Memoire Online - Les impôts indirects et taxes assimilées applicables au Mali

Périodes	1998	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005
Recettes	42765	50189	60618	72272	78319	90781	111379	120252
Taux de Croissance	12%	17%	21%	19%	8%	16%	23%	8%

Le graphique ci-dessus nous montre que les recettes en indirect croient d'année en année. Mais on constate que les taux de croissance des années 2001, 2002 et 2005 sont respectivement inférieurs à ceux de 2000, 2001 et 2004 ces baisses des taux de croissance sont dues à la mauvaise volonté des contribuables et à la non stabilité de leur chiffre d'affaire.

Notre analyse de la situation nous fait ressortir d'après nos statistiques c'est-à-dire les chiffres des (06) centres principaux du district et notamment des chiffres sur le territoire national, que dans tous les centres, les recettes fiscales sont en hausse, sensiblement situé entre 7% et souvent jusqu'à + 90% dans certains centre du district.

Il est à noter aussi que le faible taux de recouvrement dans certain centre du district s'explique par une faiblesse d'infrastructure socio-économique notamment dans les zones de Lafiabougou, Banconi ou Niamakoro. Dans ces communes on note en réalité une absence notoire de magasins, de commerce générale et d'entrepôts qui sont généralement les sources de revenus pour les impôts indirects et taxes assimilées dans ces communes urbaine. Du descriptif de la situation économique dans notre pays, il ressort que la période 2000-2001 fut pour l'économie malienne une sorte de "traversée de désert". Notre pays a d'abord accusé les effets conjugués de l'effondrement de la production du coton qui a chuté de 530.000 tonnes à 243 000 tonnes et de la mauvaise pluviométrie qui a affecté la production céréalière. Il a aussi subi le contrecoup de la hausse du prix des hydrocarbures alors que les cours de l'or et du coton (deux de ses principaux produits d'exportation) dégringolaient. Ces facteurs négatifs ont débouché sur un abaissement du taux de croissance qui est passé de 5,6 % en 2000 à 1,3 % cette année. Malgré cette situation économique défavorable, l'inflation a cependant été maîtrisée avec un taux de 1,2 % en 2001 contre 3,3 % en 2000 par rapport au produit intérieur brut. Les choses s'annoncent sous de meilleurs auspices en 2002. La relance de l'économie avec la reprise des productions de l'or et du coton entraînera une croissance attendue du PIB à 7,2 % en termes réels. Cette croissance est assurée surtout par le secteur primaire moteur de notre économie et par le tertiaire dans une moindre mesure. Leur réalisation passe par une dynamique de mobilisation accrue des recettes budgétaires et la maîtrise des dépenses publiques et du déficit budgétaire. Ainsi, les recouvrements prévus sont estimés à 565,516 milliards de F CFA^38(*) contre 518,829 milliards des prévisions rectifiées de 2001, soit une hausse de 8,99 %. Cette augmentation est la résultante des progressions des diverses composantes du Budget des impôts. La progression du pourcentage global de 8,99 % résulte des augmentations des impôts directs (24,62 %) et indirects (14,21 %). Ces avancées notables sont surtout dues à la mise en oeuvre du plan d'action de l'étude sur le potentiel fiscal de l'économie menée par le PAMORI, de l'amélioration des recettes fiscales indirects, des recettes issues de la modernisation des impôts à travers la mise en service du module SIGTAS depuis l'an 2000. De façon générale, les réformes fiscales semblent avoir rempli leur mission en ce qui a trait à l'augmentation des recettes du gouvernement. Bien que ces impacts soient positifs, les efforts quant à l'augmentation des recettes doivent être maintenus, puisque les besoins financiers ne feront que croître pour les prochaines années. Il est intéressant aussi de porter une attention particulière à la croissance plus prononcée que connaissent les recettes fiscales maliennes depuis l'année 2000. Il semblerait qu'elles aient connu une augmentation plus importante à partir de ce moment et que par le fait même, cela coïncide avec les premières retombées de la mise en oeuvre des réformes fiscales. En somme de l'analyse qu'on vient de faire de la situation du recouvrement des impôts montre inlassablement les performances de notre fiscalité intérieure.

* 37^_ Source : Situation des recettes pour la période 1990-2005 de la CP S/DGI

Les impôts indirects et taxes assimilées applicables au Mali

SECTION2 : Situation des recouvrements sur le plan national