WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Les pratiques foncières locales en milieu rural et leur impact sur le développement agricole: cas de la chefferie de Ngweshe.

( Télécharger le fichier original )
par Isaac BUBALA
Institut Superieur de Développement Rural (ISDR-BUKAVU) - Licencié en Planication Régionale 2015
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

Références bibliographiques

1. AMUKA, N°32, Juillet 1985-Mars 1990, ISDR/CERPRU.

2. AYBEKA KOPIKAMA Jean de Dieu, Exploitation artisanale de l'or et développement en territoires de Mambasa et Wamba (province orientale, RD Congo) Mémoire de licence, Université Catholique du Graben, 2010.

3. ASOP, Model de gestion foncière décentralisée à base coutumier dans la chefferie de ngweshe, territoire de walungu, Sud-Kivu, Rapport narratif annuel 2015.

4. BITONGWA MASUMBUKO jacques, Les conflits coutumiers et fonciers défi au Développement socioéconomique de Bunyakiri de 1945-2006, Mémoire de licence, ISDR, 2007.

5. BISHWEKA Antoine, Monographie de la chefferie de Ngweshe, édition du Projet PAIDECO WAGA, Bukavu, 2010.

6. CIRIMWAMI KASHANGABUYE Jean-Pierre, Crise agricole et déterminants de l'intensification au Bushi en province du Sud-Kivu/ RD Congo. Cas de certaines spéculations alimentaires (manioc, haricot, mais et pomme de terre) à walungu, Mémoire du diplôme d'Etude approfondie, ISDR-BUKAVU, 2012-2013, p.96-97.

7. CHEVEUX Jean-Pierre, La logique des systèmes coutumiers in Quelle politique foncière pour l'Afrique rurale ?, Réconcilier pratiques, légitimité et légalité, KARTHALA- COOPERATION FRANCAISE, 1998, p.66-67.

8. DIOBASS, vers une bonne gouvernance des ressources naturelles collectives dans la région de Grands Lacs Africains, 2014, p 56

9. DIOBASS, Atelier sur la Gestion des Marais à Ngweshe, Bandari, 2000.

10. DANIEL Gaye, la pauvreté rurale et insécurité alimentaire au Sud-Kivu : situation des milieux précarisés à l'est de la RDC, Louvain développement, 2008, P.16-17.

11. DE PAGE, H, traité élémentaire de droit civil belge, Tome v, volume 2, Bruxelles 1952, n°825

12. ÉMILIE Pèlerin, AURORE Mansion, PHILIPPE LAVIGNE Delville, Afrique des Grands Lacs : droit à la terre, droit à la paix Des clés pour comprendre et agir sur la sécurisation foncière rurale, c o - édition CCFD-terre solidaire et gret, p.18

13. GREGORY Mthembu-Salter, Étude de Base 2: Mine d'or artisanale de Mukungwe, au Sud-Kivu, République démocratique du Congo, Phuzumoya Consulting, Novembre 2014, p.92

71

14. GINOSSAR, Droit réel, propriété et créance, L.G.D.J., paris, 1960, pp 147-148

15. IADL, Rapport de la session de formation sur la question foncière au Bushi, Bukavu, Aout, 2000, p.25.

16. INSPECTION AGRICOLE DU TERRITOIRE DE WALUNGU, Rapport annuel exercice 2015.

17. IFDC, projet d'appui à la gestion foncière décentralisée à base coutumière dans la chefferie de Kabare au Sud-Kivu en République Démocratique du Congo, Rapport annuel, 2015.

18. JEAN-PIERRE CHAUVEAU, la logique des systèmes coutumiers in Philippe Lavigne DELVILLE, quelles politiques foncières pour l'Afrique rurale ?, KARTHALA-COOPERATION FRANCAISE.

19. J.P. KIFWABALA TEKILAZAYA, le droit civil des biens Tome 1 Les droits réels Fonciers, deuxième édition, Mediaspaul-kinshasa, Mars 2015, p28-32.

20. Journal officiel de la RDC, loi n° 73-021 du 20 juillet 1973 portant régime général des biens, régime foncier et immobilier et régime des suretés telle que modifiée et complétée par la loi n° 80-008 du 18 juillet 1980.

21. Journal Officiel de la RDC n° spécial du 15 juillet 2002, loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant code minier.

22. KALAMBAY, G., Le droit foncier zaïrois et son unification, thèse, Louvain-la-Neuve, UCL, 1973.

23. MAFIKIRI TSONGO, Mouvement de population, accès à la terre et question de la nationalité au Kivu in Démocratie, enjeux fonciers et pratiques locales en Afrique, in Paul MATHIEU et al Institut Africain-CEDAF, Harmatan Paris, Bruxelles-Brussel décembre 1996.

24. MASTAKI N., le rôle des goulots d'étranglement de la commercialisation dans l'adoption des innovations agricoles chez les producteurs vivriers du Sud-Kivu ( Est de la RD Congo) Thèse,2006, UCL, Belgique.

25. MUGANGU MATABARO Séverin, législation et politique agricole en RDC : Examen critique du projet de code agricole.

26. MUGANGU MATABARO Séverin, la gestion foncière rurale au zaïre : reforme juridique et pratiques foncières locales cas du Bushi, Louvain-la- neuve, Academia -Brylant, 1997, p3

72

27. MUGANGU MATABARO Séverin, la crise foncière à l'Est de la RDC, Bukavu Mars 2008.

28. MUGANGU MATABARO Séverin, La tenure foncière coutumière en RDC : Etat de lieux et perspectives pour la réforme de la législation, Rapport, Etudes de référence sur la tenure en RDC, RIR (Right and ressources Initiative), Bukavu, septembre, 2014, inédit.

29. MUCHUKIWA RUKAKIZA Yussu Bosco, Les autorités traditionnelle, pratiques et acteurs fonciers dans la plaine de la RUZIZI au Sud-Kivu : Etude des stratégies individuelles et collectives, Université Catholique de Louvain, Mémoire présenté en vue de l'obtention du grade de Maitre en sociologie, 1992-1993.

30. M. Jean-Baptiste Safari Bagula et BAKWI Jules, Problématique de gestion foncière dans la région du Bushi au Sud-Kivu, Bukavu, 2010.

31. MUHIGWA BAHANANGA jean berckmans, BIREMBO rigobert, MUCUKIWA RUKAKIZA yussu bosco, MUGANGU MATABARO Séverin, jean marie BANTU, USUNGO jacques, Le massif d'Itombwe, le peuple et la terre, Bureau d'étude scientifique et technique (BEST), Bukavu.

32. OBSERVATOIRE GOUVERNANCE ET PAIX (OGP asbl), étude socio-économique des groupements : Mushinga, Lubona, Kaniola, Burhale, Mulamba, Tubimbi et Luntukulu en chefferie de ngweshe, Misereor.

33. OUCHINSKI A., Elément de codification des coutumes foncières du Bushi, 1995, in P. MASSON, Trois siècles chez les Bashi, la presse congolaise, s.c.a.r, deuxième édution, Bukavu.

34. PAULIN POLEPOLE, JEAN CIZUNGU, INNOCENT BALAGIZI, PASCAL ISUBMISHO, SYLVAIN MAPATANO, Impact du caractère collectif sur la Gouvernance des ressources Naturelles : cas du Marais Kanyantende et de la colline Luvumbu.

35. PHILIPPE Lavigne Delville, Quelle politique foncière pour l'Afrique Rurale ? Réconcilier pratiques, légitimité et l'égalité, KARTHALA- COOPERATION FRANCAISE, PARIS, 1998.

36. PATAULT A.M., Introduction historique au droit de biens, PUF, Paris, 1989.

73

37. P. JACOLIN, H. DUPRIEZ, P.M. FALL, J. NDIONE, M. SOW, DIOBASS : les paysans et leurs terroirs, Guide pédagogique, CTA (Centre Technique de Coopération Agricole et Rurale), le HARMATTAN, APICA, ENDA, 1991.

38. P. COLLE, Essai de Monographie des Bashi, centre d'étude de langues Africaines, Bukavu.

39. PATRICK DUGUE, LUC RODRIGUEZ, BERNARD OUOBA, ISSA SAWZDOGO, Techniques d'amélioration de la production agricole en zone soudano-sahélienne, centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement CIRAD-SAR), France, 1994.

40. Rapport de l'administration du territoire.

41. SAVATIER R., Vers des nouveaux aspects de la conception et de la classification des biens corporels, in revue semestrielle de droit civil, 1958, pp.1 et suivantes.

42. USAID : AU-DELA DE LA STABILISATION : Comprendre le dynamique des conflits dans le Nord et Sud-Kivu en RDC, février 2015.

43. WWW.revuedumauss.com.fr/media/CHAN.pdf

74

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Enrichissons-nous de nos différences mutuelles "   Paul Valery