Hunde et de la destruction méchante de bâtiments administratifs.

· La contestation de l'opération d'identification des nationaux en 1991 par les banyarwanda

En 1991, les immigrés rwandais avaient éparpillé des tracts sur toutes les collines du territoire de Masisi, Bwito, dans le Rutsuru et Walikale suite au déclenchement de l'opération de l'identification des nationaux.

· La guerre de 1993 et l'expulsion des autochtones de leurs milieux

En date du 20 mars 1993, une guerre fut déclenchée à Ntoto dans le territoire de Walikale. Elle visait selon ses organisateurs Banyarwanda, à exterminer les autochtones de Masisi, Walikale et ceux de Bwito.

Pour échapper à leur extermination, les autochtones de ces entités visées s'organiseront autour des forces d'auto-défense populaire appelées Maï Maï pour défier les agresseurs.

Dans ce cadre, la jeunesse Hunde et Tembo de Masisi se trouvant à Goma a pu rédiger une plainte à charge des sieurs Nzabara Masetsa, alors secrétaire de l'UNTZA/Goma, Gatambi Ndisetse, qui fut coordinateur de la CEBZE/Goma et Nyarubwa Léonard, qui était Assistant à l'ISP/Rutshuru.

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Cette plainte ambitionnait de dénoncer le complot contre les autochtones de Masisi résidant à Goma dont notamment les Hunde et les Tembo. Les initiateurs de ce plan s'étaient partagé les tâches à ce que chacun s'occupe des Hunde et Tembo socialement proches de lui de la manière suivante :

- Monsieur Gatambi Ndisetse se chargerait des Zaïrois pasteurs ;

- Nzabara Masetsa : des Zaïrois administratifs ;

- Rubakare Nkunda, des Zaïrois agents de l'enseignement ; et

- Nyarubwa léonard pour se charger des politiciens Zaïrois et ainsi de suite.⁵⁴

· Installation d'une administration mono ethnique

Après avoir expulsé les autochtones de leurs milieux, les immigrés se partagèrent les terres et installèrent une administration mono ethnique sur tout le plan.

· Sur le plan politique

Les immigrés Rwandais occupèrent la quasi-totalité de tous les postes administratifs des contrées occupées par eux et procédèrent au remplacement systématique des chefs coutumiers autochtones pour les empêcher ainsi de rentrer dans leurs fiefs coutumiers.

· Sur le plan éducationnel

Les autorités scolaires sont en majorité, issues des populations d'expression Kinyarwanda.

· Du Point de vue économique

Le Territoire de Masisi est une région à vocation agricole. C'est pourquoi les immigrés ont envahi la contrée afin de s'approprier les terres du territoire. Ils ont procédé au pillage systématique des vaches, chèvres et autres biens.

Ils ont pillé partout dans le territoire notamment chez Monsieur NDAKOLA de Katale, Mwami BAHATI de Nyamitaba, RIGO de Katale,... Ils ont détruit les hôpitaux, écoles et habitations.

⁵⁴ Plainte du 12 mars 1996 pour menace de mort des communautés Hunde et Tembo de Goma.

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· Difficile cohabitation entre les deux communautés

Ces immigrés et réfugiés Rwandais ont exterminé les autochtones de Masisi et ceux de la région de l'Est afin de ce créé un Etat indépendant, en l'occurrence la république des Volcans proclamée par Laurent Nkunda à Kitshanga, le 11 Août 2006.

Ils sont intolérants, ainsi il est difficile que les deux communautés vivent ensemble.

Plusieurs confessions religieuses et associations ont tenté d'organiser des journées de réflexion sur la cohabitation pacifique entre les différentes communautés vivant dans le Territoire de Masisi.

Ces organisations se positionnent, de ce fait, comme médiatrices dans les affrontements qui eurent lieu en Territoire de Walikale, Masisi et Rutshuru, depuis mars à juin 1993. Le mois suivant, c'est-à-dire juillet 1993, une « commission régionale de pacification était mise en place par les autorités provinciales ». Mais la commission n'est pas arrivée aux résultats escomptés à cause de l'aggravation et de la persistance de la crise politique qu'à connue le pays tout entier.

De ce fait, des journées dites de réflexion étaient organisées par les ONG locales à Mweso du 25 au 28 novembre 1993, puis à Masisi du 13 au 17 février 1993.

Ci-après les résumés des résultats de ces journées.

Tableau N°3 : Résumé des résultats des journées de réflexion à Mweso

Communauté	Problème central	Solution centrale
Hutu et Tutsi	Pouvoir abusif et mono ethnique	Partage du pouvoir entre ethnies
Nande	Course au pouvoir dans une collectivité - chefferie	Que le pouvoir coutumier se fasse accepter par tous et que les chefs soient crédibles et instruits
Hunde et Nyanga	Conquête du pouvoir et des terres	Mettre fin à la conquête du pouvoir et des terres dans le respect absolu de l'autorité coutumière.

Source : Diocèse de Goma et Acodri « journées de réflexion et de sensibilisation à la
réconciliation et à la cohabitation pacifique des ethnies », « tenues à ETM/Mweso du 25 au
28 Novembre 1993, rapport final », Goma, S.D, cité par MASUMBUKO, D, Op.cit, p.17

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Tableau N°4 : Synthèse des journées de réflexion à Masisi

Problème	Position de Hunde et Nyanga	Position de Hutu et Tutsi
Hostilité	Cessez-le-feu	Arrêt des hostilités
Pillage	Cessez les pillages	Arrêt immédiat des pillages
Chefs coutumiers	Retour de chefs dans leurs juridictions	Retour de ceux qui n'ont pas trempé dans les massacres
Nationalité	Respect de la loi en matière de demande de nationalité	Respect de la loi de 1972
La conquête du pouvoir	Existence des moyens honnêtes	Partage du pouvoir
Pouvoir coutumier	Pouvoir héréditaire	Plus des chefferies mais des secteurs
Ordre public	Suppression des comités de paix » institués pendant les hostilités	1. Retrait des militaires appartenant aux groupes ethniques de la région. 2. Désarmement de milices privées. 3. voies d'accès à la région contrôlée par des équipes interethniques.
Déplacés	-	Retour dans leurs ressorts respectifs

Source : « Journées de réflexion sur la pacification des zones de Masisi et Walikale », Masisi du 13 au 17 février 1994, annexe 19, cité par MASUMBUKO, Op.cit, p.18

Commentaire :

Nous constatons que le bilan de deux rencontres et beaucoup d'autres qui ne sont pas cités est plus au moins positif pour un moment en ce sens que la tension a pu baisser presque partout, les plaies ont été fermées sans être nettoyées ; les belligérants se sont rencontrés malgré eux, pour partager à manger et même prendre un verre d'amitié comme par le passé. Chaque

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représentant du groupe avait le souci et le courage de vulgariser, à sa manière, le message sur la soi-disant pacification et décisions prises sans procéder aux massacres.

Un autre élément, quant aux pistes de solutions en est que :

- Les populations du territoire se méfient de toute tentative d'adhérer aux mauvais idéaux, c'est-à-dire ceux basés sur les guerres, le tribalisme, etc.

- S'impliquer dans la participation du processus de reconstruction de la paix et du développement du territoire.

Il est important que toutes les autorités s'engagent à :

- Sécuriser les régions qu'ils administrent et s'occuper du développement.

- Mettre fin aux manipulations politiciennes et toutes tracasseries, tout en faisant respecter le droit de tout un chacun, sa culture, le problème foncier, coutumier, etc.

Comme évoqué ci-haut, ces résolutions n'ont pas abouti. Les protagonistes ne sont pas arrivés à se mettre autour d'une même table pour régler leurs différents sans aucune interférence. Nous l'avons constaté lorsque nous avons posé certaines questions relatives à l'existence des conflits interethniques ou non, malgré d'énormes efforts consentis pour les résoudre. En voici quelques résultats :

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Tableau n°5 : Existence des conflits interethnique

Catégories	Réponses	Nombre	Pourcentage
Hunde	Oui	64	37,7
	Non	23	13,5
	Indécis	0	0
Hutu	Oui	50	29,4
	Non	13	7,7
	Indécis	0	0
Tutsi	Oui	58	34,1
	Non	31	18,2
	Indécis	0	0
Tembo	Oui	58	34,1
	Non	23	13,5
	Indécis	0	0
Nande	Oui	37	21,8
	Non	34	20
	Indécis	17	10
Twa	Oui	82	48,2
	Non	0	0
	Indécis	10	5,9
Total		500	100

Source : voir annexe

Ce tableau montre que 64 personnes de la communauté Hunde sur 500 personnes enquêtées (36,5%) affirment qu' il y a des conflits interethnique dans le territoire contre 23 (13,5%) qui disent le contraire ; 50 personnes de la communauté Hutu 29,4% affirment qu'il y a des conflits contre 13 (7,7%) qui de leur côtés disent autres choses ; 58 personnes de la communauté Tutsi (34,1%) affirment aussi l'existence des conflits contre 31 (18,2%) qui ne soutiennent pas cette affirmation ; 58 personnes de la communauté Tembo (34,1%) affirment aussi la même chose contre 23 (13,5%) qui pour eux il n'y a pas des conflits ; 37 personnes de la communauté Nande (21,8%) affirment l'existence des conflits interethnique

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contre 34 (20%) qui nient cela et 82 personnes de la communauté Twa 48,2% affirment enfin que les conflits interethniques existent bel et bien contre 10 (5,99%) qui pour eux, les conflits ne leur concernent pas.

II.3 Conclusion partielle

Vu ce qui précède, nous pouvons affirmer sans risque d'être contredit que les conflits interethniques dans le territoire de Masisi sont bel et bien une réalité. C'est pourquoi nous devons chercher les voies et moyens pour mettre fin aux cycles des violences qui caractérisent ce territoire. Ceci nous amène à entamer notre dernier chapitre, le noeud de notre travail qui va nous aider à proposer un mécanisme approprié pour arriver à mettre fin à ces conflits interethniques en territoire de Masisi.

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