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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU
CONGO
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET
UNIVERSITAIRE
UNIVERSITE KONGO
FACULTE DE DROIT
B.P. 202
MBANZA-NGUNGU
LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL EN DROIT
CONGOLAIS : EXAMEN DU MOTIF BASE SUR LA CRISE DE CONFIANCE
Par
PUATI MATONDO
Fortuné
Gradué en Droit à l'Université de
Kinshasa
Mémoire présenté et
défendu en vue de l'obtention du titre de Licencié en
Droit
Option : Droit public
Directeur : KUMBU ki NGIMBI
Jean-Michel
Professeur
ordinaire
Rapporteur : KIMVUIDI VELA
Giresse
Assistant
ANNEE ACADEMIQUE 2011-2012
EPIGRAPHE
La confiance n'exclut pas le contrat, pas plus qu'elle ne le
prive de toute utilité, car il est avant tout un instrument
d'organisation des relations*.
*CHIREZ (A.), De la confiance en droit
contractuel, Th. dactyl., Nice, 1977, p.7.
DEDICACE
A mes parents PUATI NYIMI
Florimond et LIAMBI KALANGA
Jacqueline, qui malgré les multiples
difficultés socio-économiques ont contribués à
l'élaboration de cette oeuvre ;
A mes tantes Marie-Joséphine
PUATI et Lyly
LIAMBI ;
A mon oncle Léon
MATHO ;
A Curtis PUATI,
à Jansmine LABA et à
Nathalie MPAMBU ;
Qu'ils trouvent ici l'expression de ma reconnaissance et de
mon indéfectible attachement.
REMERCIEMENTS
Au seuil de notre étude consacré à la
rupture du contrat de travail en droit congolais : examen du motif
basé sur la crise de confiance, il nous est particulièrement
agréable de dire tout ce que nous devons à ceux qui ont
contribué à son élaboration.
Ayant accepté de diriger la présente
étude, nous tenons à remercier de manière exceptionnelle
le Professeur Docteur KUMBU ki NGIMBI
Jean-Michel et son assistant KIMVUIDI VELA
Giresse qui, malgré leurs multiples occupations, ont
consacré leur temps précieux en nous éclairant de leurs
avis et en nous donnant tout le profit de leurs connaissances et de leurs
expériences. Qu'il leur plaise de trouver ici l'hommage
déférent de notre profonde gratitude.
Aussi, il nous est agréable de témoigner tout ce
que nous devons à la faculté de Droit de l'Université
Kongo, aux principes de son enseignement, aux maîtres
éminents que sont nos Professeurs ainsi qu'à l'appui
généreux de leurs chefs de travaux et de leurs assistants.
Enfin, sans nul doute, cette oeuvre n'aurait pas
été réalisée si depuis nos premiers pas à
l'école nous n'avons pu compter sur les encouragements
multidimensionnels, l'affection et la compassion des amis et amies,
frères et soeurs, oncles et tantes, cousins et cousines de partout en
République Démocratique du Congo et de l'étranger.
Qu'ils daignent tous se réjouir de cette
réalisation, fruit de leur complicité rompue.
PUATI MATONDO Fortuné
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