VII. CONCLUSION
GENERALE :
REMERCIEMENTS
Je remercie le bon DIEU et son
prophète Mohamed (Paix et salut à son
âme).
Mes remerciements s'adressent notamment :
A mon feu père qui n'a pas eu la chance de voir la
concrétisation de ce projet qui m'a tant conseillé et
protégé de tous merci père et repose en paix.
A mère Adama Dansoko pour ton soutien moral et affectif
merci de m'avoir donné la chance de bénéficier d'une
formation en payant mes études depuis le bas âge et
d'assuré ma survis tout au long de mon séjour au Maroc
A mes oncles et tantes particulièrement Baba, Wouri,
Salim, Hamadoun
A mon encadrant le Professeur Ahmed Gourari pour sa confiance
placé en moi.
Au corps professoral de la faculté Sidi Mohamed Ben
Abdellah (FSJES)
Au professeur du département Droit public
Je ne saurais terminer sans exprimer mes sincères
remerciements à mes frères et mes soeurs encore une fois de plus
qui m'a beaucoup encouragé ainsi que toutes les personnes citées
ci-dessous pour leurs dévouements,
Lamine Diakité, René, tonton, Louka, Boua,
Sanogo, Adama Traoré, Thierno
Chaka, Oumar, moussa, Moh, Kadafi ; a toute la promotion
2006-2007 droit public, droit privé.
A tous, j'exprime ma
reconnaissance et mes vives salutations.
SIGLES ET ABREVIATIONS
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SIGLES
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SIGNIFICATIONS
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CAGE
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Cellule des Affaires Générales
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CAF
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Coût, Assurance et Fret
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CEDEAO
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Communauté des Etats de l'Afrique de l'ouest
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CGI
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Code Général des Impôts
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DAF
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Direction Administrative et Financière
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DGI
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Direction Générale des Impôts
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F CFA
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Franc des Colonies Françaises d'Afrique
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NIF
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Numéro d'Identification Fiscale
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PAMORI
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Projet d'Appui à la Mobilisation des Ressources
Intérieures
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PIB
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Produit Intérieur Brut
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PNB
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Produit National Brut
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SDGE
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Sous Direction des Grandes Entreprises
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SDI
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Sous Direction Informatique
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SDLFC
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Sous Direction Législation Fiscale et Contentieux
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SDOCS
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Sous Direction Organisation et Contrôle des Services
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SIGTAS
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Standard Integrated Government Tax Administration System
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TVA
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Taxe sur la Valeur Ajoutée
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UEMOA
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Union Economique Monétaire Ouest Africain
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LISTE DE FIGURES ET TABLEAUX
LISTE DES DIFFERENTES FIGURES
Figure 1 : ORGANIGRAMME DE LA
DIRECTION GENERALE DES IMPOTS, PAGE N°24
Figure 2 : INDICATEUR DE
DEVELOPPEMENT HUMAIN, PAGE N°47
Figure 3 : EVOLUTION DES RECETTES
FISCALES DE L'ETAT, PAGE N°48
Figure 4 : EVOLUTION
DU NOMBRE DE CONTRIBUABLES, PAGE N°49
Figure 5 : AUGMENTATION DES
RECETTES FISCALES ET DU PIB, N°51
Figure 6 :
SITUATION DES RECETTES DANS LE CENTRE I DU DISTRICT, PAGE
N°58
Figure 7 : SITUATION DES RECETTES
DANS LE CENTRE II DU DISTRICT, PAGE N° 59
Figure 8 : SITUATION DES
RECETTES DANS LE CENTRE III DU DISTRICT, PAGE N°54
Figure 9 : SITUATION DES
RECETTES DANS LE CENTRE IV DU DISTRICT, PAGE N°56
Figure 10 : SITUATION DES
RECETTES DANS LE CENTRE V DU DISTRICT, PAGE N°57
Figure 11 : SITUATION DES
RECETTES DANS LE CENTRE VI DU DISTRICT, PAGE N°61
Figure 12 : SITUATION DES
RECETTES SUR LE PLAN NATIONAL DE 1998 A 2005, PAGE N°63
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