LISTE DES DIFFERENTES TABLEAUX
Tableau 1 : TABLEAU DES
BAREMES POUR LE CALCUL DE L'ITS, PAGE N° 32
Tableau 2 : POUR LES
REDUCTIONS DE CHARGES DE FAMILLES, PAGE N° 32
Tableau 3 : EVOLUTION DU
NOMBRE DES CONTRIBUABLES, PAGE N°49
Tableau 4 : AUGMENTATION DES
RECETTES FISCALES ET DU PIB, PAGE N°52
Tableau 5 : SITUATION DES
RECETTES DANS LE CENTRE I DU DISTRICT, PAGE N°58
Tableau 6 : SITUATION DES
RECETTES DANS LE CENTRE II DU DISTRICT, PAGE N°59
Tableau 7 : SITUATION DES
RECETTES DANS LE CENTRE III DU DISTRICT, PAGE N°54
Tableau 8 : SITUATION DES
RECETTES DANS LE CENTRE IV DU DISTRICT, PAGE N°55
Tableau 9 : SITUATION DES
RECETTES DANS LE CENTRE V DU DISTRICT, PAGE N°57
Tableau 10 : SITUATION DES
RECETTES DANS LE CENTRE VI DU DISTRICT, PAGE N°61
Tableau 11 : SITUATION DES
RECETTES SUR LE PLAN NATIONAL DE 1998 A 2005, PAGE N°62
Introduction générale :
Le sous-développement, caractéristique des pays
du tiers monde, est un processus évolutif caractérisé par
un écart entre les besoins d'un peuple et ses ressources. Pour mieux les
satisfaire, il devient alors une priorité pour les pays en
développement de sortir du canevas qui les confine dans le rôle de
réservoir à vider et de réduire, voir supprimer
l'écart.
Pour ce faire ces pays se tournent vers leurs sources de
financement qui sont traditionnellement les revenus tirés des secteurs
économiques à savoir :
· Le secteur public : les revenues des domaines de
l'Etat ;
· Le secteur commercial, industriel et financier :
les bénéfices industriel et commercial, les emprunts et
épargnes;
· Le secteur foncier
A ceux là s'ajoute les recours aux emprunts et
aides.
Pour assurer sa croissance économique et lutter contre
la pauvreté, le Mali a entamé un vaste programme de
libéralisation du commerce et de l'industrie. A part quelques
entreprises, toutes les sociétés et entreprises d'Etat ont
été privatisées.
Notre Pays offre des biens publics indispensables au
développement économique et social. Il est membre de l'Union
Economique et Monétaire Ouest africain (UEMOA) et de la
communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO). Toutes
ces institutions ont en commun l'objectif de créer un espace unifier,
à l'image de l'union Européenne.
L'organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des
Affaires (OHADA) qui regroupe seize pays Africain est chargée
d'édicter un droit commercial harmonisé voire unifié.
Depuis 1998, notre code du commerce est en partie
remplacé par les règles de l'OHADA, et un nouveau système
comptable, le SYSCOA (système comptable Ouest Africain) est entré
en vigueur.
Il est important de noter la suprématie de
règles de l'OHADA par rapport à la réglementation
nationale.
Mais, en l'absence de disposition prises par l'OHADA, c'est le
code du commerce national qui s'applique.
La fiscalité est l'ensemble des règles
établies et exécutées par les pouvoirs publics en vue de
l'acquisition des moyens entre les mains de ces pouvoirs publics qui leur
permet d'orienter le comportement des acteurs économiques en vue
d'atteindre des objectifs a la fois économiques et sociaux.
La fiscalité comprend deux types d'impôts au
Mali : les impôts directs et les impôts indirects. A ces deux
types d'impôts s'ajoutent les droits d'enregistrements et de timbres. Il
existe une fiscalité de porte relative aux droits et taxes applicables
aux importations de biens et d'équipements.
Tout le long de ce travail portera sur les impôts
indirect notamment la taxe sur la valeur ajouté (TVA) la taxe sur les
activités financières (TAF), l'impôt spécial sur
certains produits (ISCP) et quelques taxes qui sont pas des impôts
indirects a proprement-dit.
Les impôts indirects sont les impôts que nous
payons tous. Tous les jours, nos achats alimentent les rentrées de TVA,
un impôt indirect sur la consommation. Certes, nous ne faisons pas de
déclaration et nous n'éprouvons pas de la sensation de la payer
puisque nous payons le prix indiqué (précisément
<<Toutes Taxes comprises>>) mais le fait est là.
Par la suite le commerçant ou l'entreprise se charge de
la reverser au trésor public. Ainsi en matière d'impôt
indirect, de l'enfant qui effectue une opération imposable à
l'adulte qui en effectue aussi, nous sommes tous contribuables.
Les impôts indirects sont faciles à collecter car
il y a moins de redevables. Les impôts indirects sont rentables et
procurent d'abondantes ressources à l'Etat plus (plus de 75% des
recettes fiscales du Mali). Leur importance est sans cesse croissante qu'ils
pourraient presque supplanter les impôts directs. Près de cent
quarante pays disposent désormais d'un régime de TVA ou de taxe
similaire sur les produits et services et cela va vraisemblablement
augmenter.
Cependant les impôts indirects sont injustes.
L'impôt doit être établi de manière à
permettre l'égalité et la justice fiscales ; lesquelles
contribuent à la justice sociale. Leurs caractères injustes se
situent à deux niveaux : d'abord on demande la même
contribution à des personnes qui n'ont pas les mêmes
capacités contributives. Ensuite, ils apparaissent inversement
proportionnels aux revenus c'est-à-dire qu'ils pèsent d'avantage
sur les fins de revenu que de hauts revenus.
Ainsi nous avons voulu nous attarder sur les questions
suivantes comme notre problématique pour ce travail à
savoir :
- Les impôts indirects sont-ils vraiment
rentable ?
- Les impôts indirects sont-ils vraiment injustes ?
Indolores ?
- Les impôts indirects constituent ils un frein à
la réalisation de la justice sociale ?
Mais avant nous devons souligner que la Direction
Générale des Impôts « D.G.I » est un
service public évoluant dans la fiscalité, la c'est-à-dire
chargé du recouvrement des divers impôts directs et indirects pour
le compte de l'Etat d'une part et d'autre part considéré au
même titre que les services de douanes et du cadastre les principales
sources de revenus de l'Etat. La D.G.I est par ailleurs un service public
détenant un savoir faire et une Renommé dans la gestion et le
recouvrement des Impôts et taxes.
Les objectifs de ce travail sont de mettre en exergue
l'importance des impôts indirects, et de faire une analyse des
performances des rendements fiscaux.
Ce travail sera, ainsi structuré en (02) deux grandes
parties en plus d'un chapitre préliminaire :
Nous allons dans un chapitre préliminaire
présenter le Mali en générale, et faire une description de
son économie basée sur des concepts de managements
traditionnels.
- La première partie sera consacrée à
l'aspect théorique. Le chapitre 1er débutera
par l'organisation de la DGI. Le chapitre 2ème portera sur
la présentation des différentes taxes et impôts au Mali.
- La deuxième partie sera consacrée à une
étude approfondie des impôts indirects. Comme premier chapitre(I)
nous verrons la rentabilité des impôts indirects et le
2ème chapitre traitera la situation des recouvrements
des impôts indirects et taxes assimilées
Au cours de ce projet, les sources d'informations primaires et
secondaires feront leurs apparitions dans les différentes parties de ce
travail.
NB : Compte tenu du manque de documentation les sources
des informations proviennent intégralement des sites web et de quelques
mémoires.
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