|
EPIGRAPHE
« Gloire aux pays où l'on parle, honte dans
le pays où l'on se tait ».
Georges CLEMENCEAU
« Toute atteinte au dogme de
l'irresponsabilité parlementaire porte en elle le germe d'une
régression du droit républicain, et partant des libertés
essentielles ».
Michel AMELLER
« Les acteurs du jeu politique se servent des
mécanismes et procédures constitutionnels comme d'instruments
dans la lutte autour du pouvoir. Le droit constitutionnel est donc un droit
politique (le droit de la politique ?) ».
Phillipe ARDENT.
DEDICACE
A toi ma chère et brave mère, Clotilde NZIGIRE,
pour les énormes et incomparables sacrifices consentis pour mes
études.
A toi mon cher et ami père, NAMUR MIHIGO K., qui a su
forgé ma personne sur beaucoup d'aspects.
A toi Me Pacifique BYUMANINE NKUNZI pour m'avoir encouragé
et initié à chaque instant.
REMERCIEMENTS
Conjugaison de plusieurs efforts, ce travail appelle gratitude
à l'égard des certaines personnalités dont la
présence dans mon parcours est chargée de beaucoup de
significations.
Merci Eternel Mon Dieu, toi qui est la source de la
connaissance, la sublime origine du savoir, la profondeur de la sagesse. C'est
dans ce que tu es que je trouve ce que je puis, c'est dans ce que tu as que je
vis ce que je suis. Aucune circonstance ne peut rester constante devant ta main
puissante et agissante.
A tout seigneur, tout honneur dit-on. Que le Professeur
Paul-Robain NAMEGABE trouve l'expression de ma parfaite gratitude qui
malgré ses multiples charges notamment celle du décanat de notre
faculté a bien voulu diriger ce travail. Sa part dans ma formation
scientifique a fait du droit constitutionnel ma discipline
préférée du droit public. J'éprouve à votre
égard ainsi qu'à l'endroit de l'assistant Paterne MURHULA une
admiration pour les multiples observations qui loin d'altérer
l'originalité de ma pensée nous ont permis de remédier
à mes insuffisances scientifiques. Que soit remercié à
travers vous, tout le corps scientifique et administratif de l'UCB et plus
particulièrement celui de la faculté de droit.
Je remercie vivement mes très chers qui, en
dépit des épreuves, n'ont hésité un seul instant
à consentir d'énormes sacrifices pour me hisser jusqu'à ce
stade. Que mes frères et soeurs KABIDU Idriss, OLINAMUNGU Kharis, AGANZE
Agel, NKWANINE Evodie, BARAKA Candide, KABIKA Placide, CIKURU Magloire, CIZA
Christian trouvent dans la présente ma gratitude pour leur affection,
conseils et interventions multiples.
Je resterais gré à l'égard des honorables
députés nationaux Jean-Marie BAMPORIKI, Grégoire MIRINDI
et Déocard CAMUNANI ainsi qu'à Me Eustache MUHANZI pour la
documentation des dossiers judiciaires contre les députés
nationaux de cette mandature mise à notre disposition.
Mes remerciements s'adressent enfin aux parents, amis et
connaissances qui m'ont soutenu à plusieurs reprises dans nos ambitions.
Je pense ici particulièrement à la soeur Espérance
MUSIMWA, BANTU BYUMANINE, Blaise et Scolastique BIDAGA, Huguette CHITO, aux
confrères Me Abdon NTASHARHA et Me Joyeux MUSHEKURU, Charly
MULAMBA,MURHWALI NAMULAMBI, BONANE KALIHIRA, Maman SALIMA SABINE, Me Michaux
MUSHAGALUSA, Me Alfred MAISHA, Eric GALUME, Baudry ALUMA, Serge BAHATI,
Dieudonné BYAOMBE, Joël BARAKA, Odile BAPOLISI, Claude LUBAGO,
Joëlle NEEMA, Ghislaine BURUME, Guelord MIRINDI, Ladeige MBOMBO, Marc
KASEREKA.
BATUMIKE MIHIGO Ithiel
| 
