CONCLUSION PARTIELLE
Dans ce chapitre nous avons présenté le
datamining avec ses différentes méthodes, tâches,
techniques et nous avons fait un briefing sur la notion relative à la
théorie de graphe. Nous avons aussi construit un arbre de
décision ou nous nous somme basé sur l'attribut âge et
l'étude.
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MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DECISIONNEL BASE SUR LE DATA MART ET
L'ARBRE DE DECISION POUR LE RECRUTEMENT DU PERSONNEL A LA DGR KOC
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CHAP IV : MODELISATION ET APPLICATION [2,8]
IV.0 INTRODUCTION
Ce chapitre est consacré à la réalisation
de notre système décisionnel pour le recrutement du personnel
ainsi qu'à la réalisation de l'application opérationnelle
qui permettra au chef du personnel de la Direction Générale de
recette du Kasaï Occidental (DGR KOC) de prendre des décisions
concernant le recrutement des agents ou du personnel.
Cette application est réalisée pour le service
de ressource humaine de la Direction général de recette du
Kasaï occidentale qui constitue le champ d'application de notre
travail.
Ainsi, nous parlerons de l'aperçu historique, la
situation géographique, suivie de la structure organisationnelle pour
terminer par une conception de notre système décisionnel.
Par ailleurs, nous tenons à signaler que notre
étude porte sur la réalisation d'un système
décisionnel qui permettra de faire des analyses sur les recrutements
à la direction Générale de recette du Kassaï
Occidental.
IV.1 ANALYSE DE L'EXISTAN
APERÇU HISTORIQUE
La Direction Générale de Recette du Kasaï
Occidental (DGRKOC) est un service de l'Etat, décentralisé ayant
pour mission principale la mobilisation des recettes provincial.
Tous Sous la couverture de la loi du pays constitution du 18
février 2016 qui donne la libre administration ou un Etat
fédéral dont les dirigeants ou les décideurs sont plus
proches du gouvernement, l'édit n°2 de la nomenclature accorde la
chance à l'institution publique provinciale de l'Etat de créer
une institution financière en vue de la décentralisation et
l'autofinancement de la province ; c'est ainsi que le gouverneur Trésor
KAPUKU NGOY eu l'idée de créer le 28 février 2008, une
régie financière appelée Brigade de mobilisation
des recettes ( BMR) sous l'autorisation de l'assemblée
provinciale ; Cette régie financière présentait la
structure suivante :
? Directeur Provincial ;
? Directeur Provincial Adjoint ;
? 6 divisions ;
? 18 bureaux ;
? Et 12 centres de perception (centre de la catégorie A et
B)
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Tous les centres de la catégorie A étaient
chapotés par les chefs de division et ceux de la catégorie B, par
les chefs de bureaux.
Lorsque le gouverneur Alex KANDE arriva, après avoir
fait différents constats, il trouva que cette structure était
politisée, le recrutement était politique sans tenir compte des
capacités et compétences des certaines personnes ; cette
structure n'était pas aussi conforme à la loi et c'est ainsi
qu'il créa toujours sous l'autorisation de l'assemblée
provinciale, une régie financière appelée
Direction Générale des recettes du Kasaï occidental
(DGRKOC) par l'édit n°17 avec la structure ci -
après :
> Directeur Général
> Directeur Général Adjoint ;
> 4 directeurs ;
> 16 chefs de division ;
> 52 chefs de bureaux ;
> Et 208 agents d'exécution et aussi des centres de
perception au nombre de 12.
Malgré cette structure qui devait corriger la
précédente, nous remarquons que jusqu'à ce jour, cette
dernière n'a pas encore connue une modification.
La DGRKOC comme étant un service d'octroi
décentralisé qui a pour mission principale la mobilisation des
recettes provinciale comme toute centre de régie financière, la
DGRKOC s'inscrit aussi dans la chaine de réception des recettes ou
chaine de recette.
SITUATION GEOGRAPHIQUE
La Direction Générale de Recette du Kasaï
Occidentale se situe sur la ville de Kananga, commune du même nom, au
quartier malandji sur l'avenu Kikoler au N° 6 elle est bornée :
> AU Nord par la maison communale de Kananga ; > Au Sud par
les complexes scolaires amis de David > A l'Est par la fondation femme plus
et
> A l'Ouest par l'immo Kasaï.
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IV.1.1 STRUCTURE DE L'ENTREPRISE
La Direction Général de recette du Kasaï
occidental égorge des services ou division ci-après :
I. DIVISION BD'ASSIETTE
La division d'assiette est une division qui entre dans la ligne
de mobilisation des recettes elle s'occupe de :
· Recensement et identification des contribuables ainsi que
l'élaboration et le suivi des répertoires des contribuables ;
· Recherche et recoupement des données fiscales et
parafiscales ;
· Distribution des déclarations, le
dépouillement de déclaration rentrées et taxation des
redevables ;
· Documentation, gestion des dossiers des contribuables et
relance des contribuables insolvables ou défaillants ;
· Initiation des missions d'enquêtes fiscales et
parafiscales ;
· Enrôlement des impôts à charge des
contribuables et élaboration, coordination des procédures
d'assiette sur l'ensemble de la province.
II. DIVISION ADMINISTRATIVE Cette
division s'occupe de :
· S'assurer le secrétariat unique et coordonner les
activités du bureau du Directeur Provincial et celles du Directeur
Provincial Adjoint ;
· Préparer les dossiers soumis aux Directeur
provincial adjoint ou évoquer par eux ;
· Assurer la communication et la vulgarisation de la
législation ainsi que de la réglementation fiscale et parafiscale
;
· Etudier et mettre en oeuvre l'information de la Brigade
de mobilisation des recettes provinciales du Kasaï Occidental ;
· Faire le suivi des services attachés à la
Direction.
BUREAU ADMINISTRATION ET
SECRETARIAT
Ce bureau s'occupe de :
· Traite les dossiers lui confier par le Directeur
Provincial ou le Directeur Provincial Adjoint ;
· Emettre la demande de la Direction Provinciale, les
avis et considération sur les dossiers traités par les services
et devant être soumis à l'appréciation du Directeur
provincial ou à celle du Directeur provincial adjoint ;
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· Préparer et élaborer les comptes rendus
des réunions présidées par le Directeur provincial ou le
Directeur provincial Adjoint ;
· Rédiger les projets des allocations et discoure
du Directeur provincial ou directeur provincial adjoint ;
· Assister le directeur provincial ou le directeur
provincial adjoint dans le suivi du traitement ou de l'instruction des dossiers
revêtant un caractère urgent confiés aux différents
services de la DGRKOC ;
· Préparer et rédiger les projets des
rapports des missions effectuées par le Directeur provincial ou le
directeur provincial adjoint ;
· Faire le suivi des relations avec les autres
administrations ;
· Préparer des lettre-réponses des
contribuables sur les questions de fond ou de forme soulevée en
matière fiscale et parafiscale ;
2. Bureau étude et
Informatique
· Préparer le traitement informatique des
données fiscales et parafiscales ;
· Saisir des textes confiés à la Division
administrative ;
· Elaboration d'une stratégie du système
d'information fiscale et parafiscale ;
· Evaluation des offres et choix des matériels
informatique et des logiciels d'exploitation et d'application ;
· Analyse, développement, implantation et
maintenance des applications informatiques ;
· Elaboration des cahiers des charges des projets
informatiques ;
· Evaluation des besoins et organisation et des
utilisateurs ;
· Prospection et proposition des stages de
perfectionnement spécialisés ;
· Formulation des avis technique sur l'utilisation et
les affectations des matériels et des consommables informatiques ;
· Préparer des projets d'instruction de service.
III. DIVISION DE RESSOURCES HUMAINES
Cette division est compose des bureaux si après :
· La gestion du personnel de la DGRKOC ;
· La gestion financière et des infrastructures de la
DGRKOC ;
· L'organisation du recrutement des agents
nécessaires au fonctionnement et des services selon les modalités
en vigueur en la matière ;
· Formation en cour de carrière des agents ;
· Gestion de matérielle et mobilière de la
DGRKOC.
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IV. DIVISION DE CONTROLE FISCAL ET ORDONNACEMENT DES
RECETTES FISCALES PARAFISCALES
Cette division est chargée de :
· La tenu et la mise à jour d'une banque de
données de recoupement lui transmis par la division d'assiette, la
gestion des déclarations et relevés rentrés reçus
de la division d'assiette ;
· La programmation des missions de contrôle et
d'ordonnancement des taxes fiscales, administratives,
rémunératoires et autres droits ainsi que le suivi des recettes
exceptionnelles, de participation et des recettes des services émergeant
aux budgets annexes, relevant d la compétence de la province ;
· L'établissement après le control, des
avis d'imposition ou de redressement selon les cas pour les impôts ainsi
que l'ordonnancement des taxes parafiscales ;
V. DIVISION DE RECOUVREMENT
La division de recouvrement a pour attributions :
· La définition de la stratégie et des
objectifs tant quantitatifs que qualitatifs en matière de recouvrement
;
· La perception des sommes dues au trésor
provincial au titre des impôts, taxe, redevance et autres droits relevant
de la compétence de la province à base des avis de taxation
d'office, d'imposition d'office, de relance, des extraits de rôle lui
transmis par la division d'assiette ainsi que les avis d'imposition d'office,
de redressement des recettes fiscales et textes parafiscales
ordonnancées lui transmis par la division de contrôle fiscale et
d'ordonnancement des recettes fiscales et parafiscales ;
· L'évaluation des performances de
réalisation des recettes, l'amélioration du rendement des
services et la consolidation des résultats en matière de
recouvrement ;
· Transmission au service de contentieux et poursuite de
la liste des contribuables insolvables suivie des sanctions ;
· L'amorce des opérations des poursuites
créances de la province dues mais non recouvrées et
délivrer les acquis libératoires ;
· L'apurement des comptes courants des redevables des
impôts, taxes, redevances et autres droits recouvrés relevant de
la compétence de la province.
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? Etablissement de note de perception de sommes dues à
la province, établissement et expédition des avis de mise en
recouvrement des impôts taxes, redevances et autres droits dus à
la province établis par voie de rôle ;
? Recouvrement par voie des déclarations auto
liquidatives et recouvrement des pénalités revenant à la
DGR KOC.
VI. CENTRE DES RECETTES FISCALES ET
PARAFISCALES
Les centre des recettes fiscales et parafiscales sont
chargés de mener, dans leurs ressort respectifs, les opération
d'assiette, de contrôle et de recouvrement des impôts provinciaux
et locaux ainsi que celles d'ordonnancement des taxes redevances et autres.
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