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Audit fiscal : gestion des risques et outils d'optimisation.

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par Soufiane Ouida
Université Hassan 2 Casablanca - ENCG Spécialité Gestion financière et comptable 2013
  

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INTRODUCTION GENERALE : 9

PREMIERE PARTIE : AUDIT FISCAL ASPECTS THEORIQUES ET APERÇU SUR

LE SYSTEME FISCAL MAROCAIN.

11

INTRODUCTION A LA PREMIERE PARTIE :

11

CHAPITRE 1 : AUDIT FISCAL ET GESTION DU RISQUE FISCAL

12

Introduction :

12

Section 1 Notion de risque fiscal.

13

 

A- Problématique du risque fiscal.

13

1-Définition et typologie :

13

a- Définition :

13

b-Exemple : Cas de l'impôt sur les sociétés (IS) :

13

b-1-risque en base :

13

b-2-risque en droits :

13

b-3-Exemple :

14

2-Origine des risques fiscaux :

14

a- Le risque de transactions :

15

b- Risque fiscal lié au cycle financier :

15

c- Les risques comptables:

16

 

d- Risque d'origine interne et externe :

17

B La gestion proactive du risque fiscal :

18

1- Définition et concept général :

19

a-Constituer un groupe de travail chargé de la fiscalité :

19

b -Etablir une stratégie fiscal :

20

c-Recenser les problèmes et risques fiscaux existants :

20

2- Les outils de la gestion proactive du risque fiscale :

20

a- la planification fiscale :

20

b- La mise en place d'un système d'information fiscale :

21

 

79

Section 2 : Initiation à l'audit fiscal : méthodologie et objectif.

22

A- Cadre méthodologique et définition de l'audit fiscal:

22

1-Définition :

22

2 - Cadre méthodologique :

23

a- les compétences de l'auditeur fiscal :

24

a-1 Indépendance :

24

a-2 Compétence :

24

a-3 Secret professionnel:

24

b- Méthodologie de l'audit fiscal :

25

b-1-Phase préliminaire :

26

b-2- Prise de connaissance générale de la fonction fiscale de l'entreprise :

26

b-3- L'étude Du contrôle interne spécifique au domaine fiscal :

26

b-4- Contrôle des opérations à caractère fiscal :

26

b-5-Synthése et rapport :

26

B - Objectifs et limites de l'audit fiscal :

27

1- Objectifs de l'audit fiscal :

27

a- Objectif de régularité :

27

b- Le Contrôle d'Efficacité :

27

2- Les limites de l'audit fiscal :

27

Conclusion :

28

CHAPITRE 2 : APERÇU SUR LE SYSTEME FISCAL MAROCAIN :

29

Introduction :

29

Section 1 : Arsenal fiscal marocain.

30

 

A- Les différents impôts et taxes dus à l'Etat :

30

1-L'impôt sur les sociétés :

30

2-L'impôts sur le revenu :

30

3- La cotisation Minimale :

31

4-Taxe sur la Valeur Ajoutée :

32

5-La taxe Professionnelle :

33

6-Taxe des Services Communaux :

34

Section 2 : Analyse et traitement des risques fiscaux liés aux différents impôts et taxes :

35

A- Présentation des risques :

35

1- Risques liés à l'impôt sur les sociétés :

35

a- Le financement permanent

36

b- Actifs immobilisés :

37

FINANCIAL

GROUP

CONSULTING

Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation

80

C- Actif circulant :

38

d- Passif circulant :

38

e- Les comptes de charges :

39

f-Les comptes de produits :

40

2- Risques liés à la taxe sur la valeur ajoutée :

40

B- Le traitement des risques fiscaux :

42

1- Traitement des risques liés à l'impôt sur les sociétés :

42

a-Financement permanent :

42

b-Actif immobilisé :

43

c- Actif circulant :

44

c- Passif circulant :

44

d- les comptes de charges :

45

 

e- les comptes de produits :

46

2-Traitement des risques liés à la taxe sur la valeur ajoutée :

46

a-Actif immobilisé :

46

b- L'actif circulant :

47

c- Les charges :

47

d- Les produits :

47

Conclusion :

48

CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE :

49

DEUXIEME PARTIE : CAS PRATIQUES ET SIMULATIONS.

50

INTRODUCTION A LA DEUXIEME PARTIE :

50

FINANCIAL

GROUP

CONSULTING

Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation

CHAPITRE 1 : DEMARCHE D'AUDIT FISCAL ET PROGRAMME DE TRAVAIL : 51

Introduction :

51

Section 1 : Présentation de l'entreprise support ALPHA :

52

A- Structure et secteur d'activité :

52

1- Historiques et organigramme :

52

a- Historique :

52

c-Forces et atouts :

52

b- Organigramme :

53

 

2-Secteur d'activité :

54

B- Diagnostic financier :

55

81

1- Analyse de la structure financière :

55

2- Analyse des ratios de rentabilité et de profitabilité :

55

3- Analyse de la valeur ajouté :

56

5- Analyse de la liquidité :

56

Section 2 : Audit fiscal de la société ALPHA :

57

A- Audit de l'impôt sur les sociétés :

57

1- Emergence d'une nouvelle approche :

57

2- Démarche de travail :

58

 

a- Vérification formelles :

58

b- Vérification des calculs :

59

c-Détermination du seuil de signification fiscal :

61

d- Contrôle des opérations à caractère fiscale :

62

1- Les dotations aux amortissements :

62

2-La variation de stock :

62

3- Les charges d'exploitation :

62

4- Les charges de personnel :

62

B- Audit de la taxe sur la valeur ajouté :

63

1- Vérification du chiffre d'affaire déclaré :

63

2- Vérification des récupérations :

63

C- Audit de la taxe professionnelle :

64

1- Démarche d'audit :

64

2- les risques fiscaux soulevés lors de l'audit de la société ALPHA :

64

D- Recommandations :

65

Conclusion :

66

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