CONCLUSION GENERALE
En guise de conclusion, le stage a été
bénéfique en notreEgard nous avons fort apprécié le
fait d'être en contact direct avec lesPlaignants, les accusés
ainsi que les renseignant les entendre et dresser lesPV, tout cela ont
apportés un plus a notre bagage intellectuelle de tel sorteQue les
lacunes rencontrés à forcer de temps on été
vidé. En claire l'auditoratMilitaire de garnison de Lubumbashi lutte
pour le maintient de l'ordre enPoursuivant les militaires et assimiles et aussi
tous les Civils qui fontDétiennent les instruments militaires qui
troublent l'ordre public et pour ceFaire, l'auditorat militaire de garnison se
sert du code judiciaire militaire etDu code pénal militaire pour son
fonctionnement cependant, le recours auCode pénal ordinaire et d'autres
codes n'est pas à exclure. Donc ce stage,Nous amène à
étendre nos relations tout en améliorant nos connaissances.Nous
avons appris comment fonctionne les juridictions d'ordres militaires.
TABLE DES MATIÈRES
REMERCIEMENT........................................................1
SIGLES ET
ABRÉVIATIONS......................................,.
INTRODUCTION.........,
.............................................
CHAPITREI PRÉSENTATION DE L'AUDITORAT MILITAIRE DE
GARNISON DDELUBUMBASHI..........................................
SECTION I BRÈVE HISTORIQUE DE LA JUSTICE
MILITAIRE................
S1. Création de la force publique...............
G2. Base
légale...,....................................
$3. Situation géographique de l'auditorat militaire de
garnison de Lubumbashi....................
SECTION I ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'AUDITORAT
MILITAIRE.......... ..............
DE GARNISON DE LUBUMBASHI................
$1. De l'organisation de l'auditorat militaire de garnison de
Lubumbashi...........................
$2. Fonctionnement de l'auditorat militaire de garnison de
Lubumbashi.....................
SECTION I ORGANIGRAMME DE L'AUDITORAT MILITAIRE DE GARNISON
DELUBUMBASHI...................................
CHAPITRE II DÉROULEMENT DE STAGE PROPREMENT
DIT..............
SECTION I : DU CALENDRIER DE DE
STAGE................................
S1. Calendrier établit pour encadrement des stagiaires.
................
$2. Calendrier appliqué lors de cette période de
stage.. ...........
SECTION I : DEROULEMENT DU STAGE PROPREMENT
DIT............
$1. Au secrétariat................
2. Aux inspections de police judiciaires
...........................
$3. Au cabinet du lieutenant magistrat BOLELEKI NTONDA
Irène.........
CRITIQUES ET
SUGGESTIONS....................................................
CONCLUSION.........................
..................................................
TABLE DES
MATIÈRES................................................................
CHAPITRE III LE MINISTRE
PUBLIC.............................................
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