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Audit fiscal : gestion des risques et outils d'optimisation.( Télécharger le fichier original )par Soufiane Ouida Université Hassan 2 Casablanca - ENCG Spécialité Gestion financière et comptable 2013 |
CHAPITRE 2 : SIMULATION ET CALCUL DES RISQUES FISCAUX EN CAS DECONTROLE FISCAL : 67
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FINANCIAL GROUP CONSULTING Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation Section 2 : Cas de l'entreprise BETA. 71
1- Démarche : 72 2-calcul des risques : 73 a- Scénario 1 : Centralisation des rectifications en 2011 73 b-Scénario 2 : Dépôt des bilans rectificatifs 73
Conclusion : 75
Annexes 6 : Tableaux de calcul des risques fiscaux. Error! Bookmark not defined. 83
Bibliographie :Ouvrages : - Pascal KERBEL, Management des risques, EYROLLES Edition d'organisation collection finance, 2009. - Mohamed Lahyani, L'audit fiscal Guide de contrôle, 2011, Edition Audit & analyse. - Thierry RONCALLI, Introduction à la Gestion des Risques, ENSAI, Octobre 2001. - Georges Legros, Mini manuel de finance d'entreprise, Dunod, Paris, 2010 ISBN 978-2-10- 055461-4. - Mohammed NMILI, les impôts au Maroc, 2012, 4éme Edition. Articles scientifiques : - Olga Lukashina, The issues of tax risks calculation and management, European integration studies,2011,No 5,P 141-144. - Hongceng Cao, Xiaohui Xu, Guojie Ao, Study , The Tax Planning of Enterprise Income Tax, International Journal of Business and Management, May, 2009, Vol 5 No 4, P 36 40 ISSN 18338119. - Bob Norton ,The Rise of Global Tax Management Platforms, FinancialExecutive ,May 2012, P 5053. - Daniel N, Erasmus II, Proactive Tax Risk Management, THOMAS JEFFERSON SCHOOL OF LAW SAN DIEGO, TJSL Research Paper No, 1435612, September 2009. - Daniel N, Erasmus II ,Tax Planning as Part of a Tax Risk Management Process, THOMAS JEFFERSON SCHOOL OF LAW SAN DIEGO ,TJSL Research Paper No, 1482423, October 2009. - William C. Hunter, Stephen D. Smith, Risk management in the global economy, Journal of Banking & Finance, N° 26, (2002), P 205-221. - Judith Freedman ,Tax Risk Management from risk to opportunity, IBFD , 2009. 84
FINANCIAL GROUP CONSULTING Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation - Brad Badertscher, John Phillips, Morton Pincus, Sonja Olhoft Rego, Earnings Management Strategies and the Trade-Off between Tax Benefits and Detection Risk: To Conform or Not to Conform?, University of Notre Dame, University of Connecticut, University of California, Irvine, University of Iowa, 2008. Articles de journaux : - Se garantir contre le risque fiscal, Investir magazine 2007. - CGEM, Enquête de conjoncture IFOP/CGEM Toujours de fortes attentes sur la fiscalité, 2010, l'ECONOMISTE/EDITION 3222. Thèses et mémoires : - Khalil HALOUI, Les garanties du contribuable dans le cadre du contrôle fiscal en droit marocain, UNIVERSITÉ DE GRENOBLE, Thèse de doctorat soutenu le 2 décembre 2011. - Ikram GHERISS, la performance du control fiscal au Maroc, 2007, Mémoire MS, ISCAE. - Rachid SEDDIK SEGHIR, l'audit fiscal des sociétés dans le contexte marocain, aspects méthodologiques et pratiques, 1996, Mémoire Cycle d'expertise comptable ISCAE, Casablanca. - LAHLOU Zaineb, Les caractéristiques du contrôle fiscal au Maroc et l'intervention des conseillers fiscaux, 2012, MFE ISCAE Casablanca. - Said HJIRT, Les vices de procédure de contrôle fiscal au Maroc, quels effets sur la procédure : nullité relative ou absolue ?, 2011, MS ISCAE Casablanca. Textes de lois : - Code générale des impôts 2012 - Les Notes circulaires explicative du CGI - La loi sur la SA. - Loi n° 47.06 relative à la fiscalité des collectivités locales (B.O n° (5584 du 06/12/2007). Site WEB : - www.finances.gov.ma - http://portail.tax.gov.ma - http://www.ssrn.com/ - http://fr.kompass.com 85
Liste des figures : Figure 1 relation cycle financier et fiscalité 15 Figure 2 : les étapes de la gestion proactive du risque fiscale : 19 Figure 3 : structure du système d'information fiscale : 21 Figure 4 : Domaine d'intervention de l'audit fiscal. 23 Figure 5 : Démarche de l'audit fiscal. 25 Figure 6 : Organigramme de l'entreprise ALPHA 53 Figure 7 : de l'audit comptable vers l'audit fiscal 57 Figure 8 : Les étapes de la démarche adoptée au niveau l'audit fiscal de l'entreprise 58 Figure 9 : Arbre des scénarii possibles 72 86
Liste des tableaux Tableau 1 : Processus de traitement de l'information comptable 17 Tableau 2 : origines des risques fiscaux internes et externes : 18 Tableau 3 : Les risques fiscaux en matière d'impôts sur les sociétés liés aux comptes de financement permanant. 36 Tableau 4 : Les risques fiscaux en matière d'impôt sur les sociétés lié à la classe Actif immobilisé. 37 Tableau 5 : Les risques fiscaux en matière d'impôts sur les sociétés liés aux comptes de l'actif circulant 38 Tableau 6 : Les risques fiscaux en matière d'impôts sur les sociétés liés aux comptes du passif circulant. 39 Tableau 7 : Les risques fiscaux en matière d'impôts sur les sociétés lié aux comptes des charges. 39 Tableau 8 : Tableau des risques en matière d'impôt sur la société lié aux comptes des produits. 40 Tableau 9 : Tableau des risques fiscaux en matière de la taxe sur la valeur ajouté. 41 Tableau 10 : Traitements des risques fiscaux en matiére d'IS liés aux comptes du financement permanant 42 Tableau 11 : Traitements des risques fiscaux en matiére d'IS liés aux comptes de l'actif immobilisé. 43 Tableau 12 : Traitements des risques fiscaux en matiére d'IS liés aux comptes de l'actif circulant. 44 Tableau 13 : Traitements des risques fiscaux en matiére d'IS liés aux comptes de passif circulant. 44 Tableau 14 : Traitements des risques fiscaux en matiére d'IS liés aux comptes des charge. 45 Tableau 15 : Traitements des risques fiscaux en matiére d'IS liés aux comptes des produits. 46 Tableau 16 : Traitements des risques fiscaux en matiére de TVA liés aux comptes de l'actif immobilisé. 46 Tableau 17 : Traitements des risques fiscaux en matiére de TVA liés aux comptes de l'actif circulant. 47 Tableau 18 : Traitements des risques fiscaux en matiére de TVA liés aux comptes des charges. 47 Tableau 19 : Traitements des risques fiscaux en matiére de TVA liés aux comptes des produits. 47 Tableau 20 : Calcul des ratios de la structure financière de l'entreprise ALPHA : 55 Tableau 21 : calcul des ratios de rentabilité de l'entreprise ALPHA 55 Tableau 22 : calcul des ratios de la valeur ajoutée de l'entreprise ALPHA 56 Tableau 23 : calcul des ratios de liquidité de l'entreprise ALPHA 56 Tableau 24 : les éléments retenus par ALPHA pour le calcul de la cotisation minimale 59 Tableau 25 : recalcule de la cotisation minimale due par ALPHA 60 Tableau 26 : Scénario 1 : Centralisation des rectifications en 2011 73 Tableau 27 : Dépôt des bilans rectificatifs 73 Tableau 28 : Scénario 3 : Contrôle fiscale en cas de centralisation des rectifications en 2011 74 Tableau 29 : Scénario 4 : Contrôle fiscale en cas de dépôt des bilans rectificatifs. 75 87
Liste des annexes : Annexe 1 : Matrice de prise de connaissance. Annexe 2 : Questionnaire de contrôle interne fiscal. Annexe 3 : Bilan, CPC, ESG. Annexe 4 : Test de la conformité des dotations aux amortissements comptabilisées. Annexe 5 : Tableau de calcul des stocks en cour de route non comptabilisé. Annexes 6 : Tableaux de calcul des risques fiscaux. 88
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