BIBLIOGRAPHIE
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éd. Pearson Education France, Paris, 2011
2. BIFUMANU, N. D., Les réformes fiscales actuelles
en Républiques Démocratique du Congo, la remise en question,
éd. PULL, Kinshasa, 2006
3. BINDUNGA, I. M., Comment élaborer un TFC ?
Contenu et étapes, éd. Médiaspaul, Kinshasa, 2008
4. BWABWA WA KAYEMBE, Droit fiscal congolais, la
législation fiscale et douanière en vigueur en RDC,
éd. Universitaires africaines, 2006
5. CHADOURNE, D., SPEHNER, A. et BLIN, G., Introduction
à la comptabilité, éd. INTEC-CNAM, Paris, 2008/2009
6. CORHAY, A. et Mapapa MBANGALA, Diagnostic financier des
entreprises, éd. ULG, Liège, 2008
7. CORHAY, A. et Mapapa MBANGALA, Fondements de gestion
financière, éd. ULG, Liège, 2010
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entreprises, éd. LITEC, Paris, 1996
9. DO CARMO SILVA, J.-M. et GROSCLAUDE, L., Gestion
juridique, fiscal et sociale, éd. DUNOD, Paris, 2008
10. DOBILL, M., Comptabilité OHADA tome II
(Systèmes comptable - travaux de fin d'exercice - opérations
spécifiques), éd. AECC-KARTHALA, Paris, 2013
11. DOBILL, M., Comptabilité OHADA, tome I
(Comptabilité générale), éd. AECC-KARTHALA,
Paris, 2013.
12. ITOUA, J. P., Comptabilité
générale : travaux de fin d'exercice et états
financiers annuels (Système Comptable OHADA), éd. Techniques
et Professionnelles, Paris, 2012
13. KALUMBU, M. S.,Analyse financière en SYSCOHADA
(tome I), éd. God's Hope Collection, Kinshasa, 2014
14. KINZONZI, M. V., Normalisation comptable, facteur
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éd. FOUCHER, Kinshasa, 1984
15. MASIALA ma SOLO, et AL.,Rédaction et
préparation d'un travail scientifique de chercheur en sciences
humaines, éd. URPGL, Kinshasa, 1993
16. Matthieu, R., Le guide fiscal Matthieu, éd.
FISRT, Paris, 2005
17. MBOKO DJ'ANDIMA, J.-M. F., Code général
des impôts, éd. PUC, Kinshasa, 2007
18. MBUYAMBA, K. W.,Ce qu'il faut savoir sur l'organisation
d'un service comptable, éd. SPHINX, Kinshasa, 2008
19. MBUYAMBA, K. W.,La nouvelle comptabilité
publique, éd. ACOFOR, Kinshasa, 2014
20. MUSENGA, T. J.,Comptabilité
générale de l'entreprise (conforme au PCGC),
éd. CRIGED, Kinshasa, 2005
21. OECC-CNCC, Enjeux de la comptabilité,
éd. Malesherbes-CNCC, Paris, 1989
22. OHADA, Traité et actes uniformes
commentés et annotés, éd. JURISCOPE, Paris, 2008
23. POUGOUE, P. G., Référentiel comptable
OHADA, éd. SGF, Madrid, 2013
24. Professeurs ESC Paris,Principes comptables et
information financière, éd. Malesherbes, Paris, 1989
25. REGOLI J.-P., Droit fiscal, éd. INTEC-CNAM,
Paris, 2008/2009
26. ROSSIGNOL, J.-L., Comptabilité et
fiscalité : chronique d'une relation impérieuse,
éd. CCA, Paris, 1999
27. SAMBE, O. et DIALLO, M. I., Le praticien comptable -
Système Comptable OHADA, éd. ECJ, Dakar, 2010
28. TSAPI, V., Les implications économiques,
comptables et fiscales dans le Système OHADA, éd. HARMATTAN,
Paris, 2009
29. TUILLET G., L'entreprise face à la pression
fiscale, éd. DUNOD, Paris, 1972
30. VAES, M. C., LAMINE-VERHEYDEN, et SMET-DASSONVILLE,
S.,Comptabilité outil de gestion, éd. ARTEL, 1993
31. Van Greuning, H., Koen, M. et Le Vourc'h-Méouchy,
J., normes comptables internationales (guide pratique), éd. CNCC,
Paris, 2000
32. WAKAYA, W., Comptabilité générale,
Système Comptable OHADA, éd. PUBLIBOOK, Paris,
2009
2. TRAVAUX INEDITS (Cours, TFC, Mémoires,
Thèses)
1. CEJA, La réalité fiscale dans la ville de
Butembo : enquête et analyse, UCG, Butembo, 2008
2. DERBEL, F., cours inédit de Comptabilité
financière III, 2ème année, Option :
études comptables, Université de Tunis, Tunis, 2007-2008
3. DGI, Module de formation d'initiation en Taxe sur la Valeur
Ajoutée, Kinshasa, 2011.
4. DGI, Support de formation à l'intention des
participants au séminaire-atelier sur la Taxe sur la Valeur
Ajoutée, Kinshasa, 2011
5. GUE, R. E. et AZANDOSSESSI T., Module de formation des
experts du CPCC sur le droit OHADA : volet acte uniforme portant
organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises, ERSUMA,
Porto-Novo, 2012
6. ILASHI, U., cours inédit de Comptabilité
générale, G1 FASE, UPC, Kinshasa, 2011-2012
7. KALUMBU, M. S., analyse financière, G3 FSEG, UPN,
Kinshasa, 2010-2011
8. KANDEM, D., cours inédit de Comptabilité
générale (SYSCOAHADA), Université de DOUALA, DOUALA,
2010
9. KASEREKA, M. P.-O., La fiscalité congolaise face aux
enjeux de la décentralisation, Mémoire, L2 Droit et Sc.
Politiques, UPC, Kinshasa, 2007
10. KASHANGABUYE, N., Efficacité des stratégies
marketing de fidélisation de la clientèle dans une entreprise de
télécommunication (cas de VODACOM CONGO, de 2008 à 2010),
TFC, G3 Sc. Economiques et de gestion, UPN, Kinshasa, 2011-2012
11. KOLA, G. R., cours inédit de Fiscalité des
entreprises, L2 Gestion, UPN, Kinshasa, 2013-2014
12. MAWIYA, P. F., l'apport des recettes de la DGRAD au budget
de l'Etat congolais de 2008 à 2011, TFC, G3 Sc. Economiques et de
Gestion, UPN, Kinshasa, 2011-2012
13. MBIMBI, P., cours inédit de Techniques fiscales, L2
Comptabilité, UPN, Kinshasa, 2013-2014
14. MBUYAMBA, K. W., Contribution à
l'amélioration de la qualité de l'information financière
des communes de la ville de Kinshasa : approche comparative de la
situation en France, en Belgique et en République Démocratique du
Congo, thèse, FSEG, UPN, Kinshasa, 2013
15. MBUYAMBA, K. W., cours inédit de Systèmes
comptables comparés, L1 Gestion, UPN, Kinshasa, 2012-2013
16. Moutaa Amin EL waer, évaluation du régime
d'imposition des traitements, salaires, pensions et rentes viagères,
Maitrise en sciences comptables, ISCAE, Tunis, 2005,
17. SAMBA, M. C., la pratique de l'audit interne dans une
entreprise publique (cas de l'OCC), TFC, G3 Comptabilité, ISC, Kinshasa,
2000-2001
18. SUMATA C., cours inédit de Conjoncture de
l'entreprise, L1 Gestion, UPN, Kinshasa, 2012-2013
19. TSHIOMA, S. I., Analyse comparée des soldes
significatifs de gestion en PCGC et en OHADA (cas de la SNEL, de 2010 à
2011), Mémoire, L2 Comptabilité, FSEG, UPN, Kinshasa,
2012-2013
20. ZAHIGA, M. J., cours inédit de Comptabilité
générale, G1 Sc. Eco., UPN, Kinshasa, 2010-2011
3. ARTICLES, DECRETS, LOIS, ORDONNANCE-LOIS, REVUES ET
AUTRES DOCUMENTS OFFICIELS
1. BCC, plan comptable des coopératives
d'épargne et de crédit et des institutions de micro finance,
Kinshasa, 2013
2. Décret n°03/012 du 18 juillet 2003 portant
institution du numéro d'impôt
3. DGI, Code des impôts mise à jour en 2003
4. Loi n°004/2003 du 13 mars 2003 portant reforme des
procédures fiscales
5. Loi n°005/2003 du 13 mars 2003 portant restauration du
terme « impôt »
6. Loi n°006/004 du du 27 février 2006 portant
régime fiscal applicable aux petites et moyennes entreprise en
matière d'impôt sur les revenus professionnels et d'impôt
sur le chiffre d'affaire à l'intérieur
7. OHADA, acte uniforme portant organisation et harmonisation
des entreprises, journal officiel de l'OHADA n°10 - 4ème
année
8. Ordonnance-loi n°69/009 du 10 février 1969
relative aux contributions cédulaires sur les revenus
9. Ordonnance-loi n°69-058 du 5 décembre 1969 sur
l'impôt sur le chiffre d'affaire
10. Ordonnance-loi n°10/001 du 20 aout 2010 portant
institution de la Taxe sur la Valeur Ajoutée
11. Ordonnance-loi n°004/2012 du 21 septembre 2012
modifiant et complémentant certaines dispositions de l'ordonnance-loi
n°69/009 du 10 février 1969 relative aux impôts
cédulaires sur les revenus.
12. Ordonnance-loi n°13/005 du 23 février 2013
modifiant et complétant certaines dispositions de la loi
n°004/2003 du 13 mars 2003 portant reforme des procédures
fiscales
13. Ordonnance-loi n°13/006 du 23 février 2013
portant régime fiscal applicable aux entreprises de petite taille en
matière d'impôt sur les bénéfices et profits
14. Ordonnance-loi n°13/008 du 23 février 2013
modifiant et complémentant certaines dispositions de l'ordonnance-loi
n°69/009 du 10 février 1969 relative aux impôts
cédulaires sur les revenus.
4. AUTRES INSTRUMENTS DE TRAVAIL
1. Bernard, et Al., Dictionnaire économique et
financier, éd. Seuil, Paris, 1978
2. CAPUL, J.-Y. et GARNIER O., Dictionnaire d'économie
et des sciences sociales, éd. HATIER, Paris, 2008
3. Larousse de poche, Paris, 2013
4. QUILLET, A., Dictionnaire encyclopédique, éd.
QUILLET, Paris, 1947
5. SITES INTERNETS ET PROGRAMMES
INFORMATIQUES
1. Programme 36 dictionnaires et recueils de correspondance
2. www.congofutur.be
3.
www.congoopportunities.net
4.
www.droitcongolais.info
5. www.fao.org
6. www.leganet.cd
7. www.legavox.com
8. www.ohada.com
9. www.ohada-rdc.cd
10. www.trader-finance.fr
11. www.tunisienews.com
12. www.wikipédia.com
13. www.yavassociates.com
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TABLEAUX DE CORRESPONDANCE DES POSTES
SYSTEME NORMAL
BILAN-ACTIF
|
Réf.
|
Postes
|
N° de comptes à incorporer dans les
postes
|
|
Brut
|
Amortissement/
provisions
|
|
AA
AX
AY
AC
AD
AE
AF
AG
AH
AI
AJ
AK
AL
AM
AN
AP
AQ
AR
AS
BA
BB
BC
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BQ
BR
BS
BU
|
CHARGES IMMOBILISEES
Frais d'établissement
Charges à répartir
Primes de remboursement des obligations
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Frais de recherche et de développement
Brevets, licences, logiciels
Fonds commercial
Autres immobilisations incorporelles
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains
Bâtiments
Installations et agencements
Matériel
Matériel de transport
AVANCES ET ACOMPTES VERSEES SUR
IMMOBILISATIONS
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Titres de participation
Autres immobilisations financières
ACTIF CIRCULANT H.A.O
STOCKS
Marchandises
Matières premières et autres approvisionnements
En-cours
Produits fabriqués
CREANCES ET EMPLOIS ASSIMILES
Fournisseurs avances versées
Clients
Autres créances
TRESORERIE-ACTIF
Titres de placement
Valeurs à encaisser
Banques, chèques postaux, caisse
ECARTS DE CONVERSION-ACTIF
|
201
202
206
211, 2191
212, 213, 214,
2193
215,216
217, 218, 2198
22
231, 232, 233, 237, 239p
234, 235, 238, 239p
24 (sauf 245)
249 (sauf 2495)
245, 2495
25
26
27
485, 486, 488
31, 381, 387p
32, 33, 382, 383, 388
34, 35
36, 37, 386, 387p
409
41 `sauf 419)
421, 4287, 4387, 4449, 445, 4487, 449,
45, 46, 4711, 475, 476
50
51
52, 53, 54, 57, 581, 582
478
|
2811, 2919p
2812, 2813, 2814, 2912, 2913, 2914, 2919p
2815, 2816, 2915, 2916
2817, 2818, 2917, 2918, 2919p
282, 292
2831, 2832, 2833, 2837, 2931, 2932,
2933, 2937, 2939p
283 (sauf 2831,
2832
2833, 2837), 2939p
284 (sauf 2845), 294
(sauf 2945), 2949p
2845, 2945, 2949p
295
296
297
498
391, 3981
392, 393, 398p
394, 395
396, 397, 398p
490
491
492, 493, 495, 496,
497
590
591
592, 593, 594
|
BILAN- PASSIF
|
Réf.
|
POSTES
|
N° DE COMPTES A INCORPORER DANS LES
POSTES
|
|
CA
CB
CC
CD
CE
CF
CG
CH
CI
CK
CL
CM
CP
DA
DB
DC
DD
DH
DI
DJ
DK
DL
DM
DN
DQ
DR
DS
DV
|
CAPITAUX PROPRES ET RESSOURCES ASSIMILEES
CAPITAL
Actionnaires, capital souscrit non appelé
PRIMES ET RESERVES
Primes d'émission, d'apport, de fusion
Ecarts de réévaluation
Réserves indisponibles
Réserves libres
Reports à nouveau
RESULTATS NET DE L'EXERCICE
AUTRES CAPITAUX PROPRES
Subventions d'investissement
Provisions réglementées et fonds
assimilés
DETTES FINANCIERES ET RESSOURCES ASSIMILEES
Emprunts
Dettes de crédit-bail et contrats assimilés
Dettes financières diverses
Prévisions financières pour risques et
charges
PASSIF CIRCULANT
Dettes circulantes HAO et ressources assimilées
Clients, avances reçues
Fournisseurs d'exploitation
Dettes fiscales
Dettes sociales
Autres dettes
Risques provisionnés
TRESORERIE-PASSIF
Banques, crédits d'escompte
Banques, crédits de trésorerie
Banques, découverts
ECARTS DE CONVERSION - PASSIF
|
101 à 104
109
105
106
11, 112, 113
118
12 (121 ou 129)
13 (131 ou 139)
14
15
161, 162, 1661, 1662
17
163, 164, 165, 166, (sauf et 1662) 167, 168, 181, 182, 183,
184
19
481, 482, 483, 484, 4998
419
401, 402, 408
441, 442, 443, 4441, 446, 447, 4486, 4499
42 (sauf 421 et 4287), 43 (sauf 4387)
185, 4712, 472, 477
499 (sauf 4998), 599
564, 565
561, 566
52 (soldes créditeurs)
479
|
COMPTE DE RESULTATS-CHARGES
|
Réf.
|
POSTES
|
N° DE COMPTES A INCORPORER DANS LES
POTES
|
|
RA
RB
RC
RD
RE
RH
RI
RJ
RK
RL
RP
RS
SA
SC
SD
SK
SL
SM
SQ
SR
|
ACTIVITE D'EXPLOITATION
Achat de marchandises
Variation de stocks
Achat de matières premières et fournitures
liées
Variation de stocks
Autres achats
Variation de stocks
Transports
Services extérieurs
Impôts et taxes
Autres charges
Charges de personnel
Dotations aux amortissements et aux provisions
ACTIVITE FINANCIERE
Frais financiers
Pertes de change
Dotations aux amortissements et aux provisions
HORS ACTIVITES ORDINAIRES (HAO)
Valeurs comptables des cessions d'immobilisations
Charges HAO
Dotations HAO
|
601
6031
602
6032
604, 605, 608
6033
61
62, 63
64
65
66
681, 691
67 (sauf 676)
676
687, 697
81
83
85
87
89
|
|
Participation des travailleurs
Impôts sur le résultat
|
COMPTE DE RESULTAT-PRODUITS
|
Réf.
|
POSTES
|
N° DE COMPTES A INCORPORER DANS LES
POSTES
|
|
TA
TC
TD
TE
TF
TH
TK
TL
TS
TT
UA
UC
UD
UE
UK
UL
UM
UN
|
ACTIVITE D'EXPLOITATION
Ventes de marchandises
Ventes de produits fabriqués
Travaux, services vendus
Production stockée
Production immobilisée
Produits accessoires
Subventions d'exploitation
Autres produits
Reprises de provisions
Transferts de charges
ACTIVITE FINANCIERE
Revenus financiers
Gains de change
Reprises de provisions
Transferts de charges
HORS ACTIVITES ORDINAIRES
Produits des cessions d'immobilisations
Produits HAO
Reprises HAO
Transferts de charges
|
701
702, 703, 704
705, 706
73
72
707
71
75
791, 798
781
77 (sauf 776)
776
797
787
82
84 (sauf 848), 88
86
848
|
|
|
