Sommaire
Introduction
Générale..............................................................................P2
Première partie : Cadre
théorique..................................................................P4
Section1 :
Problématique............................................................................P5
Section 2 : Objectifs de la
recherche...............................................................P6
Section3 : Revue critique de la
littérature.........................................................P7
Deuxième partie: cadre
méthodologie..............................................................P8
Chapitre I : Cadre juridique du bilan
social.......................................................P8
Section1 : Historique du bilan
social...............................................................P8
Section2 : Définition et objectifs du Bilan
Social................................................P11
Section 3 : Procédure d'élaboration du
bilan social...............................................P14
Section 4 : Rôle des comités d'entreprise et
d'Etablissements..................................P17
Section5 : Diffusion et utilisation du Bilan
social................................................P19
Section6 : Les
pénalités..............................................................................P21
Section7 : Les limites du bilan
social...............................................................P21
Section8 : Les tableaux de
bord.....................................................................P24
Chapitre II : Le bilan social dans
l'entreprise......................................................P26
Section1 : Analyse du bilan social portant sur les
différents secteurs de l'entreprise........P26
Conclusion.............................................................................................35
INTRODUCTION GENERALE
La Gestion des Ressources Humaines ayant vu le jour à
la fin du 19e siècle avait pour but au départ de
concilier les salariés et éviter la formation de syndicats. Mais
au fil du temps avec les progrès scientifiques et techniques
notés dans le monde ; une professionnalisation de la Gestion des
Ressources Humaines a été notée de par le monde entier
.Ainsi, en 1970 on nota l'apparition des premiers professionnels en
matière de Ressources Humaines et la présence de la GRH dans tous
les secteurs d'activités Professionnelles. Toujours dans la même
lancée on a noté une modification des objectifs qui seront
désormais d'accroitre la compétitivité de l'Entreprise
à travers ses Ressources Humaines.
C'est ainsi que sont apparus des notions comme le bilan
social. Ceci dans un esprit d'aide au dialogue social, de planification dans le
domaine social de meilleure visibilité et d'information.
Institué au Sénégal en 1997 par la loi
97-17 du 1er Décembre portant code du travail de la
république du Sénégal (Article L220, alinéa5). Les
textes sont étonnamment inchangés depuis : ni la loi, ni les
décrets sur le Bilan Social n'ont été amandés alors
que d'autres lois sociales ont eu des interférences sur le bilan des
entreprises et que les préoccupations sociales ont fortement
changé depuis la décennie 1990.
Aujourd'hui, le Bilan Social est un document désuet qui
<<pèse>> le plus souvent les personnes chargées de le
rédiger. C'est une exigence légale considérée comme
contraignante et qui ne répond pas aux exigences de l'entreprise.
Le Bilan social de périodicité Annuelle peut
difficilement apporter une aide aux Entreprises en termes de pilotage social.
Statique, il ne répond aux exigences des Entreprises, qui ont la
nécessité d'être réactives. Des tableaux de bords
sociaux réalisés le plus souvent permettent une gestion Dynamique
en matière Sociale.
Pourtant aujourd'hui, seul le Bilan Social reste obligatoire.
Les tableaux de bords peuvent ne pas être communiqués aux
partenaires, aux salariés etc. Beaucoup d'entreprises se contentent de
livrer le bilan social à l'état Brut sans qu'il soit assorti de
commentaires et de Graphiques.
Les Entreprises devraient donc afin de respecter l'esprit de
la loi du Bilan Social, faire du Bilan un document communiquant.
Dans cette étude nous nous attacherons à montrer
le cadre juridique du bilan social dans un 1er temps
c'est-à-dire ce qui compose le Bilan social.
Ensuite nous terminerons par faire un commentaire du Bilan
social dans l'Entreprise moderne.
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