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Les impôts indirects et taxes assimilées applicables au Mali( Télécharger le fichier original )par Mahamadou S Diallo Université Sidi Mohamed Ben Abdellah (Fès ) Maroc - Licence fondamentale 2009 |
CHAPITRE II : La situation des recouvrements des impôts Indirects et taxes assimiléesCe second chapitre intitulé situation des recouvrements des impôts indirects et taxes assimilées sera consacré à une analyse de la situation des impôts indirects du période 2004 à 2006 dans les différents centres de recouvrement du district de Bamako et également sur le plan national. Pour plus de détail nous examinerons d'abord la situation des recouvrements par centre du district, puis sur le plan national. SECTION1 : La situation des recouvrements par centre du districtA. Situation des recouvrements dans les six centres du district de 2004 à 2006 : le district de Bamako compte six postes de recouvrements comme pour illustrer ces six communes, aussi grandes les unes que les autres les communes du district n'ont pas les mêmes pouvoir de rendement dû au manque de certains infrastructures socio-économiques peu développé ; ce qui les empêchent de faire un bon résultat. Avec l'instauration de l'outil informatique SIGTAS le constat fait que les communes III, IV, V font plus de rendement que les trois autres c'est pourquoi dans le développement qui va suivre on na jugé nécessaire de les classé par leur pouvoir contributive. §1 Les meilleurs rendements : NB : Les données sont en Millions de Franc
Tableau 1 31(*): Situation des recettes de 2004, 2005, et 2006 :
Figure 1: Situation des recettes de 2004, 2005, et 2006 : Interprétation1: Au cours de l'année 2004 ce centre a réalisé 1998 FCFA de recette contre une prévision de 930 FCFA, soit un taux de réalisation de 215% ou un écart positif de 1068 FCFA. En fin 2004, en 2005 sur 8401 FCFA de prévu, il réalisa 8569 FCFA avec écart positif de 168FCFA ou un taux de réalisation de 102% soit un taux d'accroissement de 320% par rapport à 2004. En 2006 ses recettes se sont chiffrées à 9726 FCFA sur 9434 FCFA de prévu, soit un taux de réalisation de 103% avec un écart positif de 292 FCFA et un taux de croissance de 14% par rapport à 2005.
Tableau 232(*) : Situation des recettes de 2004, 2005, et 2006 :
Figure 2:
Interprétation 2 : La réalisation de ce centre en 2004 se chiffre à 476 FCFA soit un taux de réalisation de 63% et un écart négatif de 274 FCFA par rapport à l'objectif de 750 FCFA. La réalisation de 2005 dépassa celle de 2004 avec un taux d'accroissement de 333%.La réalisation au titre de la même année est de 2063 FCFA pour une prévision de 1502 FCFA, soit un écart positif de 561 FCFA et un taux de réalisation de 137%. En 2006 la situation s'améliore après son informatisation à la fin de l'année 2005 avec une réalisation de 2934 FCFA et un écart de 21 FCFA pour une de prévision de 2913 FCFA, soit un taux de réalisation de 101% et un taux d'accroissement de 42% par rapport à 2005.
Tableau 333(*) : Situation des recettes de 2004, 2005, et 2006 :
Figure 3 : Situation des recettes de 2004, 2005, et 2006 : Interprétation 3 : Par rapport à l'objectif de 2005, la réalisation de ce centre s'élève à 1926 FCFA soit un taux de réalisation de 103% et un taux de croissance de 39% par rapport à la réalisation de 383 FCFA en 2004 pour une prévision de 525 FCFA. Ainsi en 2004 le centre enregistra un taux de réalisation de 73% et un écart négatif de 142 FCFA. Ainsi en 2006 le centre réalisa 2098 FCFA soit un taux de réalisation de 117% par rapport à la prévision qui se chiffrait à 1790 FCFA, avec un écart de 308 FCFA et un taux de croissance de 9% par rapport à l'année 2005. §2 les mauvais rendements :
Tableau 434(*) : Situation des recettes de 2004, 2005, et 2006 :
Figure 4: Situation des recettes de 2004, 2005, et 2006 : - - Interprétation 4 En 2004 la réalisation du centre a dépassé la prévision avec un écart de 109 FCFA, soit un taux de réalisation de 135%. En 2405 la prévision a été plus grande sur la réalisation. L'écart prévision-réalisation est négatif, soit -337 FCFA ou un taux de réalisation de 86%. Le centre a malgré cela dépassé la réalisation de 2004 avec un taux de croissance de 376%. En 2006 il fut une réalisation de 2206 FCFA inférieur à la prévision avec un écart de -420 FCFA. Ce déficit s'explique par le fait que les agents avaient besoin de formation et de temps pour s'adapter à l'outil informatique.
Tableau 535(*) : Situation des recettes de 2004, 2005, et 2006 :
Figure 5: Situation des recettes de 2004, 2005, et 2006 :
Interprétation 2 : En fin 2003, il enregistre un taux de réalisation de 103%, soit un dépassement de l'objectif de 105 FCFA en 2004. En 2005 sa réalisation se chiffra à 5004, soit un taux de réalisation de 102% et un écart de 101 par rapport à la prévision. Cela a permit une augmentation de ses recettes par rapport à l'année 2004 avec un taux de croissance de 376%. En 2006, il réalisa 5338 FCFA sur 5506 FCFA de prévu, soit un taux de recouvrement de 97% et un écart de -168 FCFA. Cela représente 7% de taux de croissance. Cet écart négatif est du à la mauvaise volonté des contribuables.
Tableau 636(*) : Situation des recettes de 2004, 2005, et 2006 :
F Figure 6 : Situation des recettes de 2004, 2005, et 2006 : Interprétation 6 : En 2004 le centre VI n'a pas atteint son objectif de 905 FCFA en recette. Il réalisa 671 FCFA soit un écart négatif de 234 FCFA et un taux de réalisation de 74%. En 2005 il y a eu une nette amélioration des recettes avec un taux d'accroissement de 502%. La réalisation au titre de la même année s'élève à 4045 FCFA pour une prévision de 3505. Soit un écart de 540 FCFA et un taux de réalisation de 115%. Malgré son informatisation en fin 2005, les recettes de 2006 se chiffrant à 2401 FCFA étaient inférieures à la prévision de 4455 FCFA avec un écart négatif de 2054 FCFA et un taux de croissance de -68% par rapport à 2005. Au vu de ces résultats, les (06) six centres du district de Bamako, n'ont pas encore atteint leurs vitesses de croisière espérée même avec l'informatisation, mais on remarque une certaine tendance de hausse dans tous les centres du district, chose qui se doit d'être pérenniser pour que dans le futur les prévisions de recettes escomptent les réalisations. * 31 _ Source : Situation des recettes aux dates du 31/12/2004 ; 2005 ; 2006 de la CPS/DGI * 32 _ Source : Situation des recettes aux dates du 31/12/2004 ; 2005 ; 2006 de la CPS/DGI * 33 _ Source : Situation des recettes aux dates du 31/12/2004 ; 2005 ; 2006 de la CPS/DGI * 34 _ Source: situation des recettes aux dates du 31/12/2004 ; 2005 ; 2006 de la CPS/DGI * 35 _ Source : Situation des recettes aux dates du 31/12/2004 ;2005 ;2006 de la CPS/DGI * 36 _ Source : Situation des recettes aux dates du 31/12/2004 ; 2005 ; 2006 de la CPS/DGI |
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