Section 2 : La titularité des droits de
propriété intellectuelle dans les univers persistants : la
détermination de l'auteur
Après avoir étudier, la titularité des
droits de propriété sur les objets virtuels, il convient de
déterminer les titulaires de droit de propriété
intellectuelle. En effet, certains mondes virtuels sont vierges de contenus ;
et les joueurs ont une totale liberté créatrice leurr permettant
de « peupler » ces espaces vierges de leurs oeuvres
(§1). Cependant, à la recherche de la
titularité de droit d'auteur sur les contenus, le joueur et
l'éditeur sont inexorablement en concurrence
(§2).
§1 Possible protection par le droit d'auteur des
créations numériques au sein du jeu : l'exemple de Second
Life
Les objets numériques issus des jeux en ligne
multi-joueurs peuvent prétendre à une protection par le
droit d'auteur (A). En effet, la liberté
créatrice offerte par des environnements numériques comme
Second Life, et la reconnaissance des droits propriétés
intellectuelles offerts aux joueurs, permettent cette protection
(B).
A. Les conditions de protection d'une oeuvre par le
droit d'auteur
La propriété littéraire et artistique
protège « les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de
l'esprit, quelqu 'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite
ou la destination, à la seule condition que ces oeuvres
présentent un caractère original ». L'auteur n'a aucune
procédure à entreprendre puisque l'acte de création fonde
son droit. Du seul fait de la création, l'auteur et son oeuvre peuvent
être protégés par le droit d'auteur. Cette oeuvre de
l'esprit (V. l'article L.1 12-1 CPI) doit être d'une création de
forme originale.
Le critère de l'originalité est un
critère jurisprudentiel. Le code de la propriété
intellectuelle n'en donne pas de définition. Il revient au juge de
déclarer si une oeuvre est d'une forme originale ou non. Le juge
recherche si l'oeuvre porte « l'empreinte de la personnalité de
son auteur ». En effet, l'auteur a « une personnalité
qui lui est propre et qui est irréductible à celle de tout autre
personne97 ». Les juges apprécieront
souverainement, par des critères subjectifs, l'originalité des
objets numériques.
Dans les jeux en ligne, les créations
immatérielles ne sont présentes sur aucun support
matériel. Elles sont transposées dans un monde virtuel et ne sont
perceptibles que par la vue. En droit français, en principe, la
matière dans laquelle l'oeuvre est concrétisée est
indifférente. Par ailleurs, une oeuvre est protégée quels
que soient le genre ou la forme d'expression. La liste de l'article L.1 12-2 du
Code la Propriété Intellectuelle est non exhaustive car elle
débute par l'adverbe « notamment »98.
97 Frédéric Pollaud-Dulian, « Le
droit d'auteur », Série droit privé dirigée
par Nicolas Molfessis, 2005, p. 100
98 Ibid. p 115
Néanmoins, les flagrances de parfums sont
régulièrement exclues du champ du droit d'auteur. La raison
invoquée est leur volatilité. Les parfums sont perceptibles
seulement par l'odorat. Il en est de même pour les recettes de cuisines
dont la protection par le droit d'auteur du fait de sa seule perception par le
goût.
B. Respect du droit de propriété
intellectuelle dans Second Life
Il est possible de protéger le créateur d'un
objet virtuel dans l'univers virtuel qui est SL puisqu'une totale
liberté de création est offerte. Les résidents sont les
maîtres de ce monde, et leur imagination est le moteur de la
création de cet univers.
Les créateurs de contenus sur SL peuvent voir leurs
créations protégées par le droit d'auteur. Cette
protection n'est pas remise en cause par Linden Lab (éditeur). Ainsi les
termes de la clause du contrat de Licence de Second Life sont
rédigés comme ceci :
« You retain copyright and other intellectual
property rights with respect to content you create in Second Life, to the
extent that you have such rights under applicable law99
».
« Vous conservez le copyright et autres droits de
propriétés intellectuelles avec le respect du contenu que vous
créez dans Second Life, dans la mesure que vous ayez de tels droits sous
une loi en vigueur ».
Il n'y a bien sur aucune différence entre les objets
numériques crées au sein même du jeu, et ceux qui sont
créés dans le monde « réel » et
téléchargés dans le monde virtuel. En effet, chaque
utilisateur peut créer ses propres images, objets, sons et animations et
ensuite les télécharger. C'est l'exemple d'un fichier musical qui
est créé dans le monde réel et qui est ensuite
intégré au monde virtuel pour animer une soirée dans
second life100. Notre étude se concentre uniquement sur les
oeuvres créées au sein du jeu.
Par conséquent, l'auteur d'un bien numérique
peut autoriser ou interdire toute reproduction, modification, utilisation de
son oeuvre, et il a un monopole exclusif sur son oeuvre. Il peut donner
librement ses créations, ou bien peut les vendre, et peut revendiquer un
droit moral (droit de suite, droit de retrait et de repentir et droit à
la paternité de l'oeuvre) et patrimonial (droit de reproduction ou de
représentation) sur ses oeuvres.
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